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89 résultats pour votre recherche "aménagement culturel"

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  • 1 - Bilan et propositions sur le régime d’autorisations d’aménagement cinématographique issu de la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008

    21/03/2014

    M. Serge Lagauche, Vice-président de la Communauté d’agglomération de la Plaine centrale du Val-de-Marne, a été chargé d’établir un bilan d’évaluation de la nouvelle procédure définie par décret en novembre 2008 du nouveau régime d’autorisation des établissements de spectacles cinématographiques tenant compte de la diversité de l’offre cinématographique, de l’aménagement culturel du territoire, de la protection de l’environnement et de la qualité de l’urbanisme. La mission précisait d’observer plus particulièrement si l’offre cinématographique et l’aménagement culturel du territoire étaient bien pris en compte.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur les musées

    31/12/2000

    Le rapport note l'obsolescence du droit régissant les musées. Il présente trois axes de proposition : faire du musée un acteur à part entière de la démocratisation culturelle (définition du musée, connaissance du public, protection du patrimoine, relations culturelles...) ; procéder à un aménagement culturel du territoire en décentralisant (émergence des collections territoriales, développement des réseaux de musées, circulation des oeuvres d'art...) ; assurer la transparence, la responsabilité et la solidarité pour les musées nationaux.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Par ailleurs le cinéma est un divertissement... - Propositions pour le soutien à l'action culturelle dans le domaine du cinéma

    15/12/2008

    La Ministre de la culture et de la communication et le Ministre de l'éducation nationale ont présenté au début de l'année 2008 une communication au Conseil des ministres relative à l'éducation artistique et culturelle. À cette occasion, ils ont réaffirmé que l'éducation artistique, dont fait partie l'éducation à l'image, était un enjeu fondamental du système éducatif. A la suite de cette communication, et estimant que l'organisation du soutien de l'Etat à l'action culturelle cinématographique demandait une meilleure lisibilité et une plus grande efficacité, la Ministre de la culture et de la communication, par lettre du 18 février 2008, a confié une mission de réflexion et de proposition à Alain Auclaire. La mission a pour objet d'abord de dresser un état des lieux des actions conduites en faveur de la diffusion cinématographique, audiovisuelle et multimédia, ensuite de formuler des propositions de nature à améliorer la complémentarité et la cohérence des actions menées en faveur de la diffusion culturelle, de l'aménagement cinématographique du territoire, et de l'éducation à l'image.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Quelles compétences et quelle organisation pour les métropoles ?

    26/04/2018

    communes membres, dans plusieurs domaines : développement et aménagement économique, social et culturel 

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 5 - Valorisation du patrimoine

    10/12/2013

    une nouvelle politique du patrimoine", rapport de Yves Pillet en 1993 et surtout le rapport de Bernard Latarjet de 1992 sur "L' aménagement  culturel du

    Rubrique : Politiques publiques


  • 6 - Une politique pour le patrimoine culturel rural

    30/04/1994

    Après avoir présenté les enjeux liés au patrimoine culturel rural et le rôle des différents acteurs dans ce domaine, le groupe de travail présidé par Isac Chiva présente une série de trente propositions. Parmi ces propositions, organisées autour de trois axes ("mieux connaître pour mieux gérer", "transmission et gestion sont un couple indissociable", "le patrimoine culturel rural doit devenir un des éléments majeurs de l'aménagement du territoire"), on citera notamment la normalisation des inventaires architecturaux (mobiliers) et paysagers, l'invention de nouveaux usages du patrimoine bâti désaffecté, la conjugaison des mesures relatives à l'environnement et au patrimoine, le contrôle des programmes de réhabilitation de l'habitat rural ancien...

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la filière du livre numérique

    02/06/2010

    Une table ronde sur l'avenir du livre numérique a été organisée le 28 avril 2010 par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication. Cette table ronde a permis de débattre des questions suivantes : quel sera l'impact de l'essor de la culture numérique sur les différents acteurs de la chaîne du livre ? Comment leurs rôles respectifs vont ils évoluer ? Comment préserver l'aménagement culturel du territoire dans le domaine du livre, en particulier la présence des librairies ? Les professionnels du livre se mobilisent-ils suffisamment pour naviguer sur la vague numérique ? Doit-on et peut-on étendre au livre numérique la loi sur le prix unique du livre et le taux de TVA à taux réduit ? Quelles autres mesures d'accompagnement public, françaises et européennes, seraient souhaitables et raisonnablement envisageables ? A-t-on les moyens de nos objectifs (moyens financiers, industriels et technologiques, cadre juridique, etc.) ? Quels sont les enjeux liés au droit de la concurrence ? S'agissant de la numérisation des ouvrages sous droits : comment préserver le droit d'auteur et quel doit être le rôle des éditeurs ? Pour ce qui concerne la numérisation du patrimoine et les livres libres de droit : quels accords pour une politique de numérisation respectueuse des impératifs tant culturels qu'économiques ? Quel(s) modèle(s) de partenariat public-privé ? Quelle stratégie pour les oeuvres orphelines ?

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - La métropole de Lyon, une collectivité territoriale à statut spécifique

    02/01/2017

    en matière de développement et d' aménagement économique, social et culturel 

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 9 - Grand Paris : un projet de développement pour une métropole de rang mondial

    26/11/2018

     aménagement économique, social et culturel 

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 10 - Intercommunalité : création de la métropole de Saint-Etienne

    04/09/2017

    relative au statut de Paris et à l' aménagement urbain a assoupli les conditions de constitution d'une métropole, permettant ainsi à sept nouvelles

    Rubrique : En bref


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