Résultats de recherche | Vie Publique

61 résultats pour votre recherche "amélioration du parc"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 1 - Rénovation énergétique du parc de logements : contributions et pilotage de la formation professionnelle des artisans du bâtiment

    13/04/2016

    La présente mission avait pour objectif de dégager un constat sur l’adéquation des différents processus de formation à la rénovation thermique des bâtiments avec l'objectif national d’amélioration de la performance énergétique du parc de bâtiments. Elle s'est en parallèle attachée à analyser la demande des particuliers pour leurs logements en veillant à installer la confiance entre les particuliers et les artisans.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le suivi des référés de la Cour des comptes concernant la gestion de l’établissement public « Parcs nationaux de France » (PNF) et la gestion et pilotage des parcs nationaux

    11/05/2011

    Le rapport de la commission des finances s’intéresse à la gestion et au pilotage des parcs nationaux et de l'établissement « Parcs nationaux de France » (PNF), afin de dresser un état des lieux des dysfonctionnements constatés et de formuler des pistes d'amélioration.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Transport routier : circulation, accidents et émissions de polluants en 2014

    27/08/2015

    de l' amélioration des performances des moteurs, et de la "diésélisation" du parc de voitures particulières (62,2% du parc ) qui s'est poursuivie à un

    Rubrique : En bref


  • 4 - Transport routier : hausse de la circulation, mais baisse des émissions de CO2 [20140814]

    14/08/2014

     amélioration desperformances des moteurs et de la "diésélisation" du parc de voitures particulières qui s'est poursuivie (les véhicules diesel

    Rubrique : En bref


  • 5 - Loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

    17/07/2006

    HLM et élargissement du rôle de l'Agence nationale pour l' amélioration de l'habitat (ANAH) au parc locatif privé

    Rubrique : Panorama des lois


  • 6 - Le financement du logement social : les aides aux producteurs

    opérations de construction, d'acquisition amélioration et de réhabilitation de leur parc de logements locatifs sociaux

    Rubrique : Politiques publiques


  • 7 - Villes : vers un second programme de rénovation urbaine ?

    29/09/2011

    notamment en matière de transformation du cadre de vie (habitat, équipement, voirie) et de requalification patrimoniale du parc des logements sociaux

    Rubrique : Evaluation des politiques publiques


  • 8 - Analyse stratégique des besoins en ponts de secours ferroviaires

    13/12/2018

    La mission confiée par le secrétaire d’Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche est de définir des orientations stratégiques pour le parc de ponts de secours ferroviaires dont l’utilisation est à la discrétion du ministère. Elle est complétée par une demande spécifique pour le site du Mans qui sera restructuré dans les années à venir en vue d’une cession immobilière partielle. Les missionnaires se sont dans un premier temps attachés à recenser les besoins de défense civile et militaire concernant les ponts de secours ferroviaires, s’agissant d’une responsabilité propre du ministère en charge des transports. Puis le lien a été fait avec la résilience du réseau. Le pont de secours est en effet un moyen de résilience. Il permet de refonctionner plus rapidement, fût-ce en mode dégradé. L’activité de mobilisation de ponts de secours est une activité de retour à la normale après une crise. Dans un deuxième temps, les parcs de ponts de secours existants et leurs conditions d’utilisation ont été récapitulés, avant une analyse spécifique de la réalité de la gestion des ouvrages sur le site du Mans. Les éléments d’orientations stratégiques suivants en découlent. La part modale limitée du transport ferroviaire n’autorise aucunement à négliger le rétablissement des voies ferrées en cas d’endommagement et de défaillance grave. La doctrine d’utilisation des ponts de secours comporte la réactivité post-crise et participe de la maîtrise des risques du gestionnaire du réseau ferré national ; elle s’appuie sur une démarche territorialisée de résilience de l’infrastructure comme celle qu’il a entreprise. Le parc complémentaire ministériel peut être mutualisé pour sa gestion et son utilisation, avec le parc normal propre de SNCF Réseau, pourvu que la réserve soit maintenue en nombre et en type d’ouvrages. Les processus des ponts de secours doivent être revus avec une recherche d’amélioration du délai d’intervention. Le parc global est surabondant. La liquidation des matériels excédentaires doit donner lieu à un plan d’actions par étapes. La mission conclut qu’il est nécessaire de préciser les attentes de l’État vis-à-vis du gestionnaire du réseau ferré national pour « garantir et pérenniser le réseau ferré ». Les interprétations divergent en fonction des interlocuteurs rencontrés et ce n’est pas sans impact sur le parc de ponts de secours à conserver et entretenir. Les missionnaires se sont dans un premier temps attachés à recenser les besoins de défense civile et militaire concernant les ponts de secours ferroviaires, s’agissant d’une responsabilité propre du ministère en charge des transports. Puis le lien a été fait avec la résilience du réseau. Le pont de secours est en effet un moyen de résilience. Il permet de refonctionner plus rapidement, fût-ce en mode dégradé. L’activité de mobilisation de ponts de secours est une activité de retour à la normale après une crise. Dans un deuxième temps, les parcs de ponts de secours existants et leurs conditions d’utilisation ont été récapitulés, avant une analyse spécifique de la réalité de la gestion des ouvrages sur le site du Mans. La mission conclut qu’il est nécessaire de préciser les attentes de l’État vis-à-vis du gestionnaire du réseau ferré national pour « garantir et pérenniser le réseau ferré ». Les interprétations divergent en fonction des interlocuteurs rencontrés et ce n’est pas sans impact sur le parc de ponts de secours à conserver et entretenir.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Les quartiers en mouvement - Pour un acte 2 de la rénovation urbaine

    19/09/2011

    La rénovation urbaine se déploie depuis 2003, dans plus de quatre cents quartiers prioritaires de la politique de la ville. Le bilan de l'Agence nationale de la rénovation urbaine (ANRU) fait valoir un bilan contrasté : si le programme national de rénovation urbaine est une réussite - amélioration du cadre de vie des quartiers, requalification massive du parc social, modification de l'image des quartiers -, ses limites sont aussi atteintes. L'ANRU formule ici une soixantaine de propositions pour le prolongement de ces actions qui porteront sur l'intensification de la rénovation urbaine dans deux cents quartiers d'habitat social, les plus en difficulté, sur une période de six ans : 2013-2019.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Hiver 2015-2016 : risque "maîtrisé" de pénurie d'électricité

    02/12/2015

    dernier: -* à conditions météorologiques normales, les besoins en électricité devraient être couverts par le parc électrique nationaldisponibilité du

    Rubrique : En bref


1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - Suivant