Résultats de recherche | Vie Publique

238 résultats pour votre recherche "ensemble des systèmes"

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  • 1 - Scrutins, suffrages, systèmes électoraux : quelles différences ?

    14/01/2018

    désigne l' ensemble des opérations de vote et des modes de calcul destinés à départager les candidats aux électionsdésigne l'acte de vote par lequel on

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 2 - Le citoyen et son système fiscal

    04/09/2018

    Par ailleurs, le système fiscal est confronté aux défis de la mondialisation qui met à mal la capacité à prélever des impôts.

  • 3 - Systèmes bismarckien et beveridgien : quelles caractéristiques ?

    14/01/2018

    Ce système se base sur des logiques que l'on retrouve aujourd'hui dans de nombreux systèmes de protection

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 4 - Exécution des peines : deux sénateurs préconisent une refonte du système

    05/10/2018

     système pénal

    La mission d'information du Sénat formule un ensemble de propositions

    Rubrique : En bref


  • 5 - Qu'est-ce qu'un système de santé ?

    29/02/2016

    l'Organisation mondiale de la santé (OMS), comme «l' ensemble des organisations, des institutions et des ressources dont le but est d'améliorer la

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 6 - Notre système de soins est-il performant au regard de l'état de santé de la population ?

    16/12/2018

    Si l'on examine la performance du système de soins français à l'aune de l'état de santé de la population, on peut dresser un bilan contrastépoints, l

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 7 - Système de santé et personnes âgées fragiles ou en perte d'autonomie à l'horizon 2030

    22/11/2018

    L’accompagnement des personnes âgées fragiles ou en perte d’autonomie nécessite de s’écarter de l’organisation historique de l’offre sanitaire conçue autour d’interventions ponctuelles destinées à résoudre un problème aigu. En effet, la prévention joue un rôle essentiel dans la préservation de l’autonomie. En outre, les personnes âgées fragiles ou en perte d’autonomie souffrent de multiples problèmes pour lesquels l’horizon n’est souvent pas la guérison mais la remédiation, la stabilisation voire une moindre dégradation, qui nécessitent des soins et services coordonnant l’intervention d’un ensemble d’acteurs dans la durée. Vulnérables, ces personnes sont particulièrement sensibles aux dysfonctionnements actuels du système. Faute de réponse de proximité organisée, elles se tournent, souvent par défaut, vers les acteurs aujourd’hui les plus structurés, établissements de santé et médicosociaux, avec les mêmes inefficiences dans les champs sanitaire et médico-social. Pour répondre à leurs besoins, à la frontière de ces champs, le Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM) appelle à un décloisonnement et à une simplification, pour mettre fin à l’éparpillement actuel des interlocuteurs et des moyens. Pour permettre de rester à domicile, la priorité doit être donnée à une réponse de proximité renforcée et structurée, accessible partout sur le territoire et quelles que soient les ressources des personnes concernées.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Espace Schengen : adoption d'un nouveau système de contrôle des entrées et des sorties

    30/10/2017

    des sorties ( système EES) des frontières extérieures de l'espace Schengenp>

    Le fonctionnement du nouveau système européen d'entrée

    Rubrique : En bref


  • 9 - Mission d'évaluation du système d'information juridique (SIJ)

    19/01/2015

    Le système d’information juridique (SIJ), déployé en 2008, avait pour objet de recenser et de suivre dans un outil unique l’ensemble des affaires contentieuses et l’ensemble des activités juridiques de l’ex-ministère de l’équipement. La présente mission s’inscrit dans le cadre d’autres missions menées par le CGEDD, sur les provisions pour risques contentieux (2009-2010), sur l’exercice de la fonction juridique en directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement - DREAL (2011 à 2013), sur les besoins juridiques du ministère (2011). Ses objectifs ont été de diagnostiquer le degré d’utilisation effective du SIJ, d’évaluer son appropriation par les services centraux et déconcentrés et de formuler des propositions susceptibles de l’améliorer. Elle fait apparaître plusieurs limites et dysfonctionnements du dispositif, notamment une absence de vue d’ensemble de l’activité juridique des deux ministères. Le diagnostic général qu’ils en tirent est que le SIJ « est en panne » depuis plusieurs années et ne répond qu’imparfaitement aux objectifs qui avaient présidé à sa création. En vue de remédier à cette situation préoccupante, le rapport suggère d’initier une réflexion fondée sur une définition actualisée des besoins du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR), ainsi que la poursuite des réflexions engagées sur les besoins juridiques des deux ministères.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Quelles solutions techniques pour un retour à l'équilibre du système de retraite ?

    02/03/2016

    connues récemment les systèmes de retraite. -* Les mécanismes de compensationentre les régimes «excédentaires» (qui versent à l' ensemble de leurs

    Rubrique : Découverte des institutions


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