Résultats de recherche | Vie Publique

42 résultats pour votre recherche "attractivité forte"

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  • 1 - Impôt sur les sociétés : quelle réforme pour favoriser l'attractivité économique [20170119]

    19/01/2017

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    Pour le Conseil, les taux d'imposition sur les sociétés exercent un effet mesurable sur l' attractivité économiqueatténuer la forte 

    Rubrique : En bref


  • 2 - L'attractivité de l'exercice médical à l'hôpital public : 57 propositions pour donner envie aux jeunes médecins d'exercer à l'hôpital public et à leurs aînés d'y rester

    02/11/2015

    M. Jacky Le Menn, ancien premier vice-président de la commission des affaires sociales du Sénat, présente son rapport consacré à l’attractivité de l’exercice médical à l’hôpital public, en réponse à une mission confiée par la ministre en charge de la santé. Cette mission s’inscrit dans un contexte où se joue une forte concurrence pour le recrutement des médecins hospitaliers, entre établissements et entre secteurs d’exercice, à l’approche d’une période (2015-2022) qui sera marquée par une démographie médicale particulièrement tendue pour l’ensemble du système de santé. La mission propose une stratégie déclinée en 11 volets et 57 propositions afin de restaurer l’attractivité de l’exercice médical à l’hôpital public.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

    18/06/2018

    2018 par MM. Rémy Pointerau, Martial Bourquin et plusieurs de leurs collègues.Les centres villes et centre bourgs affectés par une forte vacance

    Rubrique : Panorama des lois


  • 4 - Loi du 27 janvier 2003 relative à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008

    26/10/2006

    objectif, un fonds de consolidation de la professionnalisation sera constitué afin d'assurer l' attractivité des métiers militaires et la fidélisation

    Rubrique : Panorama des lois


  • 5 - Le dispositif médical innovant - Attractivité de la France et développement de la filière

    23/10/2012

    Le présent rapport s’intéresse à la filière française des dispositifs médicaux. Il commence par dresser un état des lieux économique et industriel du secteur en France, où les innovations et les entreprises sont nombreuses et le marché à fort potentiel. Il présente ensuite les difficultés du processus de valorisation industrielle de la recherche, en soulignant la grande hétérogénéité des pratiques et les mutations majeures en cours, notamment sous l’impulsion des investissements d’avenir. Le rapport décrit la complexité réglementaire de l’accès au marché français et à la prise en charge par l’assurance maladie. Cette complexité est jugée très défavorable aux entreprises françaises innovantes, alors même que ni la rigueur des textes, ni la logique des principes, ni la mise en oeuvre consciencieuse par de très nombreuses administrations n’ont permis d’éviter les fraudes récentes ou l’inflation des coûts. La mission a ensuite approfondi les caractéristiques des parcours de formation offerts dans ce secteur intensif en main-d’oeuvre de haut niveau qui gagne à disposer de talents habiles en innovation et de compétences interdisciplinaires. Enfin, le financement des entreprises a été passé en revue sans que de très fortes spécificités supplémentaires aient été relevées. Pour chacun de ces volets, et au vu de ses constats, la mission a formulé des propositions, détaillées en fin de chaque chapitre et regroupées dans la synthèse.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Quelles évolutions peut-on observer dans la profession médicale ?

    29/02/2016

    pouvoir bénéficier des mêmes durées et des mêmes périodes de vacances est fort Enfin, l' attractivité d'une région en termes de situation géographique

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 7 - Les pôles de compétitivité : faire converger performance et dynamique territoriale

    16/07/2008

    A l'image de certains pays européens comme l'Italie avec les districts industriels, l'Allemagne avec les Kompetenznetze ou les pays scandinaves (Danemark et Suède) qui ont développé une stratégie de réseau (les « clusters »), la France a lancé en septembre 2004, par le biais d'un Comité interministériel à l'aménagement et au développement du territoire (CIADT), les pôles de compétitivité. Ceux-ci ont pour objectif de « renforcer les spécialisations de l'industrie française, créer les conditions favorables à l'émergence de nouvelles activités à forte visibilité internationale et par là améliorer l'attractivité des territoires et lutter contre les délocalisations ». Le CES les considère à la fois comme des outils indispensables à la compétitivité et des leviers du développement territorial. Il souligne la nécessité de poursuivre la politique initiée et propose des pistes pour en accroître l'efficacité. Le rapport propose un ensemble de fiches portant sur : l'implication des grands groupes et des PME et la synergie inter entreprises ; le lien entre la recherche et les entreprises ; le bilan de la gouvernance ; le financement des projets ; la question de la formation ; l'internationalisation des entreprises ; l'impact des pôles sur la dynamique de leur territoire d'implantation et la capacité à créer de la valeur ajoutée par l'effet réseau.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la taxation de l'industrie du médicament

    30/06/2008

    La taxation de l'industrie pharmaceutique constitue un thème de débat récurrent lors de l'examen des projets de loi de financement de la sécurité sociale. En effet, au côté des impositions de droit commun et des mesures fiscales dérogatoires dont elles peuvent bénéficier, les entreprises du médicament sont assujetties à un ensemble de taxes spécifiques qui se sont multipliées au fil du temps. Si le rapport estime qu'il n'est pas illégitime, dans un contexte marqué par un important déficit de l'assurance maladie, de faire contribuer une industrie dont les produits sont largement solvabilisés par notre système de protection sociale, il préconise néanmoins de réfléchir à la cohérence de ces taxes avec, d'une part, le développement des mécanismes incitatifs en faveur de la recherche et, d'autre part, les dispositifs de régulation des dépenses d'assurance maladie existant par ailleurs. C'est la raison pour laquelle la commission des finances du Sénat s'est attachée à croiser les enjeux industriels et budgétaires, ainsi qu'à mettre en perspective les questions auxquelles la France doit faire face en ce domaine, à savoir maîtriser les dépenses d'assurance maladie et assurer l'efficience des politiques publiques, tout en maintenant et développant l'attractivité de la France pour un secteur à forte valeur ajoutée, confronté à d'importantes mutations liées à la globalisation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Le métier d'enseignant : l'état des lieux et les préconisations du Cnesco [20161125]

    25/11/2016

    quatre axes pour interroger l' attractivité du métier d'enseignant en 2016 :

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