Résultats de recherche | Vie Publique

169 résultats pour votre recherche "amélioration des transports"

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  • 1 - Transports : augmentation du trafic routier et des émissions de gaz à effet de serre en 2015

    09/09/2016

    une baisse du transport de marchandises et une nette hausse du transport de voyageursdues aux transports proviennent à 93% du trafic routier

    Rubrique : En bref


  • 2 - Ville : la Cour des comptes et les transports publics

    27/04/2005

    Alors que les investissements dans les transports collectifs urbains ne cessent d'augmenter depuis 30 ans, la part de ces modes de transport est "en

    Rubrique : En bref


  • 3 - Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST)

    13/04/2015

    objectif de contribuer à l' amélioration de la qualité de service dans les transports de voyageurs terrestres (ferroviaires et routiers, urbains et

    Rubrique : Acteurs de la vie publique


  • 4 - Rapport annuel 2013 de l'Autorité de service dans les transports

    19/09/2014

    Créée par décrets n° 2012-211 du 14 février 2012 et 2012-216 du 15 février 2012, l'Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST) a pour objectif de contribuer à l'amélioration de la qualité de service dans les transports de voyageurs terrestres (ferroviaires et routiers, urbains et interurbains), maritimes et aériens, en accordant une attention particulière à la régularité, à la ponctualité et à la qualité de l'information diffusée aux voyageurs. Le rapport annuel présente les missions de l'Autorité et ses travaux réalisés en 2013.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Amélioration du dispositif d'aide à l'insonorisation des logements autour des aéroports

    12/10/2011

    M. Didier Gonzales, député du Val-de-Marne et maire de Villeneuve-le-Roi, a été chargé par la ministre en charge de l’écologie et des transports, de formuler des propositions sur l'amélioration du dispositif d'aide à l'insonorisation des logements situés autour des aéroports. A la suite des différents entretiens qu’il a menés, l’auteur fait 15 propositions destinées à : améliorer la procédure d'aide à l'insonorisation ; adapter les critères d'éligibilité à ce dispositif ; simplifier le versement de l'aide financière accordée afin d'obtenir une isolation de qualité.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - La politique européenne des transports - Quatre enjeux pour la nouvelle mandature

    18/12/2014

    Le rapport dresse un panorama des grands dossiers qui, en matière de transport, devraient occuper la Commission et le Parlement européens durant la législature 2014-2019 qui vient de s'ouvrir. Une dizaine de courts chapitres tentent ainsi de donner une problématique, un état des lieux et les points sensibles, avant d'avancer quelques recommandations. Quatre grands enjeux dominent la nouvelle mandature : ouvrir les marchés à la concurrence en veillant à la réciprocité et à l'équité sociale ; accélérer la transition énergétique dans les transports ; poursuivre l'amélioration de la sécurité routière ; répondre à la demande de transport et de mobilité.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Evaluation des bilans ex-post prévus à l'article L. 1511-6 du code des transports

    30/04/2018

    Le rapport traite essentiellement des projets d’infrastructure constituant à ce jour la majorité des objets soumis à évaluation en application de l’article L. 1511-2. du code des transports, disposant « Les grands projets d’infrastructures et les grands choix technologiques sont évalués sur la base de critères homogènes mesurant les impacts des effets externes des transports sur, notamment, l’environnement, la sécurité et la santé et permettant des comparaisons à l’intérieur d’un même mode de transport ainsi qu’entre les modes ou les combinaisons de modes de transport. » L’origine de l’obligation d’établissement des bilans ex-post et l’objectif de ces bilans décrits, le rapport constate une forme de convergence avec les dispositifs de suivi et de bilan des effets sur l’environnement. Le rapprochement des cadres d’évaluation socio-économique et environnementale suggéré ne pourrait pas déboucher sur une fusion des deux dispositifs, de par la plus grande rapidité des effets économiques directs (évolution des trafics), que de ceux indirects (évolution de l’occupation des sols dans les zones desservies ou des milieux naturels des zones traversées). Le bilan ex-post permet d’obtenir une coupe instantanée, de détecter des tendances plus que des faits bien établis et de vérifier que les dispositifs mis en place pour un suivi sur le plus long terme sont pertinents. Le constat opéré de l’utilité des bilans ex-post pour l’ensemble des parties prenantes à un projet de transport, le rapport examine les améliorations envisageables sur les modalités d’organisation des maîtres d’ouvrages pour obtenir une meilleure qualité des rapports, et faciliter la mise à disposition du public du contenu des bilans ainsi réalisés. La documentation technique méthodologique mise à disposition des maîtres d’ouvrages et de leurs conseils, (« fiches-outils » et guides établis par les organismes techniques réunis au sein du CEREMA), constitutive d’une base solide, nécessite des améliorations associant d’autres organismes spécialisés dans l’étude de l’environnement. Constatant des écarts parfois substantiels entre les prévisions de trafic et les trafics réellement observés, la mission a recommandé l’actualisation voire la refonte des modèles de trafics utilisés, pouvant s’appuyer sur les travaux d’analyse demandés par la DGITM, aux conclusions non encore mises en oeuvre. La mission recommande également de systématiser l’exercice des synthèses périodiques des bilans ex?post, pour l’évaluation de la mise en oeuvre des politiques de transport et de ces politiques elles-mêmes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Projet de décret relatif aux véhicules de transport de marchandises dont le poids excède 3,5 tonnes

    07/07/2016

    substitution qui peuvent contribuer à la décarbonisation des transports et à l' amélioration de la performance environnementale du secteur des

    Rubrique : Débats et consultations


  • 9 - Les comptes des transports en 2001 : 39ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

    01/01/2003

    La Commission des comptes des transports de la nation présente ici les principales évolutions des transports en 2001. Cette année a été notamment marquée par la dégradation de l'environnement économique et la stabilité de la production, la forte progression des achats d'automobiles et le ralentissement des dépenses en transports collectifs, la poursuite de la baisse des émissions de gaz polluants, l'amélioration des comptes des entreprises du secteur routier et le ralentissement de la progression de l'emploi. Le rapport comprend également un dossier consacré aux évolutions des prix, des coûts et des investissements ainsi qu'à la conjoncture dans le secteur du transport routier de marchandises. Il est complété par une série d'annexes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Ordonnance du 26 juin 2014 relative à la participation de la Société du Grand Paris à certains projets du réseau des transports en Ile-de-France

    27/06/2014

    ministres le 25 juin 2014 par M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat chargé des transports , de la mer et de la pêchejuin 2010 relative au Grand

    Rubrique : Panorama des lois


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