Résultats de recherche | Vie Publique

194 résultats pour votre recherche "entreprises de technologies"

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  • 31 - Le commerce électronique interentreprises

    01/12/2001

    Ce rapport de la Direction Générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes permet de mieux appréhender, notamment au niveau sectoriel, les mécanismes de diffusion du commerce électronique interentreprises. Trois secteurs ont été étudiés : l'automobile, le textile-habillement et le transport routier de marchandises. Il poursuit trois objectifs : faire un état d'avancement de la diffusion des applications de commerce électronique dans chacun de ces secteurs ; évaluer les effets constatés et attendus, pour l'entreprise et pour le secteur, de la diffusion de ces technologies ; construire pour chaque secteur des scénarios d'évolution prenant en compte les impacts que pourrait avoir le commerce électronique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 32 - Loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie

    06/08/2008

    simplification des démarches administratives de création et de fonctionnement des sociétés applicables aux petites et moyennes entreprises , traitement

    Rubrique : Panorama des lois


  • 33 - Loi du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer

    27/05/2009

    pour les secteurs considérés comme prioritaires (énergies renouvelables, recherche-développement, technologies de l'information et de la communication

    Rubrique : Panorama des lois


  • 34 - Commission Carnot 3.0 : rapport final

    21/01/2015

    Créé en 2006, le label « Carnot » vise à favoriser le développement des partenariats de recherche et de transfert de technologies entre la recherche publique et les entreprises. Il est délivré, pour une durée de 5 ans, par le ministère chargé de la recherche à des structures de recherche publique, appelées Instituts Carnot, réalisant une part importante de leurs activités en relation avec des entreprises et qui s’engagent à respecter la charte Carnot en termes de compétences, d’efficacité et de professionnalisme face aux attentes du monde économique. Présidé par Jean-Luc Belingard, la mission "Carnot 3.0" a été chargée de faire des propositions pour "donner une nouvelle impulsion aux Instituts Carnot, pour qu'ils contribuent d'une manière décisive au redressement du pays".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 35 - Le service universel des communications électroniques au regard des nouveaux usages technologiques : enjeux et perspectives d'évolution

    23/10/2014

    Institué au niveau européen dans le contexte de la libéralisation du secteur des télécommunications à la fin des années 1990, le service universel des communications électroniques a pour objet de permettre l’accès de tous aux services de base des communications électroniques, et plus largement à l’ensemble des services, technologies et usages du monde numérique. En France, des entreprises sont désignées par arrêté au terme d’une mise en concurrence pour fournir pour une durée de deux à trois ans les prestations suivantes : le raccordement à un réseau fixe et les communications téléphoniques, l’annuaire imprimé et la mise à disposition de cabines téléphoniques. Des obligations particulières en faveur des personnes handicapées sont également prévues pour la fourniture de chacune des prestations. Compte tenu des mutations technologiques intervenues depuis 2002, MM. Camani et Verdier ont été chargés de faire des propositions visant à mettre à jour les missions du service universel des communications électroniques. Leurs travaux devaient s’inscrire dans les réflexions menées par le Conseil national du numérique et M. Claudy Lebreton dans son rapport remis à l’automne 2013, et visant à faire évoluer les politiques publiques vers une réelle stratégie d’ « inclusion numérique » (développement de l’accès, à travers notamment le plan France Très Haut Débit ; développement de la maîtrise des usages des outils numériques).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 36 - Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur le numérique, le renseignement et la vie privée : de nouveaux défis pour le droit

