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8 résultats pour votre recherche "canal Seine"

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  • 1 - Réseau Seine -Escaut Canal  Seine Nord Europe : 10 propositions pour réussir un projet majeur de relance de la croissance, pour le développement durable de la France et de l'Europe

    05/05/2015

    Le projet européen Seine-Escaut consiste en la réalisation d’une liaison fluviale à grand gabarit entre la France, la Belgique et les Pays-Bas au sein du corridor multimodal européen Mer du Nord - Méditerranée. Le maillon central de cette liaison, le canal Seine-Nord Europe, permettra de relier le bassin de la Seine aux 20 000 km du réseau fluvial européen à grand gabarit et son réseau de ports intérieurs, approfondissant considérablement l’hinterland des grands ports maritimes français. Dans le prolongement d’un premier rapport rendu public en décembre 2013, M. Rémi Pauvros, député, a été chargé d’une nouvelle mission sur la reconfiguration du projet et des actions entreprises par le gouvernement en 2014.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Mission de reconfiguration du Canal  Seine Nord Europe Réseau Seine -Escaut - Un projet pour la relance de la croissance

    11/12/2013

    Projet à fort enjeu économique, européen et énergétique, le Canal Seine Nord Europe vise à relier, via la voie fluviale, deux grandes régions de l’Europe du Nord, le Bassin Seine/Oise et le Bassin Nord Pas-de-Calais/Benelux, permettant de constituer le réseau Seine Escaut. En avril 2013, une mission conjointe du Conseil général de l’environnement et du développement durable et de l’inspection générale des finances a rendu un rapport sur ce projet, faisant le constat d’une « situation d’échec, en particulier en raison d’une dérive des coûts ou encore d’une surestimation des trafics et des recettes de péage » et recommandant « un report du projet à une période économique plus favorable ». C’est dans ce contexte que M. Rémi Pauvros, député, a été missionné par le ministre en charge des transports, afin de reconfigurer le Canal Seine Nord Europe. Cette mission avait pour objectif de revoir les caractéristiques du projet pour en réduire le coût, sans en changer les objectifs fondamentaux, de revisiter le volet financier et le mode de réalisation et de permettre de présenter dès le premier semestre 2014 un projet reconfiguré afin de pouvoir bénéficier de financements européens au taux maximum sur la période 2014-2020.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Rapport sur le projet de canal  Seine Nord Europe

    29/03/2013

    Inscrit parmi les projets d’infrastructure prévus par la loi dite Grenelle I, le projet de canal Seine-Nord-Europe (SNE) fait référence à un projet de contrat de partenariat (CP) portant sur le financement, la conception, la construction, l’exploitation, l’entretien, la maintenance et la régénération d’un canal de 106 kilomètres visant à assurer une liaison à grand gabarit entre le grand bassin parisien et l’Europe du Nord-Ouest et à favoriser le report modal vers la voie d’eau. Par lettre de mission en date du 11 septembre 2012, le ministre de l’économie et des finances, le ministre délégué chargé du budget et le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche ont confié au CGEDD et à l’IGF une « mission d’analyse et de proposition portant, d’une part, sur la faisabilité globale du projet dans le cadre de la procédure en cours d’attribution d’un contrat de partenariat et, d’autre part, sur les avantages collectifs du projet dans sa configuration actuelle ».

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine

    02/11/2011

    le nord de l'Europe avec la réalisation du Canal  Seine -Nord

    Rubrique : Débats et consultations


  • 5 - Estuaire de la Seine - 2ème évaluation des mesures

    15/10/2008

    Le 18 mars 1999, la Cour de Justice européenne condamnait la France pour insuffisance des mesures prises pour protéger les oiseaux dans l'estuaire de la Seine et pour insuffisance de désignation en zone de protection spéciale. Un premier rapport du 28 octobre 2004 a permis de vérifier l'état d'avancement des engagements pris par la France dans le cadre de ce contentieux et du projet du port autonome du Havre dit Port 2000. Trois ans après, le présent rapport dresse un nouvel état des lieux et des connaissances en tenant compte des divers dysfonctionnements signalés depuis et des nouveaux aménagements projetés dans la Seine. Il traite de la réalisation et des conditions de mise en oeuvre des engagements du gouvernement, de l'état des connaissances et analyse les trois grands projets que sont l'amélioration des accès maritimes du port de Rouen, le prolongement du grand canal du Havre vers l'est et l'affirmation de la réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine. Constatant le grand nombre d'acteurs interférant entre eux dans un secteur géographique restreint, ses propositions visent en priorité à rétablir le dialogue et à organiser une nouvelle gouvernance.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - La télévision numérique

    10/02/2009

    La ville de Coulommiers ( Seine -et-Marne) et son agglomération basculent totalement vers la Télévision numérique terrestre (TNTdes trois canaux 

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 7 - Chronologie 2002

    31/12/2002

    avril : Débat sur l'" exception culturelle " à la suite de l'éviction du président de Canal + par le PDG de Vivendi

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 8 - Acteurs et gouvernance de la politique de l'eau

    La France est partagée en 7 bassins métropolitains (Rhône-Méditerranée, Corse, Rhin-Meuse, Loire-Bretagne, Seine -Normandie, Adour-Garonneconcernent

    Rubrique : Politiques publiques