Résultats de recherche | Vie Publique

255 résultats pour votre recherche "fédération d"

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  • 1 -  Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM

    03/08/2018

    Créée en 1908, la Fédération a pour mission de représenter les sociétés coopératives d'HLM au niveau national, de promouvoir une politique coopérative

    Rubrique : Acteurs de la vie publique


  • 2 -  Fédération syndicale unitaire (FSU)

    03/08/2018

    Syndicat enseignant né en 1993 (le congrès fondateur se tient en mars 1994) et créé par des syndicats et tendances de la FEN ( Fédération de l

    Rubrique : Acteurs de la vie publique


  • 3 -  Fédération nationale du Crédit agricole (FNCA)

    03/08/2018

    Chambre professionnelle, la Fédération représente les caisses régionales de crédit agricole

    Rubrique : Acteurs de la vie publique


  • 4 - Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018 avec le Conseil de la Fédération de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie

    11/07/2018

    Ce rapport restitue sous la forme d'actes les échanges qui se sont déroulés le 5 avril 2018 au Sénat entre une délégation de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et une délégation du Conseil de la Fédération de Russie. Ces échanges portaient sur un rapport préparé conjointement par les deux commissions homologues française et russe sur le thème des relations entre la France et la Russie et intitulé « France- Russie : dialogue parlementaire pour rétablir la confiance », dans un contexte marqué par des relations politiques difficiles entre les deux pays. L'objet de ce rapport était de présenter le point de vue français et le point de vue russe sur les différents volets des relations bilatérales, afin de mettre en évidence leurs points de divergences mais aussi de convergences. Cette réunion conjointe, qui s'inscrit dans le cadre de la coopération interparlementaire mise en place récemment à l'initiative des présidents des commissions des affaires étrangères du Sénat et du Conseil de la Fédération, est la troisième à se tenir, après une première au Sénat le 9 mars 2016 et une deuxième à Moscou le 27 février 2017.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Mission de contrôle de la fédération française d'aviron

    16/05/2018

    Au titre de la « Revue permanente des fédérations sportives », une mission de contrôle relative à la fédération française d’aviron (FFA) a été inscrite au « programme de travail 2017 » de l’Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS). Au terme de leurs investigations, les rapporteurs ont mis en exergue plusieurs éléments dont l’importance leur paraît devoir être évoquée. La structuration fédérale, qu’il s’agisse d’organisation juridique, de gouvernance, de gestion des ressources humaines et financières, est satisfaisante, même si des marges de progrès existent et ont été identifiées par la mission. La mission a, par ailleurs, tenu à faire état de ses observations relatives au modèle économique qui sous-tend l’activité de la FFA. La mission a jugé nécessaire, à ce stade du rapport, de s’interroger sur la pertinence de la stratégie et des actions déclinées, en se demandant, en particulier, d’une part, si des questions clefs avaient effectivement été posées avec l’intensité suffisante (ou ont été oubliées ou sous-estimées) et, d’autre part, si des réponses apportées et/ou à apporter étaient/sont et/ou seront bien à la hauteur des enjeux. Au terme de leurs travaux, les rapporteurs formulent 16 préconisations. Conformément aux procédures en vigueur à l’IGJS, le présent rapport a fait l’objet d’une procédure contradictoire avec le président de la FFA. Les observations de la fédération figurent en annexe 21, accompagnées des réponses des rapporteurs.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Rapport relatif à la fédération française handisport

    16/11/2014

    La mission de contrôle de la fédération française handisport (FFH) s’inscrit dans le cadre de la revue permanente des fédérations sportives et des orientations de travail de l’inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS) pour l’année 2013. Le rapport analyse successivement les missions et activités de FFH, sa gouvernance et son organisation ainsi que sa relation contractuelle avec l’Etat et les moyens humains et financiers de la fédération.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Mission de contrôle de la Fédération française des maisons des jeunes et de la culture

    30/10/2014

    La mission de contrôle de la fédération française des maisons des jeunes et de la culture (FFMJC), qui fait l'objet du présent rapport, s'inscrit dans le programme de travail de l'inspection générale de la jeunesse et des sports pour l'année 2014 au titre de la revue permanente des fédérations et associations nationales de jeunesse et d'éducation populaire. La mission a étudié en conséquence la vie statutaire et l'organisation de la fédération, puis l'usage et l'effet des subventions perçues du ministère chargé de la jeunesse au titre des dernières conventions d'objectifs. La mission se devait d'examiner plus particulièrement le projet qui engage la fédération pour la prochaine décennie en raison des graves difficultés économiques que celle-ci traverse aujourd'hui. La mission s’est attachée à vérifier la compatibilité du projet fédéral avec les missions pour lesquelles l'Etat peut apporter son soutien financier et elle s'est efforcée de se faire une opinion sur la viabilité du modèle économique que sous-tend ce projet.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport relatif à la Fédération française de natation

    01/09/2014

    Au titre de la revue permanente des fédérations, une mission de contrôle relative à la fédération française de natation (FFN) a été inscrite dans le programme de travail 2014 de l'inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS). Conformément au référentiel de travail de l'IGJS relatif à ce type de revue, les rapporteurs se sont fixés pour objectif de contrôler les conditions de mise en oeuvre par la fédération des missions de service public que lui confie l’Etat, de vérifier la bonne utilisation des concours financiers du ministère chargé des sports ainsi que d’examiner l’activité des agents de l’Etat placés auprès de la fédération Le présent rapport est construit autour de 3 parties précédées d’une brève histoire de la FFN : la gouvernance, les missions et les moyens humains et financiers. Il comporte par ailleurs 3 cahiers relatifs aux équipements, aux résultats sportifs et à la formation et l’emploi. Il est complété par un recueil de 41 annexes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Rapport relatif à la fédération française de boxe

    17/01/2014

    Le présent rapport de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports regroupe et résume les principales conclusions de l'enquête sur la Fédération française de boxe, ainsi que les préconisations formulées pour contribuer à une amélioration de la situation constatée et analysée.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - La Fédération française des associations de chiens guides d’aveugles - Exercices 2008 à 2011

    04/09/2013

    La Cour des comptes a rendu public un rapport sur la Fédération française des associations de chiens guides d’aveugles (FFAC) pour les exercices 2008 à 2011. A l’issue de son contrôle et dans la limite des diligences qu’elle a effectuées, la Cour constate que les fonds collectés par la FFAC ont été employés conformément aux objectifs poursuivis par les appels à la générosité publique. Elle assortit son constat de quatre recommandations.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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