Résultats de recherche | Vie Publique

435 résultats pour votre recherche "accident d"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 1 - Prescriptions applicables aux installations temporaires de transit de déchets radioactifs issus d'un accident nucléaire ou radiologique

    13/10/2014

    rubrique n° 2798 relative à l'entreposage temporaire de déchets radioactifs issus d'un accident nucléaire ou radiologiquepouvoir gérer de manière

    Rubrique : Débats et consultations


  • 2 - Sécurité nucléaire en France : le dispositif actuel et les interrogations après l' accident de Fukushima

    16/06/2011

    cet accident mettait en lumière la fragilité de la filière face à des risques d' accidents , imprévisibles par définition

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 3 - Mission de coordination de l'assistance aux victimes de l' accident de circulation de Puisseguin (Gironde) - Rapport de retour d'expérience

    14/04/2017

    La collision entre un poids lourd et un autocar le 23 octobre 2015 sur la commune de Puisseguin a provoqué le décès de 43 personnes. La nomination d’un coordonnateur national est intervenue tard, il a dû s’insérer dans un dispositif de suivi amorcé par les autorités locales. Il a permis d’assurer l’information sur les états d’avancement de la procédure judiciaire et de l’enquête administrative, de négocier l’accord-cadre d’indemnisation, de faire le point sur le processus d’indemnisation et de préparer la cérémonie commémorative. Il a permis au collectif des victimes d’exprimer leurs besoins, attentes et déception. La composition du comité de suivi gagnerait à être stabilisée par un arrêté-type. L’élaboration d’un accord-cadre a servi de socle aux discussions entre les assureurs et les avocats des victimes et a abouti à un processus d’indemnisation respectant les dispositions de la loi Badinter, relative aux droits des victimes d’accidents routiers. Les assureurs ont proposé un montant d’indemnisation dans le délai imparti. L’accord prévoit deux nouveautés : le remboursement des frais d’obsèques par les assureurs aux pompes funèbres et la prise en compte du préjudice d’angoisse de mort imminente. Les négociations ont permis de prendre en compte le préjudice d’attente et d’inquiétude pour les victimes indirectes. Il est proposé de mentionner ces deux types de préjudice dans les prochains accords-cadres. Il est recommandé d’établir un protocole de répartition des tâches entre le coordonnateur et l’association locale de l’INAVEM (Institut Aide aux Victimes et Médiation) en charge des victimes, afin que seules les demandes sensibles ou nécessitant une démarche nationale lui soient adressées. Il est proposé que le CGEDD se dote d’un vivier de membres permanents dont l’un pourrait être désigné en cas d’un nouvel accident. Il est recommandé de leur prodiguer une formation juridique, méthodologique et organisationnelle.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Organisation de l’alerte, de l’information et de la gestion de crise en cas d’ accident industriel dans la perspective de la création d’une force d’intervention rapide

    02/09/2013

    L’incident détecté le lundi matin 21 janvier 2013 sur le site de l’usine Lubrizol à Rouen, qui a provoqué le relâchement de mercaptan - gaz particulièrement malodorant quoique sans risque toxique significatif dans le cas d’espèce - a conduit la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et le ministre de l’intérieur à demander au CGEDD, à l’IGA et au CGEIET une mission de retour d’expérience sur la gestion de cet événement, présentant des propositions d’amélioration sur : le fonctionnement des différents dispositifs de veille et d’alerte, à tous les échelons des pouvoirs publics (veille préfectorale, ministérielle et interministérielle, alerte de la population) et qui sera étendu au rôle des autorités locales ; l’information sur un accident de ce type dont on a pu estimer qu’il ne justifiait pas, au cas d’espèce, le déclenchement d’un plan d’urgence, une telle appréciation restant à approfondir ; la mobilisation d’un réseau d’expertise pouvant accompagner l’exploitant, voire s’y substituer ; les moyens d’analyse dont peut disposer l’État pour procéder à des mesures indépendantes de l’exploitant de rejets dans l’environnement, le cas échéant en partenariat avec les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Rapport du groupe de travail « alimentation, agriculture, vie dans les territoires ruraux » du Comité directeur pour la gestion de la phase post-accidentelle d'un accident nucléaire ou d'une situation radiologique (CODIRPA) piloté par l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

