Résultats de recherche | Vie Publique

141 résultats pour votre recherche "ensemble des systèmes"

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  • 1 - Les services d'observation opérationnels pour l'environnement (OOE) et leurs liens avec les systèmes d'observations de recherche pour l'environnement (ORE) : rapport d'étape

    31/05/2001

    Ce rapport émet un ensemble de propositions qui visent principalement à réorganiser le système opérationnel d'observation environnementale pour le rendre mieux à même d'appuyer la définition et le suivi des politiques publiques et de mieux satisfaire les obligations internationales, principalement européennes, de la France. Il esquisse également les axes d'une collaboration entre le Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et le Ministère de la recherche.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Mission d'expertise et d'évaluation du système de santé pendant la canicule 2003

    08/09/2003

    Le rapport s'attache tout d'abord à souligner, à travers l'examen de la chronologie des événements, le décalage de réactivité entre les différents échelons impliqués. Il analyse ensuite les dysfonctionnements, révélés par la crise mais perceptibles auparavant, qui ont affecté les processus d'anticipation, d'alerte et de réaction mis en oeuvre. Il revient également sur le travail accompli par les personnels soignants. La mission dirigée par Françoise Lalande propose enfin un ensemble de mesures visant à corriger les anomalies constatées (réorganisation du système d'information sur les décès, préparation de plans pour les situations climatiques extrêmes...). Note : ce document a été découpé en plusieurs fichiers, tous accessibles à partir de la table des matières (active) du fichier d'appel.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Les systèmes d'information des régimes de sécurité sociale relatifs aux accidents de travail et aux maladies professionnelles : vers un entrepôt national de données ?

    01/08/2006

    Ce rapport étudie les moyens de créer un outil permettant la centralisation et l'analyse des statistiques sur les accidents du travail (AT), les maladies professionnelles (MP), les maladies présumées d'origine professionnelle et de toutes les autres données relatives aux risques sanitaires en milieu du travail. Son analyse s'appuie sur les données des différents régimes de sécurité sociale : régime général, mutualité sociale agricole, fonctions publiques territoriale, hospitalière et d'Etat, principaux régimes spéciaux (SNCF, RATP, EDF-GDF). Il constate que l'ensemble des déclarations est géré informatiquement par tous les régimes de sécurité sociale sauf pour la fonction publique. Pour mettre en place ce système d'information, il propose d'analyser une sélection d'échantillons de données qui permettra de mener la réflexion sur la faisabilité et l'intérêt dudit système.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Europe : vers une réforme du système des brevets ?

    12/04/2007

    de brevet communautaire, les moyens d'améliorer le système des brevets et les domaines dans lesquels une harmonisation de la qualité des brevets, du

    Rubrique : En bref


  • 5 - Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires

    01/10/2000

    La première partie du partie rassemble des réflexions sur les enjeux actuels et les tendances d'évolution prospective qui peuvent, à l'horizon de vingt ans avoir un impact sur l'organisation du système de soins. La deuxième partie présente des axes de propositions issues des contributions régionales et des débats du comité et nourries par les travaux techniques et prospectifs développés dans la partie 1. Ces axes sont les suivants : la région comme cadre territorial d'une régulation renouvelée, des politiques de santé inscrites dans les territoires, le développement de la prévention et de la promotion de la santé, l'accessibilité de l'offre de soins sur l'ensemble du territoire dans un contexte de diminution de la main d'oeuvre médicale, le développement de services de proximité polyvalents et coordonnés, favoriser la capacité d'adaptation et d'évolution du système de soins. Ces propositions conduisent à définir des objectifs à long terme. Enfin la dernière partie avance quelques suggestions sur le suivi et l'évaluation des orientations stratégiques.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Impact des nouvelles technologies sur les systèmes d'information et de réservation

    01/11/1998

    Rapport décrivant l'impact des nouvelles technologies sur les systèmes d'information et de réservation dans le secteur du tourisme. Il en fait l'historique et l'état actuel : demande, offre et distribution. Il présente la transformation des métiers des diverses branches du tourisme : hôtellerie et restauration, transport aérien, agences de voyage et voyagistes ou GDS, organismes institutionnels. Il fait par ailleurs des propositions liées, d'une part à l'intégration des nouvelles technologies par l'ensemble des acteurs du tourisme ainsi qu'à l'intégration systématique de l'informatique et du multimedia dans les organismes institutionnels, et d'autre part aux préoccupations exprimées dans le cadre du Programme d'action gouvernemental pour la société de l'information (PAGSI). Enfin il fait des propositions de nature prospective

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Système d'alerte canicule et santé 2004 (SACS 2004) : rapport opérationnel

    30/04/2004

    La vague de chaleur d'août 2003 a été accompagnée d'une vague de surmortalité d'une importance exceptionnelle, en particulier chez les personnes âgées. Le rapport propose un système d'alerte canicule et santé pour l'été 2004 (conception, zone et période d'étude, calcul de la surmortalité...) et présente la méthode d'analyse retenue et les résultats permettant de proposer des indicateurs biométéorologiques et des seuils sur l'ensemble du territoire.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la clarification des relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics

    08/07/2004

    L'ensemble des concours publics nationaux au secteur ferroviaire devrait s'élever à 10,88 milliards d'euros en 2004. La réforme de 1997 et la clarification des relations financières entre l'Etat et les établissements publics du service ferroviaire (SNCF et Réseau ferré de France) établie par la loi de finances pour 2004, permettent la réorganisation du système ferroviaire français. Cependant ces progrès sont amoindris par la lenteur de la mise en place des réformes, les rivalités entre la SNCF et RFF et la complexité inhérente au secteur ferroviaire, l'absence d'un modèle économique clair et les défaillances de gouvernance. Le rapport estime utile de donner une meilleure définition des rôles de l'Etat dans un cadre juridique permettant une meilleure visibilité à moyen terme et une contractualisation plus structurée entre la SNCF et RFF. Ceci pourrait permettre une amélioration de la productivité et de la rentabilité des projets ferroviaires et une meilleure maîtrise de la dette ferroviaire. 36 propositions accompagnent le rapport.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Impôts : le système fiscal peu redistributif

    09/12/2005

    économique et social appelle à se doter d'un système fiscal plus lisible, et ce afin que les impôts soient mieux acceptés par le citoyenOr le CES

    Rubrique : En bref


  • 10 - Europe : les défis de la présidence suédoise

    01/07/2009

    parvenir à un accord pour la création d'un organisme européen chargé de veiller à la stabilité du système financier dans son ensemble , de définir une

    Rubrique : En bref


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