    27/06/2014

    Le 22 mai 2014, la commission des lois du Sénat a organisé une journée d’étude sur le thème « Numérique, renseignement et vie privée ». Deux problématiques étaient plus particulièrement abordées : d’une part, la gestion des données personnelles et leur utilisation par les entreprises à des fins commerciales ; d’autre part, la question de l'intrusion du pouvoir exécutif, et notamment des services de renseignement, dans la vie privée, faisant écho aux révélations d'Edward Snowden sur les pratiques de la National security agency (NSA), La journée d'étude s'est organisée en quatre tables rondes : les nouvelles technologies, une menace pour la vie privée ? ; Entreprises de la nouvelle économie et vie privée ; Prévention/répression de la criminalité et atteintes à la vie privée ; Quelles règles de droit pour les nouvelles technologies ? Le présent rapport rend compte des différentes interventions et des échanges auxquels elles ont donné lieu.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 37 - Les quartiers numériques - Une ambition collective au service du rayonnement international des écosystèmes numériques français et de leurs « Tech Champions »

    23/08/2013

    Le rapport comprends huit recommandations sur la nécessité de développer des "Quartiers numériques", projet destiné à offrir plus de visibilité internationale aux entreprises françaises dans le domaine des nouvelles technologies. Le quartier - une zone géographique bien délimitée au préalable - devra disposer d'une offre immobilière attractive pour les entreprises du numérique et mettre en place les outils nécessaires à leur activité, comme la présence de l'ultra haut débit. Objectif : créer un écosystème solide pour stimuler la création d'entreprises et les investissements.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 38 - Présentation régionale de la recherche et rapports d'activité des DRRT - Année 2007

    15/06/2008

    Ce rapport s'inscrit dans le cadre du suivi de l'action de l'Etat en région. Il présente l'ensemble des rapports d'activité 2007 des délégués de la recherche et de la technologie dans les 28 régions de métropole et d'outre-mer. Pour chaque région, il donne les caractéristiques de la recherche dans la région, fait un état des lieux des institutions et structures de recherche, tant en recherche publique qu'en recherche en entreprise et en présente les perspectives de développement. L'innovation, la diffusion technologique, le transfert des technologies et la création d'entreprises font l'objet d'analyses destinées à améliorer le développement économique des régions.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 39 - Innovation et recherche technologique : Etat de la situation et bilan au 31 décembre 2005

    15/05/2006

    Le ministère de la recherche mène depuis plusieurs années des actions en faveur de l'innovation en soutenant la recherche partenariale entre le secteur public et le secteur privé, en encourageant le transfert et la diffusion de nouvelles technologies dans les entreprises, en suscitant des projets de création d'entreprises innovantes et en favorisant leur croissance. Les programmes qu'il finance préparent aussi l'intégration des jeunes diplômés dans les entreprises. Ce bilan 2005 est le dernier d'une série que la Direction de la technologie, en tant que telle, publie depuis 2001. Il permet ainsi de suivre les évolutions de ces activités en France et les actions accomplies par le ministère comme la préparation du Pacte pour la recherche et de la loi de programme qui vient d'être promulguée. Il prend également en compte la création des agences de moyens telles que l'Agence Nationale de la Recherche (ANR), l'Agence de l'Innovation Industrielle (AII) et OSEO.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 40 - Innovation technologique dans les produits et services touristiques

    01/03/2003

    Ce rapport a pour objectif de renforcer le rôle de veille et de prospective de la Direction du Tourisme en matière d'innovations de produits et de services touristiques liés à des applications technologiques afin, notamment, d'améliorer la connaissance du contenu des innovations en cours ou à venir dans les différents secteurs de l'économie touristique, d'éclairer et d'optimiser les processus d'innovation. En guise de conclusion Patrick Viceriat et Jean-Baptiste Treboul présentent une série de propositions organisées autour de cinq axes : favoriser la connaissances des opportunités offertes par les nouvelles technologies dans le tourisme, soutenir l'innovation technologique et les projets complexes associant tourisme et technologie, accompagner les organismes touristiques dans la définition de stratégies de diffusion des nouvelles technologies, favoriser la création d'incubateurs ou de pépinières d'entreprises innovantes dans le tourisme, intégrer la connaissance des applications des nouvelles technologies dans les programmes de formation touristique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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