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52 résultats pour votre recherche "XXIe siècle"

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  • 1 - Inventer des musées pour demain - Rapport de la mission Musées du XXIe  siècle 

    03/03/2017

    Lancée en mai 2016 par la ministre de la culture et de la communication, la mission Musées du XXIe siècle avait pour objectif d'identifier les enjeux du musée pour les prochaines décennies et de proposer les axes d'une métamorphose de son modèle. Les travaux de la mission et la consultation citoyenne ont permis d'identifier les principales attentes de la société vis-à-vis des musées : ouvrir plus largement encore les musées aux jeunes générations et les inciter à s’approprier l'univers des musées ; ouvrir les musées à tous les publics, dans toute leur diversité, et faciliter notamment l'accès des publics en difficulté ; rendre les musées plus participatifs, accueillants et conviviaux ; mobiliser les partenaires et construire de nouvelles relations aux publics ; prolonger la dynamique suscitée par la mission et poursuivre la réflexion.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Le climat de la France au XXIe  siècle - Volume 5 - Changement climatique et niveau de la mer : de la planète aux côtes françaises

    25/03/2015

    Produit dans le cadre de la mission confiée au climatologue Jean Jouzel, en juillet 2010, par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, ce rapport traite du lien entre le changement climatique et le niveau de la mer. Il a été rédigé en complément au volume 4 du rapport de la mission Jouzel « Scénarios régionalisés. Le climat de la France au XXIe siècle » publié en août 2014. Il met à jour le volume 3 de ce rapport déjà consacré à la question du niveau de la mer et publié en février 2012. Il vise à faire un point des connaissances sur l’évolution passée et future du niveau de la mer de l’échelle planétaire à celle des côtes françaises, et sur les principaux impacts physiques de la montée du niveau marin (submersion marine, érosion côtière, intrusions salines dans les aquifères côtiers et des impacts sur les infrastructures côtières et portuaires). Il s’appuie sur l’expertise du GIEC et sur les résultats de travaux menés au sein de la communauté scientifique française.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Le climat de la France au XXIe  siècle - Volume 4 - Scénarios régionalisés : édition 2014 pour la métropole et les régions d’outre-mer

    08/09/2014

    Cette étude vise à fournir une analyse du changement climatique en France au XXIe siècle à l'aide d'évolutions temporelles d'anomalies de précipitations et température en moyennes estivales et hivernales simulées par deux modèles climatiques régionaux mis en oeuvre au Centre national de recherches météorologiques de Météo-France (CNRM) et à l’Institut Pierre Simon Laplace (IPSL) en collaboration avec l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS). Les simulations s'appuient sur trois des quatre scénarios considérés dans le dernier rapport du GIEC (2013-2014). De manière à prendre en considération les incertitudes inhérentes à la modélisation climatique, les résultats des deux modèles particuliers sont situés dans un ensemble de résultats de simulations produites au niveau international et européen.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Le climat de la France au XXIe  siècle - Volume 3, évolution du niveau de la mer - Février 2012

    01/02/2012

    Ce rapport concernant le lien entre le changement climatique et le niveau de la mer a été rédigé en complément au rapport "Le climat de la France au xxiè siècle - Volume 1, scénarios régionalisés : édition 2011" daté du 26 janvier 20111. Il fait suite à une demande du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement d’en approfondir les conclusions sur la question du niveau de la mer. L’objectif principal est de faire un point plus complet des connaissances tirées du dernier rapport du GIEC (2007) et de recherches plus récentes, tant en ce qui concerne les observations que les projections futures. Ce rapport fait d’abord le point des connaissances acquises sur les variations passées du niveau moyen de la mer, depuis les derniers millénaires jusqu’à la période la plus récente. Les observations montrent l’importante variabilité spatiale de l’évolution du niveau de la mer. Ainsi, sur les côtes de la métropole, le rythme d’élévation est inférieur à la moyenne mondiale sur la période 1993-2007. Les vitesses de variation du niveau de la mer déduites des données altimétriques, sur une période de temps limitée à moins de deux décennies, ne peuvent en aucun cas être extrapolées dans le passé ni dans le futur.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Le climat de la France au XXIe  siècle - Volume 2, Scénarios régionalisés : Indices de référence pour la métropole

    01/02/2012

    Ce document vise à compléter le rapport intitulé "Le climat de la France au xxiè siècle - Volume 1, scénarios régionalisés : édition 2011". Il présente la méthodologie utilisée pour le produire : modèles, simulations nnumériques, indices climatiques, estimation des incertitudes... La partie 2 présente les changements projetés sur la france des indices annuels de températuire, de précipitation, d'humidité du sol et du vent.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Le climat de la France au XXIe  siècle - Volume 1, scénarios régionalisés : édition 2011

