Résultats de recherche | Vie Publique

81 résultats pour votre recherche "REPRESENTANTS DE MOUVEMENTS"

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  • 11 - Politique climatique : le dispositif français

    22/12/2009

    climatique ( représentants de l'Etat et des collectivités territoriales, syndicats et organisations patronales, membres du mouvement associatif) ont

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 12 - Société : création du Haut Conseil de la famille

    31/10/2008

    Le Haut Conseil se compose de 52 membres : des représentants de l'Etat, des collectivités territoriales, des organismesde sécurité sociale, des

    Rubrique : En bref


  • 13 - Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les défis européens du nouveau gouvernement italien

    30/11/2018

    Les élections parlementaires italiennes du 4 mars 2018 ont débouché, au terme d'une longue crise institutionnelle, sur la formation, en juin, d'un gouvernement majoritairement composé de représentants de deux formations populistes : le Mouvement 5 étoiles et la Lega, héritière de l'ancienne Ligue du Nord. Les premiers pas de ce nouveau gouvernement ont été marqués par la volonté des deux partis de mettre en oeuvre un changement de paradigme, tant sur la scène intérieure qu'au niveau européen. La présentation en octobre du projet de loi de finances pour 2019 est venue éclairer cette stratégie disruptive. C'est dans ce contexte qu'une délégation de la commission des affaires européennes s'est rendue à Rome les 12 et 13 novembre 2018 pour y rencontrer ses homologues nouvellement élus de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat de la République italienne. Il s'agissait en premier lieu de déterminer les lignes de convergence entre les deux commissions pour permettre à la France et l’Italie de mieux peser dans les débats en cours sur la refondation de l'Union européenne.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 14 - Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2014-2015

    30/06/2015

    L’Observatoire de la laïcité présente son deuxième rapport annuel depuis son installation par le Président de la République le 8 avril 2013. Ce rapport revient sur les cinq avis adoptés par l’Observatoire au cours de l’année (avis sur le régime local des cultes en Alsace et en Moselle, avis sur l’article premier du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires, avis sur la promotion de la laïcité et du vivre ensemble, avis appelant à développer le service civique). Il propose un nouvel état des lieux du respect du principe de laïcité, sur la base des auditions organisées avec tous les ministres concernés, l’ensemble des représentants des principaux cultes en France, des principales obédiences maçonniques, et des principaux mouvements d’éducation populaire. D’autres actions concernant l’application du principe de laïcité sont abordés dans le rapport : élaboration de guides pratiques dans les différents secteurs ; accompagnement personnalisé auprès des particuliers et des collectivités.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 15 - Elections européennes : contexte du scrutin de juin 2009

    28/04/2009

    Les citoyens européens sont appelés à élire leurs représentants au Parlement européen entre le jeudi 4 et le dimanche 7 juin 200911 mouvements 

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 16 - Ecole : la carte scolaire en débat

    22/09/2006

    Ce groupe réunissant des représentants de l'administrationChaque année, il fait ses propositions à partir d'une analyse des mouvements démographiques

    Rubrique : En bref


  • 17 - Chronologie

    des mouvements sectaires portant atteinte aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales représentants au Conseil français du culte musulman (CFCM

    Rubrique : Politiques publiques


  • 18 - Aperçu des précédentes élections européennes

    21/03/2014

    gauche 5 sièges, le Front national 3 sièges, Libertas (alliance du Mouvement pour la France et de Chasse, pêche, nature et traditions) un siègeVerts

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 19 - Chronologie 2001

    31/12/2001

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    13 mai : A Corte (Haute-Corse), quatre mouvements nationalistes corses, dont A Cuncolta et Corsica

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 20 - Chronologie 2003

    31/12/2003

    En ce qui concerne l'élection des représentants au Parlement européende représentants des syndicats, du patronat et de l'Etatstrong> : Les syndicats

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


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