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336 résultats pour votre recherche "contribution au développement"

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  • 91 - Bilan du fonctionnement des pôles de compétitivité agricoles et agroalimentaires

    03/02/2012

    Ces pôles sont analysés, dans ce rapport, au regard de leur contribution à la compétitivité de l’agriculture et des industries agroalimentaires. Les mécanismes de l’innovation en agriculture sont très différents de ceux du secteur de l’alimentation. Les pôles à ancrage agricole apparaissent en compétition avec d’autres outils de stimulation de la productivité (Centres et Instituts techniques, CRITT,...). Selon le rapport, si certains pôles ont dynamisé l’innovation sur leur territoire, la majorité d’entre eux doivent conforter leur contribution au développement des entreprises. Le rapport préconise également une cohérence entre le soutien à ce dispositif et les autres appuis du ministère de l’agriculture dans le domaine de la recherche et de l’innovation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 92 - Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

    03/10/2007

    Depuis dix ans, les organismes génétiquement modifiés (OGM), mis au point par la recherche développement, suscitent beaucoup d'intérêt et de polémiques. Pour apporter sa contribution au "Grenelle de l'environnement", la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne a chargé M. Laffineur de présenter une étude comparative des cultures transgéniques dans le monde et plus spécialement en France et en Europe, présentant les risques et les avantages des OGM, ainsi que les réglementations en vigueur.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 93 - Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006

    19/09/2006

    De nombreux sujets ont été abordés lors de la troisième session ordinaire du Conseil de l'Europe en 2006, notamment : les allégations de détentions secrètes et de transferts interétatiques illégaux de détenus concernant des Etats membres, la contribution de la BERD au développement économique en Europe centrale et orientale, les droits fondamentaux des migrants irréguliers, la liberté d'expression et le respect des croyances religieuses, l'union des parlements pour combattre la violence domestique contre les femmes, la prévention des incendies de forêt, etc.

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  • 94 - Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée

    13/07/2006

    De nombreux sujets ont été abordés lors de la troisième session ordinaire du Conseil de l'Europe en 2006, notamment : les allégations de détentions secrètes et de transferts interétatiques illégaux de détenus concernant des Etats membres, la contribution de la BERD au développement économique en Europe cenrale et orientale, les droits fondamentaux des migrants iréguliers, la liberté d'expression et le respect des croyances religieuses, l'union des parlements pour combattre la violence domestique contre les femmes, la prévention des incendies de forêt, etc...

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  • 95 - Vers un nouveau partenariat entre la France et l'Asie centrale (Kazakhstan, Kirghizstan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan)

    31/07/2005

    Ce rapport d'Aymeri de Montesquiou souligne l'intérêt économique et stratégique que représente l'Asie centrale pour la France, qui n'y occupe actuellement qu'une place marginale en termes d'investissements. Pour renforcer le partenariat entre la France et l'Asie centrale, l'auteur préconise le développement de quatre axes : présentation d'une alternative à la dépendance vis-à-vis des puissances régionales, afin de désenclaver la région, notamment pour le transport des hydrocarbures et des marchandises ; préparation de la sortie de l'économie extractive en proposant le savoir-faire français pour diversifier le tissu industriel ; contribution au développement durable de la région en assurant une meilleure protection de l'environnement et la gestion de l'eau ; participation à la sécurité intérieure et extérieure des cinq pays concernés (Kazakhstan, Kirghizstan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan) en soutenant le projet de surveillance des frontières, de lutte contre le terrorisme et de maintien de la sécurité civile et militaire.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 96 - Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2005

    13/07/2005

    La troisième partie de la session de l'Assemblée parlementaire au Conseil de l'Europe qui s'est déroulée du 20 au 24 juin 2005 à Strasbourg a abordé les thèmes suivants : grands problèmes internationaux (médias et terrorisme, situation au Proche-Orient et au Kosovo, suivi du troisième sommet des chefs d'Etat et de gouvernement du Conseil de l'Europe...) ; aide au développement économique (objectifs du millénaire pour le développement, contribution de la BERD au développement économique en Europe centrale et orientale) ; questions politiques et sociales (abolition des restrictions au droit de vote, réponse à apporter aux besoins de santé mentale en Europe).

