Résultats de recherche | Vie Publique

9 résultats pour votre recherche "accent sur la prévention des conflits"

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  • 1 - Chronologie 2013

    10/01/2014

    Les projets de loi visent également à doter la France de mécanismes efficaces de prévention des conflits d'intérêt et des atteintesremplaçant l

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 2 - Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien 2002-2003

    30/04/2004

    Le rapport met l'accent sur l'évolution de l'emploi (conjoncture peu porteuse, mais perspectives de développement à moyen terme, avec une bonne stabilité), la formation (maintien de l'effort d'investissement sur les ressources humaines), la durée du travail (normalisation du secteur), la sécurité (sensibles améliorations sur le long terme, avec des situations contrastées), les conflits collectifs et leur prévention dans le secteur des transports pour la période 2002-2003. Il rappelle les dispositions législatives et réglementaires, nationales et communautaires, donne des statistiques concernant les entreprises de transport en général et des statistiques par mode de transport.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Rapport social 2002 : 1er tome : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 2001-2002

    25/03/2003

    Le premier tome du rapport sur l'évolution sociale dans les transports en 2001-2002 met, entre autres, l'accent sur les points suivants: l'évolution de l'emploi, la formation, la durée du travail, la sécurité du travail, les conflits collectifs et leur prévention, l'harmonisation sociale européenne. Le rapport est structuré en deux parties : la première est consacrée aux données générales, la deuxième présente les données par mode de transport : transport routier de marchandises, de voyageurs, transports urbains, SNCF, RATP, remontées mécaniques, transport fluvial, maritime et aérien.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Rapport social 2001 : 1er tome : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 2000

    31/01/2002

    Le rapport social 2001 du Conseil national des transports comprend deux tomes. Le présent document, qui constitue le 1er tome, met l'accent sur les points suivants : l'évolution de l'emploi, la formation, la durée du travail, les conflits collectifs et leur prévention. Il est structuré en deux parties : la première est consacrée aux données générales, la deuxième présente un bilan par mode de transport (transport routier de marchandises, transport routier de voyageurs, SNCF, RATP...). Les deux rapports qui composent le deuxième tome ("La violence et l'insécurité au travail dans les transports", "Mutations des métiers du transport, problèmes d'emploi et adaptation des dispositifs d'insertion et de formation") sont également accessibles dans la Bibliothèque des rapports publics.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Rapport social 2000. Tome 1 : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1999

    20/12/2000

    Le rapport social 2000 du Conseil national des transports comporte deux tomes. Le présent document, qui constitue le premier tome, met l'accent sur les points suivants : l'emploi, les difficultés de recrutement, la formation, la durée du travail (harmonisation européenne et négociation de la RTT), les conflits collectifs et leur prévention. Il est structuré en deux parties : la première est consacrée aux données générales, la deuxième présente un bilan par mode de transport (transport routier de marchandises, transport routier de voyageurs, SNCF, RATP...). Le second tome du rapport, qui traite de l'emploi des femmes, des travailleurs handicapés et de la délocalisation à l'étranger, est également disponible dans la Bibliothèque des rapports publics.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Chronologie 2009

    15/01/2010

    biodiversité et des milieux naturels, la prévention des risques pour l'environnement et la santéinterministériel de prévention de la délinquance

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 7 - Chronologie - les dates de la politique de l'eau

    _ Promulgation de la loi sur la prévention de la corruption et la transparence de la vie économique et desloi relative à la prévention des inondations

    Rubrique : Politiques publiques


  • 8 - Chronologie

    la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la

    Rubrique : Politiques publiques


  • 9 - Chronologie 2012

    10/01/2013

    qu'ils aient péri dans des conflits actuels ou des conflits anciensnouvelle campagne de prévention de la mortalité des motards, en hausse de 10% en

    Rubrique : Chronologie de la vie publique