Résultats de recherche | Vie Publique

271 résultats pour votre recherche "engagement de travaux"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 1 - Rapport d'information déposé par la Commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conditions d' engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques. Tome I : Rapport ; Tome II : Auditions

    15/05/2001

    Dix ans après la guerre du Golfe, certains anciens combattants français se plaignent, à l'instar de militaires américains, britanniques et canadiens, de maladies aux symptômes divers et inexpliqués. Le rapport dresse un constat sur les conditions d'engagement des militaires français au cours du conflit, notant que la circulation de l'information entre les alliés ne fut pas toujours claire. Il remarque l'exposition des forces françaises à des risques sanitaires diffus et variés (vaccinations, agents chimiques, poussières d'uranium appauvri de munitions employées par les Américains). Il tire les leçons du conflit (suivi des militaires malades et des engagés, procédure de protection des soldats, modalités de compensation et d'aides financières).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - L' engagement associatif des actifs : rapport du groupe de travail piloté par le ministère chargé de la vie associative et l'association Le Rameau

    06/11/2014

    Comment renforcer l’implication bénévole des actifs dans les associations, enjeu de diversité associative et de renouvellement des instances dirigeantes ? Ce rapport est le troisième et dernier volet des travaux engagés par le groupe de travail interministériel sur l’engagement bénévole des actifs. Les deux premiers volets sont consultables en annexe 5,8 et 5,9 du rapport (Volet 1 : Sondage auprès des actifs afin de connaître les freins et leviers de l’engagement bénévole, et plus spécifiquement de l’impact de l’articulation des temps dans leur choix d’engagement ; Volet 2 : Synthèse du séminaire de travail entre partenaires sociaux, experts et praticiens afin de qualifier les enjeux et les leviers de l’engagement bénévole des actifs). Ce rapport se fonde sur le fruit des deux premiers volets ainsi que sur les éléments d’analyse recueillis par le groupe de travail, soit au travers des auditions réalisées, soit des contributions écrites reçues.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d'information constituée le 14 novembre 2012, sur « Engagement et diplomatie : quelle doctrine pour nos interventions militaires ? »

    20/05/2015

    Le présent rapport d’information se penche sur la politique d’engagement armé de la France. Il revient sur cinquante ans d’engagements militaires extérieurs. Au cours des années 1960, la France a commencé à utiliser son outil militaire pour conduire des opérations extérieures (OPEX), principalement, dans un premier temps, sur le continent africain. S’ouvrait ainsi une période caractérisée par un certain « interventionnisme » dans les conflits externes, qui était appelé à s’accentuer avec la fin de la guerre froide. A partir de cet état des lieux, les rapporteurs estiment que si la France n’a pas adopté une « doctrine d’intervention », ses décisions d’intervention reposent malgré tout sur trois grandes tendances : une conception large des intérêts et responsabilités de la France ; une disponibilité pour mobiliser l’outil militaire au service de cette conception ; un souci marqué de la légalité et de la légitimité internationales. Si le bilan des OPEX est plutôt jugé positif sur le plan militaire, il est, selon les rapporteurs, plutôt mitigé sur le plan politique, aussi bien concernant l’efficacité à long terme des OPEX, que pour leur bénéfice politique pour la France. Les rapporteurs procèdent ensuite à une analyse du cadre institutionnel interne des interventions extérieures : dispositions constitutionnelles, livres blancs de 2008 et 2013, comparaisons internationales. Au terme de leurs travaux, si les rapporteurs écartent l’idée d’instaurer une « doctrine d’intervention », ils estiment malgré tout que la France ne doit s’engager militairement que si et seulement si cinq critères sont remplis (« sens stratégique » de l’intervention, soutien large de la communauté internationale, définition d’objectifs clairs et réalistes, mise en oeuvre d’une stratégie de sortie pérenne, réel effet positif pour les populations civiles) et que sa politique d’engagement armé respecte un principe fondamental de cohérence budgétaire.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - L'Etat garant de la protection de la santé et de la sécurité au travail

    31/10/2014

    plusieurs réflexions et travaux parlementaires sont menés sur la souffrance au travail 

    Rubrique : Politiques publiques


  • 5 - Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire, sur la couverture numérique des territoires : veiller au respect des engagements pour éviter de nouvelles désillusions

    25/11/2015

    Le présent rapport d’information propose un bilan d'étape portant sur la mise en oeuvre de la feuille de route du Gouvernement sur le numérique et du Plan France très haut débit. Sur la base d'une vingtaine d'auditions, le groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire fait un constat : la couverture des territoires par les différents réseaux de communications électroniques reste très inachevée à la fin de l'année 2015. En matière de très haut débit, l'objectif du Gouvernement d'une couverture à 100% de la population à l'horizon 2022 ne sera pas atteint. La planification gouvernementale n'offre pas en effet les garanties suffisantes pour encadrer les déploiements des opérateurs privés, et l'Etat n'apporte pas le soutien financier et technique nécessaire aux projets portés par les collectivités territoriales. Par ailleurs, des fractures jugées inacceptables demeurent en matière de haut débit fixe et de téléphonie mobile. Le groupe de travail formule 17 recommandations, principalement articulées autour de 5 axes : assurer le respect des engagements des opérateurs privés pour le déploiement du très haut débit fixe ; renforcer le soutien aux déploiements menés par les collectivités territoriales et leurs délégataires ; rendre l'environnement technologique et technique plus favorable au déploiement de la fibre optique ; désenclaver rapidement tous les territoires privés d'accès au haut débit ; assurer réellement la couverture mobile des territoires.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - L'insertion des jeunes sortis de l'enseignement supérieur - Rapport du groupe de travail présidé par Henri Proglio