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  • 97 - Rapport d'activité 2003 du ministère des sports

    01/12/2004

    Après avoir brossé le tableau de l'activité du ministère en 2003, le rapport présente les politiques menées en faveur du sport : renforcement des fonctions éducatives et sociales du sport, développement du sport de haut niveau, promotion du sport pour améliorer la santé, soutien au mouvement sportif national et local, accompagnement des politiques de l'emploi sportif par la qualification, contribution au développement des territoires. Il décrit ensuite les actions territoriales des 22 régions métropolitaines, des départements et des collectivités d'outre-mer, ainsi que celles des établissements publics nationaux.

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  • 98 - Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

    22/11/2001

    Une première partie étudie le rôle essentiel des énergies renouvelables pour l'accession à l'énergie et à l'électricité dans les pays en voie de développement et comment elles peuvent apporter une contribution importante à la consommation d'énergie intérieure, dans l'habitat et les transports. Une deuxième partie est consacrée aux priorités à donner en France aux différentes filières d'énergie renouvelables : les énergies permettant la production d'électricité (énergie éolienne, solaire photovoltaïque, thermodynamique et géothermie haute température) seront déterminantes pour l'industrie et l'exportation, tandis que celles produisant de la chaleur et du carburant (solaire thermique, pompes à chaleur, habitat bioclimatique, biocaburants) le seront pour la réduction de la dépendance extérieure et des émissions de gaz à effet de serre. Une troisième partie présente un bilan des politiques en faveur des énergies renouvelables conduites en France (action de l'ADEME, du CNRS, du CEA, du ministère de la coopération et de l'Agence française de développement), dresse un constat visant le coût très élevé et le caractère insuffisamment ciblé des mesures de soutien et formule un certain nombre de recommandations en faveur d'un recentrage des moyens et d'une accélération de la recherche en la matière.

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  • 99 - Rapport annuel d'activité 2000 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

    15/01/2001

    Le rapport 2000 expose tout d'abord l'action de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce (IGIC) pour les simplifications administratives, pour l'intervention des Chambres de Commerce et d'Industrie auprès des petites et moyennes entreprises industrielles et pour une coopération avec Madagascar. Il présente ensuite le bilan de l'année 2000 : Missions de contrôle, d'audit et d'évaluation (Chambres de Commerce et d'Industrie du Doubs, de Caen, concessions aéroportuaires, Mouvement français pour la qualité...), missions d'étude (politique du secrétariat d'Etat à l'Industrie en faveur des services aux entreprises, délais de publication de l'indice de la production industrielle, contribution des contrats de plan Etat-Région au développement des NTIC...), missions de reconversion et de médiation (aménagement de l'ancien site charbonnier de Carmaux, expertise du site de Magny Cours...), missions pluriannuelles et permanentes (passage du système informatique à l'an 2000, inspection hygiène et sécurité, centre de perfectionnement des cadres supérieurs...).

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  • 100 - La prospective technologique de la filière nucléaire : rapport

    31/12/2000

    L'analyse prospective du parc nucléaire sur la période 2000-2050 est centrée en priorité sur des scénarios d'évolution du parc permettant une maîtrise progressive de l'inventaire plutonium tout en cherchant à minimiser la production de déchets radioactifs ultimes à vie longue ainsi que les quantités de plutonium contenues. Les scénarios avec multi-recyclage illustrent l'intérêt à long terme du retraitement pour acquérir et garder la maîtrise de l'inventaire plutonium et pour diminuer le volume et la radiotoxicité potentielle des déchets ultimes et, en final, pour optimiser l'utilisation des ressources énergétiques naturelles (fossiles et fertiles) dans la perspective de la contribution de l'énergie nucléaire à un développement durable.

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