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23 résultats pour votre recherche "chargé des Technologies vertes"

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  • 1 - La formation continue au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies  vertes et des négociations sur le climat - Audit thématique d'initiative nationale

    20/07/2010

    Le rapport dresse un tableau descriptif de l'ensemble des ressources disponibles dans les champs d'intervention du ministère. Il met en évidence les points forts développés par les écoles puis analyse le fonctionnement, les orientations et les structures de l'appareil de formation continue. Ses recommandations portent, pour l'essentiel, sur la relance de l'effort global, les méthodes de la détermination des besoins, de la planification et de la programmation et sur la rationalisation des structures, de leurs schémas financiers et de leur gouvernance. La planification de cette relance pourra être réalisée en s'appuyant sur les outils disponibles: les répertoires des métiers, les plans régionaux de formation et les entretiens de formation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Audit thématique d'initiative nationale sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies  vertes et des négociations sur le climat

    01/07/2009

    Le projet stratégique du MEEDDAT, devenu MEEDDM, prévoit d'encourager systématiquement « les méthodes modernes d'organisation et de fonctionnement, s'appuyant notamment sur (... ) le déploiement des démarches qualité ». Le secrétaire général du ministère a donc souhaité mieux connaître la réalité des démarches présentes dans les services et évaluer leur potentiel de développement. Par note du 17 octobre 2008, il a saisi le vice-président du CGEDD d'une demande d'audit afin de « dresser un état des lieux exhaustif des pratiques existantes et de définir les axes de développement des démarches qualité et les conditions d'échanges et de mise en commun des meilleures pratiques, notamment au niveau régional ou interrégional ».

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Loi du 7 décembre 2010 portant nouvelle organisation du marché de l'électricité

    08/12/2010

    développement durable et de la mer, en charge des technologies  vertes et des négociations sur le climat, il avait été adopté en première lecture par l

    Rubrique : Panorama des lois


  • 4 - Politique climatique : le dispositif français

    22/12/2009

    développement durable et de la mer, en charge des technologies  vertes et des négociations sur le climat

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 5 - Gouvernement Fillon : le remaniement de juin 2009

    24/06/2009

    des Technologies  vertes et des Négociations sur le climat

    Rubrique : En bref


  • 6 - Mission de réflexion sur l’organisation française en matière d’expertise sur la biodiversité

    23/05/2011

    Par lettre du 28 janvier 2010, le ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat et la secrétaire d’Etat chargée de l’écologie nous ont confié une mission de réflexion sur l’évolution de l’organisation française en matière d’expertise sur la biodiversité. Cette initiative s’inscrivait dans le prolongement de l’engagement n° 78 du « Grenelle de l’environnement », consistant à évaluer l’opportunité de créer « une agence nationale d’expertise sur la biodiversité, regroupant les établissements publics existants concernés, dotée d’instances de concertation territoriales à définir ». Le présent rapport a été élaboré, conformément aux termes de la lettre de mission, sur la base de visites d’étude organisées dans plusieurs pays européens (Allemagne, Espagne, Royaume-Uni et Suède) et d’entretiens avec divers représentants de la communauté française de l’expertise en matière de biodiversité. Il présente les résultats de ces recherches et les pistes d’évolution du modèle français d’organisation de l’expertise qui, sur cette base, paraissent envisageable.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Plan Adaptation Climat - Rapport des groupes de travail de la concertation nationale

    16/06/2010

    La loi 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement prévoit, dans son article 42, la préparation à l'horizon 2011 d'un plan national d'adaptation au changement climatique pour les différents secteurs d'activité. Il rassemblera des orientations sur des sujets aussi divers que la lutte contre les inondations et l'adaptation des zones littorales, l'évolution de l'agriculture et des forêts, la question de l'eau, l'adaptation de l'économie et les questions sanitaires tant humaines, qu'animales ou végétales. Le Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, a souhaité que l'élaboration de ce plan fasse l'objet d'une vaste concertation réunissant les collèges du Grenelle de l'environnement. Le rapport ci-après présente les recommandations des groupes de travail nationaux.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Définir ensemble le futur du secteur des agroéquipements

    12/12/2014

    Dans le cadre du projet agro-écologie et de la « Nouvelle France Industrielle », les ministres en charge de l’agriculture, du redressement productif et de l’enseignement supérieur et de la recherche ont confié à Jean-Marc Bournigal la mission d’identifier les forces et faiblesses du secteur des agroéquipements et de formuler des recommandations pour accompagner l’innovation et le développement de ce secteur. La réalisation de cette mission s’est basée sur la consultation de l’ensemble des acteurs du secteur des agroéquipements et des organismes concernés par ce sujet, avec l’aide d’un comité de pilotage rassemblant les principales parties prenantes du secteur : représentants de l’industrie et du commerce, des utilisateurs, des prescripteurs, des centres techniques, de l’enseignement, de la recherche et des pouvoirs publics. Les agroéquipements étudiés dans le cadre de la mission sont les machines mobiles utilisées en agriculture, foresterie et entretien des espaces verts ainsi que les technologies de l’information et de la communication (TIC) associées.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l'Oise

    28/12/2016

    Le CGEDD a été chargé de conduire une mission afin de proposer des modalités de gestion efficaces du site exploité à Villers-Saint-Sépulcre, dans le département de l'Oise, par la société Industrial & Environmental Platform SAS (IEP). Le rapport rend compte des investigations conduites par la mission pour connaître l’histoire industrielle du site et le cadre juridique de son exploitation et pour caractériser son niveau actuel de contamination. Il traite également des dispositifs possibles de surveillance des impacts éventuels sur la qualité des eaux souterraines et examine le devenir du site et les projets de valorisation envisageables. Les premières campagnes de mesures réalisées avec le dispositif complémentaire de surveillance des eaux souterraines permettent d’écarter tout risque sanitaire à court terme pour les captages d’alimentation en eau situés à proximité. Ce dispositif devra cependant être prolongé pour une période de trois ans, pour vérifier les valeurs mesurées. Le développement de nouvelles activités sur le site lEP de Villers-Saint-Sépulcre est possible après la réalisation, par l’exploitant actuel, d’un diagnostic détaillé établissant une vision consolidée de sa situation, servant de base à un réexamen du dispositif de contrôle de la qualité des eaux. Plusieurs projets sont envisagés pour valoriser le site, par la société IEP et par le Syndicat mixte de la vallée de l’Oise. Leur concrétisation sera facilitée si les acteurs locaux sont associés aux réflexions sur le devenir du site et au développement des nouvelles activités. Une implication de la préfecture pourra faciliter cette concertation. Les possibilités d’accompagnement sur fonds publics des projets qui contribuent à la transition énergétique et au développement des technologies vertes pourront être sollicitées par les porteurs des projets. Cela peut concerner en particulier les procédures d’appels à projets de l’Ademe, pour la reconversion des friches polluées et pour les procédés de traitement des sols pollués, et celles de la commission de régulation de l’énergie (CRE) pour les projets de développement des énergies renouvelables qui sont envisagés sur le site.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Développement de l'éolien : une énergie en débat

    13/03/2015

    projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte Néanmoins, la ministre en charge de l'énergie a annoncé à terme une

    Rubrique : Dossiers d'actualite


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