    15/02/2006

    Selon le groupe de travail, la dégradation de la situation de l'emploi depuis deux ou trois ans ne touche plus seulement les jeunes sortant de l'école avec un faible niveau de formation initiale mais aussi ceux qui sortent de l'enseignement supérieur. Constatant que le diplôme, quoique nécessaire, ne suffit pas toujours à assurer une bonne insertion professionnelle, le groupe de travail propose d'une part "une revalorisation de l'engagement de long terme entre l'employeur et le jeune qui débute sa carrière professionnelle" et d'autre part suggère aux partenaires sociaux "d'examiner un système de modulation des cotisations au régime d'assurance chômage selon la nature des contrats". Redéfinir "le rôle et les missions qui incombent aux structures universitaires et celles qui incombent plus directement aux entreprises pour conduire les jeunes à la maîtrise de leur métier ou de leurs missions", tel est l'objectif des auteurs qui proposent par ailleurs l'intégration de l'orientation et de la préparation à l'insertion professionnelle dans les cursus universitaires ainsi qu'une meilleure coordination des dispositifs d'aide à l'insertion dans l'emploi, à l'issue des études.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Reconnaître, valoriser, encourager l'engagement des jeunes

    24/06/2015

    Le rapport écrit par l'universitaire Béligh Nabli et la sociologue Marie-Cécile Naves lance 25 pistes pour favoriser l'engagement des jeunes dans la vie publique. Il s'appuie sur un ensemble de travaux de recherche, sur une série d'entretiens et d'auditions menés auprès d'associations représentatives et d'acteurs de la politique de la jeunesse, ainsi que sur les réponses à un questionnaire adressé aux sections « jeunes » des partis politiques. Il vise à proposer des pistes de réflexion et des solutions en vue de mieux reconnaître, valoriser et encourager l'engagement des jeunes de 16 à 30 ans. Il propose trois orientations pour guider l'action publique : faciliter la socialisation et la pratique même de l'engagement des jeunes ; reconnaître et valoriser cet engagement ; encourager l'engagement des jeunes dans les processus de décision.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Libérer l'engagement des Français et refonder le lien civique - La République par tous et pour tous

    15/04/2015

    Le Président de l'Assemblée nationale, Claude Bartolone présente au Président de la République son rapport « Engagement citoyen et appartenance républicaine » à la suite de la mission que celui-ci lui avait confiée, ainsi qu'au Président du Sénat, le 20 janvier 2015. Ce rapport est le fruit des travaux menés dans le cadre de la mission de réflexion sur toutes les formes d'engagement et sur le renforcement de l'appartenance républicaine. Il présente soixante et une mesures autour de quatre axes : la jeunesse ; l'engagement bénévole ou citoyen ; l'énergie associative et la rénovation du sens civique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2019

    24/01/2019

    La Commission européenne a présenté, le 25 octobre 2018, son programme de travail pour 2019, intitulé « Tenir nos engagements et préparer l'avenir ». L'année 2019 sera marquée par l'élection d'un nouveau Parlement européen et le renouvellement concomitant de la Commission européenne. Le programme de travail présenté par l'exécutif actuel est, dans ces conditions, limité à 15 initiatives qui viennent compléter les annonces formulées par le président de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker, à l'occasion de son discours sur l'état de l'Union prononcé le 12 septembre 2018. Le programme de travail pour 2019 est également l'occasion de dresser un bilan des propositions présentées depuis l'entrée en fonction de la Commission européenne en novembre 2014. D'après l'exécutif, près de la moitié des textes ont été adoptés par le Parlement européen et le Conseil, le processus législatif étant bien avancé pour 20 pourcents des propositions restant en examen. La Commission européenne entend aujourd'hui faire aboutir en priorité les textes dont l'adoption peut apparaître aujourd'hui lointaine. 45 propositions sont, en effet, encore en instance d'examen. La dernière session plénière du Parlement européen est prévue à la mi-avril 2019. La Commission européenne entend également poursuivre son travail d'évaluation de la législation existante dans le cadre du programme REFIT. Elle entend également retirer ou abroger 17 propositions en attente ou actes législatifs existants. Le programme de travail vise enfin la préparation du Conseil européen de Sibiu (Roumanie) qui se tiendra le 9 mai 2019. Ce Sommet sera principalement consacré à l'avenir de l'Union européenne. Comme à l'occasion du programme de travail pour 2018, la Commission européenne entend présenter plusieurs « contributions prospectives » destinées à « renouveler la confiance en l'avenir de notre Union à 27 ».

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Adolescence : projet personnel, engagements collectifs : Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2004

    23/03/2004

    Le thème de l'engagement des adolescents a été choisi comme sujet de réflexion pour la conférence de la famille de 2004, qu'il s'agisse d'un projet personnel orienté vers le monde du travail ou de l'engagement individuel au service d'une cause collective. Le groupe de travail présidée par Gérard Longuet étudie les obstacles à l'insertion professionnelle des adolescents (sortie de l'école sans qualification, manque de lisibilité de la réalité et de la diversité du monde du travail et des métiers...) et formule des propositions de manière à rapprocher les adolescents du monde du travail (stages de découverte, jobs de vacances, alternance). Pour encourager chez l'adolescent ses prises de responsabilité et son sens de l'engagement, le groupe propose de favoriser la vie associative et ainsi d'améliorer le droit d'association des mineurs. Il recommande par ailleurs de stimuler la participation civique des adolescents en solennisant la remise de la carte électorale ou encore en créant une simulation parlementaire favorisant chez les adolescents l'apprentissage de la démocratie.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - Suivant