Résultats de recherche | Vie Publique

134 résultats pour votre recherche "civil de recherche"

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  • 1 - " La Maison de l'Histoire de France " - Pour la création d'un centre de recherche et de collections permanentes dédié à l'histoire civile et militaire de la France

    15/04/2008

    Ce rapport présente les premières orientations susceptibles d'être retenues pour répondre aux objectifs définis par la lettre de mission des ministres de la défense et de la culture et de la communication en date du 20 novembre 2007, à savoir « proposer des solutions concrètes en vue de la réalisation du centre de recherche et de collections permanentes dédié à l'histoire civile et militaire de la France, souhaité par le Président de la République ». Conformément aux termes de cette lettre, le travail effectué a pris en compte les institutions et les collections existantes, la possibilité de faire des Invalides la clé de voûte de ce projet, et la nécessité d'associer le plus largement possible au projet les musées d'histoire et des conflits contemporains qui existent en région. Articulé en cinq chapitres, ce rapport présente - dans un premier temps - les raisons qui justifient la création d'un tel Centre. Il expose ensuite les principales missions qui seront les siennes et émet des propositions pour la création de ce musée.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Pour la création d'un centre de recherche et de collections permanentes dédié à l'histoire civile et militaire de la France - Rapport d'étape

    22/02/2008

    Comment favoriser l'accès aux collections civiles et militaires pour les chercheurs et les citoyens ? Hervé Lemoine, conservateur du patrimoine, a été chargé d'étudier le projet de créer un centre de recherche et de collections permanentes dédié à l'histoire civile et militaire de la France, réunissant les structures et les organisations dont les collections ou les thèmes de recherche peuvent assurer une meilleure connaissance de l'histoire de France et de ses représentations. Le rapport étudie la proposition émise dans la lettre de mission d'installer ce centre au sein de l'Hôtel des Invalides, haut lieu d'histoire, riche de nombreuses collections. Il donne notamment des pistes pour assurer l'élaboration du projet scientifique du Centre ainsi que des éléments de réflexion sur sa forme juridique et sur les moyens dont il devrait disposer.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Le contexte historique du nucléaire civil en France

    présenté le 20 janvier 2010 en conseil des ministres, alloue 1 milliard d'euros à la recherche dans le nucléaire civil 

    Rubrique : Politiques publiques


  • 4 - Recherche technique agricole et agroalimentaire - Etude de l'impact d'une action incitative : les crédits du BCRD délégués aux associations ACTA et ACTIA

    01/03/2005

    Quatre lignes budgétaires abondées par le Budget Civil pour la Recherche et le Développement (BCRD) sont utilisées depuis plusieurs années par le ministère de l'agriculture, pour inciter les Instituts techniques agricoles et les Centres techniques agro alimentaires à s'associer à des laboratoires de recherche publique dans des projets communs. Le Comité national d'évaluation de la recherche fait le descriptif des secteurs économiques concernés par ces crédits et en décrit les objectifs et les usages. Il analyse les projets et les procédures des appels d'offres de l'Association de coordination technique agricole (ACTA) et de l'Association de Coordination Technique pour l'Industrie Agroalimentaire (ACTIA). En conclusion, il estime que ces crédits de recherche satisfont globalement aux objectifs variés qui leur sont assignés et que ce n'est pas la mise en oeuvre qui suscite des interrogations mais le trop large spectre d'objectifs. A noter que les annexes, avis et observations sur le rapport, la composition du CNER, mentionnés sur le sommaire, ne sont pas accessibles.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - L'alerte et les missions de recherche et de sauvetage (SAR) d'aéronefs en détresse - Action de la direction générale de l’aviation civile (DGAC)

