Résultats de recherche | Vie Publique

194 résultats pour votre recherche "condition essentielle de l"

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  • 81 - Médecine du travail : réformer pour sauver le dispositif

    18/05/2010

     conditions de travail (COCT) le Plan santé au travail 2010-2014 et a reçu un rapport intitulé "La santé au travail - Vision nouvelle et professions d

    Rubrique : En bref


  • 82 - 2010 : dernières élections régionales ?

    09/02/2010

    de loi qui reprennent l' essentiel des préconisations du rapport Balladurexceptionnel, certaines compétences avec d'autres niveaux de collectivités

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 83 - Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

    09/12/2009

    Le soutien des collectivités territoriales, diversifié et en forte augmentation, tient une place souvent essentielle dans le financement des clubs professionnels, avec toutefois des différences importantes selon les disciplines sportives. Cet engagement s'effectue cependant dans des conditions qui ne garantissent pas toujours l'autonomie de gestion des collectivités, ni la connaissance précise de leurs interventions en faveur du sport professionnel. L'enquête a montré que face à la professionnalisation de l'activité sportive, les conditions nécessaires à la préservation des intérêts des collectivités territoriales n'étaient pas réunies. L'encadrement des concours financiers, mis en oeuvre depuis le début de la décennie 2000, n'a pas garanti la sécurité et la transparence des relations financières entre les collectivités locales et les clubs professionnels. La mise à disposition des équipements sportifs est par ailleurs souvent effectuée dans des conditions irrégulières. Enfin, les risques encourus lors de la réalisation des travaux ou de la construction de nouveaux équipements, ne sont pas toujours parfaitement maîtrisés. Dans ces trois domaines, la Cour préconise de donner aux collectivités les moyens d'établir des relations plus équilibrées avec les clubs sportifs professionnels.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 84 - Le "5ème risque" : vers une prise en charge de la perte d'autonomie en 2010 ?

    20/02/2009

    actes essentiels de la vie ou requiert une surveillance régulièrepersonnes d'au moins 60 ans qui, malgré les soins qu'elles reçoivent, ont besoin d

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 85 - Grenelle de l'insertion et revenu de solidarité active : des principes à la réalisation (2005-2009)

    30/12/2008

     condition qu'il y ait du contenu à négocierl' essentiel du financement se fera sous la forme d'un redéploiement de la prime pour conditions telles que

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 86 - Défense : priorité au renseignement, effectifs en baisse, retour dans la structure militaire de l'OTAN

    23/07/2008

    L' essentiel des réductions toucherait les fonctions de soutien et de logistique qu'il faudrait ramener à 40% des effectifs alors qu'elles comptent

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 87 - Évolutions de l'action nationale

    02/10/2007

    En France, l' essentiel de la politique de l'environnement a d'abord reposé sur des règles juridiques qui interdisent ou encadrentdroits reconnus à la

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 88 - Etudiants : le système des bourses d'études à revoir

    11/07/2006

    alors que l' essentiel des frais se concentre à la rentrée scolairedirection, alors que d'autres (UNEF) craignent un saupoudrage hors de proportion

    Rubrique : En bref


  • 89 - Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses

    22/06/2006

    En 2005, la commission Santé-Justice, présidée par M. Jean-François Burgelin, avait notamment préconisé la mise en place de centres fermés de protection sociale pour accueillir, après l'exécution de leur peine, des personnes condamnées considérées comme toujours dangereuses. Cette proposition met en cause certains principes fondamentaux du droit et pose la question essentielle du point d'équilibre entre les considérations de sécurité publique et le respect de la liberté individuelle. Compte tenu des enjeux soulevés, la commission des lois a estimé indispensable que le débat se prolonge dans un cadre parlementaire en créant une mission d'information afin de répondre à une triple interrogation : le dispositif français concernant les personnes dangereuses est-il adapté ? Quels enseignements peut-on tirer des expériences étrangères ? La mise en place de structures fermées pour accueillir des délinquants après l'accomplissement de leur peine est-elle envisageable et à quelles conditions ?

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 90 - Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'effet de serre - Tome I : Rapport ; Tome II : Auditions

    12/04/2006

    Au terme des travaux de la Mission d'information sur l'effet de serre, ce rapport constate que le changement climatique constitue la plus grande menace du XXIème siècle. Dans le premier tome, la première partie explique ce que sont le réchauffement climatique et l'effet de serre et leur origine essentielle dans l'activité humaine. La deuxième partie étudie les remèdes envisagés au niveau mondial (avant et après la conférence de Kyoto), au niveau européen et au niveau national. La troisième partie préconise des mesures qui permettront d'adapter l'économie et les conditions de vie à un phénomène irréversible et de l'atténuer dans toute la mesure du possible. Le deuxième tome rend compte des auditions et des tables rondes qui ont contribué à la rédaction du rapport.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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