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16 résultats pour votre recherche "TODESCHINI Jean Marc"

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  • 1 - Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le musée national du sport

    16/07/2014

    Le présent rapport d’information se penche sur le musée national du sport (MNS), fondé en 1963 à l'initiative de Maurice Herzog, alors secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports. Le rapporteur constate que ce musée reste méconnu, notamment en raison de plusieurs déménagements et de l’absence pendant plus de décennies de lieu d’exposition, et ce en dépit des riches collections détenues par le musée. Alors que le MNS s’est installé dans de nouveaux locaux à Nice, Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », a mené un contrôle budgétaire sur cet établissement public, conformément aux dispositions de l'article 57 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), afin d'étudier les conditions, notamment financières, dans lesquelles s'est effectuée cette nouvelle installation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Gouvernement de Bernard Cazeneuve : sa composition au 21 mars 2017

    22/03/2017

    Autonomie

Auprès du ministre de la Défense

Auprès de la

Rubrique : En bref


  • 4 - Gouvernement : Bernard Cazeneuve Premier ministre [20161206]

    06/12/2016

    p>

    Auprès de

    Rubrique : En bref


  • 6 - Gouvernement de Manuel Valls : le remaniement du 11 février 2016

    11/02/2016

    Autonomie

  • Auprès du ministre de la Défense

    Auprès du ministre de la Défense

    •  Jean - Marc  Todeschini , secrétaire d'État aux

      Rubrique : En bref


    • 8 - Gouvernement de Manuel Valls : le remaniement du 2 septembre 2015

      02/09/2015

      Eckert, secrétaire d'État au Budget Auprès du ministre de la Défense -* Jean - Marc  Todeschini , secrétaire d'État aux Anciens Combattants et à la

      Rubrique : En bref


    • 9 - Gouvernement de Manuel Valls : le remaniement du 17 juin 2015

      17/06/2015

      Auprès du ministre de la Défense -* Jean - Marc  Todeschini , secrétaire d'État aux Anciens Combattants et à la Mémoire Auprès de la ministre des Affaires

      Rubrique : En bref


    • 10 - Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement public des grandes infrastructures sportives

      17/10/2013

      Le présent rapport d’information s’intéresse au financement public des grands équipements sportifs, dont l’essentiel provient actuellement des collectivités territoriales. Il a pour objectif d'évaluer si les projets en cours feront de la France un pays correctement équipé en matière d'infrastructures mais aussi dans l'optique de dégager des « bonnes pratiques » à respecter lors du lancement de projets de construction ou de rénovation lourde, souvent très coûteux. Le rapport constate notamment les pressions exercées par le monde sportif sur les propriétaires d'enceintes sportives, c'est-à-dire en règle générale sur les pouvoirs publics locaux. Ces pressions ont principalement pour origine : l'organisation d'une grande compétition internationale en France ; les instances sportives nationales ou européennes, au travers de l'édiction de normes pouvant conditionner la participation à une compétition ou la perception de droits télévisuels ; enfin, les clubs eux-mêmes, dans le cadre d'un projet de développement. Sur la base de ce constat, les auteurs émettent une série de propositions à destination de l’Etat et des collectivités territoriales, et relatives à l’évolution des relations entre les collectivités territoriales et les clubs professionnels.

      Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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