    13/09/2011

    Le service d'alerte est assuré par les organismes de la circulation aérienne (en France par la DSNA - Direction des services de la navigation aérienne). Son but est de donner l'alerte lorsque des aéronefs sont présumés en difficultés et ont besoin d’aide. Les services de recherche et de sauvetage (désignés par l'acronyme anglais SAR pour « Search and Rescue ») ont pour objet de mettre en oeuvre les moyens de recherche et de sauvetage des aéronefs en détresse. Le rapport présente les dispositifs institués au plan mondial et la manière dont ces services sont rendus en France, tant en métropole qu'outre mer. Ses recommandations concernent essentiellement la gouvernance du dispositif, les améliorations qui pourraient être apportées à ses aspects opérationnels, les moyens déployés et les besoins de formation. Certaines d'entre elles ayant une portée dépassant les missions de la Direction générale de l'aviation civile (DGAC), leur mise en oeuvre pourra nécessiter un travail de coopération interministérielle. Leur portée générale amène par ailleurs à recommander la poursuite du travail engagé par un audit des centres de coordination français.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - La transformation des comités consultatifs de protection des personnes en matière de recherche biomédicale (CCPPRB) en comités de protection des personnes (CPP) en application de la loi du 9 août 2004

    28/09/2005

    La loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique et surtout celle du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, transforment substantiellement les fonctions des comités de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB). D'une part le rôle des nouvelles instances, dénommées comités de protection des personnes (CPP), devient décisionnaire et non plus seulement consultatif, d'autre part leur champ de compétence est élargi. La mission s'est attachée, dans un premier temps, à identifier l'ensemble des rapports préalablement rédigés sur les forces et faiblesses des CCPRB. La mission a eu pour objectif de comprendre les rôles et évolutions principales des acteurs nationaux de la recherche biomédicale : autorités compétentes DGS et AFFSaPS, représentants des principaux promoteurs de recherche privée (LEEM) et publique (délégation à la recherche clinique de AP-HP, des Hospices civils et de l'INSERM), associations d'usagers enfin. Enfin, en raison de la nature du travail demandé, la mission a souhaité accompagner les acteurs dans leur réflexion : elle a suivi l'élaboration du projet de décret relatif aux recherches biomédicales porté par la DGS ; elle a organisé deux journées de travail avec la conférence nationale CNCP et des représentants de comités notamment pour présenter ses premières conclusions et propositions. NOTE : Les fichiers compatibles avec le matériel de synthèse vocale utilisé par le public malvoyant pourront être adressés sur simple demande à la section des rapports de l'IGAS à l'adresse internet suivante : igas-section-rapports@sante.gouv.fr

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Recherche française et espace européen de la recherche : quelle articulation ?

    18/01/2005

     recherche ) et un Comité d'évaluation des opérateurs de recherche dont les missions sont d'effectuer un audit régulier des connaissances scientifiques

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 8 - La prise en compte par le droit du coût de la durée du procès : les intérêts de retard dans le procès civil

    28/02/1999

    Recherche portant sur le recensement et l'analyse des règles juridiques ayant pour objet la répartition du coût financier de la durée du procès civil pour les parties elles-mêmes, et secondairement, des pratiques contentieuses et juridictionnelles (à travers la jurisprudence de la Cour de cassation) qui s'y rapportent.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Du mariage civil au mariage pour tous : deux siècles d'évolutions

    21/05/2013

    _ Institution du mariage civil et laïc par la Constitution du 3_ Adoption du Code civil qui garde la conception révolutionnaire du mariage mais

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 10 - Stratégie nationale de recherche - Rapport de propositions et avis du Conseil stratégique de la recherche

    06/03/2015

    Inscrite dans la loi pour l’enseignement supérieur et la recherche du 23 juillet 2013, la stratégie nationale de recherche (S.N.R.) poursuit le double objectif de maintenir la place de la France parmi les premières puissances de recherche mondiale et de permettre à la recherche française de répondre aux défis scientifiques, technologiques, environnementaux et sociétaux du XXIe siècle. L'élaboration du présent rapport repose sur une large consultation de la communauté scientifique et universitaire, des partenaires sociaux et économiques, des pôles de compétitivité, des représentants du monde associatif, des administrations, agences publiques et collectivités territoriales concernées, et de la société civile par le biais d’une consultation publique. L’ensemble des travaux conduits en ce sens a été présenté, étape par étape, au Conseil stratégique de la recherche (C.S.R.) entre les mois de février et novembre 2014. Celui-ci a émis des recommandations et des demandes concernant la proposition de stratégie nationale de recherche issue de la concertation, présentée dans le premier volume ci-après, et formulé un avis qui figure dans le second volume de ce document.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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