    24/03/2011

    En application de la directive interministérielle du 7 avril 2005 sur l'action des pouvoirs publics en cas d'événement entrainant une situation d'urgence radiologique, l'Autorité de sureté nucléaire (ASN) est chargée, en relation avec les départements ministériels concernés, d'établir le cadre, de définir, de préparer et de mettre en oeuvre les dispositions nécessaires pour répondre a la situation postaccidentelle ; d'un événement susceptible d'entrainer une situation d'urgence radiologique. La phase dite post-accidentelle intéresse les conséquences de nature variée (économiques, sanitaires, sociales,...), qui devraient être traitées sur le court, moyen, voire le long terme, en vue d'un retour a une situation jugée acceptable. A cet effet, l'ASN a lance en 2005 une réflexion globale en fédérant tous les acteurs concernes au travers du CODIRPA (Comite directeur post-accident). Le ministère charge de l'agriculture et de l'alimentation étant particulièrement concerné s'est vu confier le pilotage du groupe de travail n°2 consacré aux thématiques portant sur l'agriculture, l'alimentation et la vie dans les territoires contaminés. Le présent rapport est donc le document final du GT2.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 -  Accident de radiochirurgie stéréotaxique au Centre hospitalier universitaire de Toulouse - Note de synthèse sur l'expertise de risque sanitaire réalisée par l'IRSN

    26/02/2008

    Après une première étude sur les causes de l'accident de radio-chirurgie survenu au Centre hospitalier universitaire de Toulouse et qui arrivait à la conclusion d'une erreur d'étalonnage de l'accélérateur lors de sa mise en fonctionnement initial, l'IRSN rend un second rapport d'expertise portant sur l'impact des surexpositions sur la santé des patients.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Eléments d'analyse et recommandations sur l' accident de radiothérapie survenu au CHU de Toulouse

    26/02/2008

    L'accident survenu au CHU de Toulouse, déclaré à l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) en avril 2007, implique 145 malades traités par radiochirurgie intracrânienne. Cet accident arrive après plusieurs accidents de radiothérapie conventionnelle ou de radiochirurgie qui ont attiré l'attention sur ce domaine. En juin 2007, la ministre de la santé a chargé l'IGAS et l'ASN d'une mission d'enquête sur cet accident.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - L' accident de radiothérapie d'Epinal : résumé du rapport ASN n° 2006 ENSTR 019 - IGAS n° RM 2007-015P

    05/03/2007

    L'autorité de sûreté nucléaire (ASN) et l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) ont été chargées par le ministre d'une enquête sur l'accident qui a conduit au surdosage de 23 malades irradiés pour cancer de la prostate à l'hôpital d'Epinal. Cet évènement constitue le plus important accident impliquant les rayonnements ionisants, ayant eu lieu en France.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Surveillance sanitaire en France en lien avec l' accident de Tchernobyl - Bilan actualisé sur les cancers thyroïdiens et études épidémiologiques en cours en 2006

    24/04/2006

    L'accident de Tchernobyl, survenu le 26 avril 1986, a eu pour conséquence sanitaire dans les pays de l'Est les plus exposés, une épidémie de cancers de la thyroïde observée dès 1990 chez l'enfant et actuellement chez les jeunes adultes. En France, le cancer de la thyroïde est rare et de bon pronostic. Cependant l'augmentation de ces cancers depuis plus de vingt ans et le passage du nuage radioactif au dessus de la France en 1986 ont amené l'Institut de veille sanitaire (InVS) à rechercher l'existence éventuelle d'un lien entre l'accident de Tchernobyl et cette augmentation. Pour répondre à cette question, l'InVS pilote depuis 2000 une démarche nationale pluridisciplinaire impliquant de nombreux acteurs, notamment les registres du cancer regroupés au sein du réseau Francim.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 -  Accident survenu à l'usine Nitrochimie de Billy-Berclau (Pas-de-Calais)

    02/06/2004

    Le 27 mars 2003, une explosion se produit dans l'atelier d'encartouchage d'une usine de production d'explosifs située à Billy-Berclau. 4 salariés trouvent la mort dans cet accident du travail à l'origine également de quelques dégâts matériels dans la proximité immédiate de cette implantation industrielle. La mission commence par analyser les origines de l'accident dont elle a relevé le caractère prévisible. Elle estime en premier lieu que le déclenchement de l'explosion ne peut être déterminé avec certitude. L'enquête met en évidence les multiples anomalies de fabrication ainsi que les dysfonctionnements dans l'organisation interne de cette usine. La mission analyse, dans la seconde partie du rapport, les interventions, et recommandations diverses, mais peu coordonnées avant l'accident, des différents services de l'Etat, puis les propositions formulées par l'INERIS (Institut national de l'environnement industriel et des risques). La troisième partie du rapport comporte la formulation de plusieurs niveaux de recommandations qui concernent notamment l'évaluation réelle et effective des risques et la nécessité d'un management approprié du service interne de sécurité et de son intervention.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - Suivant