    01/10/2011

    Le présent rapport répond à une demande du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement d’établir des scénarios climatiques pour la France dans le cadre du premier Plan national d’adaptation. Il vise à présenter les changements climatiques futurs à l’échelle de la France simulés à partir des modèles régionaux français du Centre national de recherches météorologiques (CNRM) et de l’Institut Pierre Simon Laplace (IPSL). Les simulations des climats futurs présentées se basent sur deux scénarios d’émission, le scénario B2, plutôt optimiste, et le scénario A2, plutôt pessimiste. Le choix de ces simulations est le même que celui adopté pour l’étude interministérielle sur l’évaluation des coûts du changement climatique et pour la concertation sur le plan national d’adaptation dont les rapports ont été publiés en 2010. De façon à pouvoir disposer des deux modèles sur des périodes de temps communes, le rapport s’appuie sur des simulations réalisées au CNRM et à l’IPSL entre 1999 et 2004. Les résultats sont présentés sous forme de tableaux et de figures, qui donnent les valeurs d’indices portant sur des moyennes ou sur des extrêmes climatiques (12 pour la température, 5 pour les précipitations, 1 pour l’humidité du sol et 1 pour les vents extrêmes). Les valeurs des indices sont indiquées pour la période de référence (1980-1999 ou 1970-1999 selon le modèle), ainsi que sous forme d’écarts à la période de référence, pour trois périodes représentatives du début, du milieu et de la fin du XXIe siècle. Les résultats sont donnés pour la France métropolitaine et pour 5 grandes régions, en moyenne annuelle et en moyenne saisonnière.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Les juridictions du XXIe  siècle : une institution qui, en améliorant qualité et proximité, s'adapte à l'attente des citoyens, et aux métiers de la justice

    16/12/2013

    Face aux difficultés constatées dans le fonctionnement et l’organisation de la justice, la ministre de la justice a installé plusieurs groupes de travail et commissions afin de tracer les grandes lignes d'une réforme judiciaire. Après le rapport de l'Institut des hautes études sur la Justice (IHEJ) relatif à l'office du juge, le rapport de Jean-Louis Nadal sur la modernisation de l'action publique, et le rapport Pierre Delmas-Goyon sur le juge au 21ème siècle, le rapport du groupe de travail présidé par Didier Marshall, premier président de la cour d’appel de Montpellier, en constitue la quatrième et dernière contribution.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Pour une économie corse du XXIe  siècle : propositions et orientations

    20/10/2018

    Le Ministre de l’économie et des finances a confié à l’Inspection générale des finances la mission d’établir un diagnostic partagé de la situation économique de la Corse ; de faire un inventaire des dispositifs, fiscaux et budgétaires, de soutien public au développement économique de l’île ; et d’évaluer l’ampleur et l’efficacité de ces dispositifs et aides au regard des handicaps que l’économie de l’île doit surmonter et des potentialités de son développement.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe  siècle 

    21/11/2016

    La loi a été promulguée le 18 novembre 2016. Elle a été publiée au Journal officiel du 19 novembre 2016. Saisi le 17 octobre 2016 d'un recours

    Rubrique : Panorama des lois


  • 10 - La prudence et l'autorité : l'office du juge au XXIe  siècle 

    10/07/2013

    Face aux difficultés constatées dans le fonctionnement et l’organisation de la justice, la ministre de la justice a installé plusieurs groupes de travail et commissions afin de tracer les grandes lignes d'une réforme judiciaire. Elle a ainsi confié à l’IHEJ le soin de mener une réflexion sur l’évolution de l’office du juge et son périmètre d’intervention et de faire des recommandations dans ces domaines. Resserrant son étude sur le juge judiciaire, l’IHEJ a organisé son rapport en reformulant les critères de l’office du juge d’une manière plus précise, à savoir : l’office jurisprudentiel (dire le droit d’une manière explicite en tenant compte de ce qui a été décidé précédemment par les autres juges nationaux ou européens) ; l’office processuel (trancher les litiges qui n’ont pu être résolus ailleurs par les intéressés eux-mêmes par leurs conseils, ou par les institutions avec lesquelles ils étaient en conflit, en y apportant un traitement efficace, équitable et individualisé) ; l’office de vérité (établir la vérité des faits de manière indépendante, procédurale et argumentée) ; l’office tutélaire : protéger les personnes fragilisées qui ne résolvent pas elles-mêmes leurs différends ou qui ne bénéficient pas du soutien naturel des leurs ou d’une protection sociale efficace et acceptée) ; l’office sanctionnateur (sanctionner les infractions poursuivies et établies en veillant à ce que le condamné soit réintégré dans la société à l’issue de sa peine et qu’il ne présente plus de danger excessif pour elle) ; l’office libéral (garantir les libertés individuelles à toute personne notamment suspectée, détenue, retenue ou hospitalisée contre son gré).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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