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106 résultats pour votre recherche "cadre du pôle"

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  • 1 - Evaluation de la mise en oeuvre des achats de formation de Pôle emploi

    16/03/2012

    La mission de contrôle - évaluation portant sur la mise en oeuvre des achats de formation de Pôle emploi a été réalisée dans le cadre du programme annuel de travail de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) pour 2011. Cette mission s’inscrit dans la perspective du renouvellement de la procédure d’achats sous forme d’accord-cadre et de marchés subséquents à l’horizon de juin 2012. Sur la base de contrôles effectués dans quatre régions, un rapport de synthèse d’évaluation de la mise en oeuvre des achats de formation de Pôle emploi a été établi.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - La mise à disposition de personnel entre membres d'un pôle de compétitivité - Evaluation d'une expérimentation législative

    08/07/2010

    Par lettre de mission du 29 décembre 2009, le ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi a confié à l'IGAS et au CGEFI l'évaluation d'une expérimentation législative de prêt de main d'oeuvre au sein des pôles de compétitivité. L'évaluation de cette expérimentation, conçue dans le cadre des dispositions traitant de la "sécurisation des parcours professionnels", dans la loi du 30 décembre 2006 pour la participation et l'actionnariat salarié et portant diverses dispositions d'ordre économique social, doit faire l'objet d'un compte rendu au Parlement. Comme les débats parlementaires le montrent, il s'agissait d'expérimenter une forme plus libre de prêt de main d'oeuvre pour en élargir éventuellement le champ d'application au-delà du périmètre des seuls pôles de compétitivité en fonction, notamment, des résultats, ceci dans un but de "sécurisation des parcours professionnels".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Economie : impact positif des pôles de compétitivité (2006-2009)

    05/06/2013

    de R&D. Dans ce cadre , chaque pôle devrait établir un contrat de performance individualisé d'ici juin 2013

    Rubrique : En bref


  • 4 - Pôles d'excellence rurale : 115 nouveaux labels

    16/07/2010

    Les PER retenus dans le cadre de l'appel à projets lancé enLes nouveaux pôles sont présents dans 60 départements, notamment dans le Massif central et

    Rubrique : En bref


  • 5 - Pôles d'excellence rurale : les 176 premiers labels

    16/08/2006

    Les projets définis dans le cadre des pôles d'excellence relèvent de 4 thématiques : promotion des richesses

    Rubrique : En bref


  • 6 - Que sont les pôles métropolitains créés par la loi de 2010 ?

    26/04/2018

    Le pôle métropolitain a été créé par la loi du 16 décembre 2010Le premier pôle métropolitain, celui du Sillon lorrain, a été installé en janvier 2012

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 7 - Les pôles de compétitivité, futurs ressorts de l'innovation

    17/08/2005

    élaborer un contrat cadre définissant le fonctionnement du pôle , sa stratégie, ses priorités de recherche ainsi que les critères d'évaluation des

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 8 - Rapport d'activité du Médiateur du Pôle emploi 2010

    29/03/2011

    La fonction de Médiateur du Pôle emploi a été créée par la loi du 1er août 2008 relative aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi. Son existence et sa mission émanent des travaux du Grenelle de l'insertion. Ce cadre a été complété en juin 2009 par une instruction du Directeur Général de Pôle emploi, approuvée par le Conseil d'Administration, qui confie au médiateur les moyens et l'indépendance garants de la bonne exécution de sa mission. Pour l'année 2010 le nombre total de dossiers reçus est de 15240 dont 11800 par les 26 Médiateurs régionaux. Dans une dernière partie le rapport des propositions d'évolution après avoir fait le point sur les suites données aux propositions formulées dans le rapport 2009.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Rapport d'activité du Médiateur du Pôle Emploi 2009

    15/03/2010

    La fonction de Médiateur du Pôle emploi a été créée par la loi du 1er août 2008 relative aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi. Son existence et sa mission émanent des travaux du Grenelle de l'insertion. Ce cadre a été complété en juin 2009 par une instruction du Directeur Général de Pôle emploi, approuvée par le Conseil d'Administration, qui confie au médiateur les moyens et l'indépendance garants de la bonne exécution de sa mission. Pour l'année 2009 la moyenne mensuelle de dossiers traités est environ de 550 dont seulement 5 % concernent des radiations. Dans une dernière partie le rapport émet 6 propositions : cumul de l'indemnisation et d'une pension d'invalidité ; cumul de l'indemnisation et d'une activité réduite. ; appréciation des motifs de démission légitime permettant l'indemnisation ; conditions de réexamen à 122 jours après un refus d'indemnisation ; encadrement des conditions de suspension des allocations par les services de prévention des fraudes, amélioration de la qualité du courrier, au service de l'usager.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Marché de l'emploi des cadres et armature urbaine en Europe : comparaison entre la France et l'Allemagne

    31/10/1998

    Ce rapport étudie le lien entre les villes (agglomérations et métropoles) et l'organisation du marché de l'emploi des cadres. Il analyse le rôle des cabinets de recrutement, les différences entre la France et l'Allemagne, et la situation professionnelle des cadres à travers plusieurs pôles régionaux. Ce document propose des données chiffrées et des cartes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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