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7 résultats pour votre recherche "faveur du monde combattant"

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  • 1 - Rapport d'activité 2001 du Ministère de la défense

    01/05/2002

    Le rapport d'activité 2001 du ministère de la Défense compte sept chapitres et une série d'annexes. Les sept chapitres traitent successivement du rôle des forces armées, tant sur le territoire national que dans les opérations extérieures, du personnel et plus particulièrement de la professionnalisation de l'armée, du bilan de la 5ème année d'application de la loi de programmation militaire, de la modernisation des structures et des modes de fonctionnement, de la dimension internationale de la défense, des actions en faveur du monde combattant et enfin des relations entre la défense et la société. Les annexes contiennent notamment des données chiffrées, la liste des textes réglementaires relatifs à la défense adoptés en 2001, un calendrier des évènements marquants et les principaux programmes d'armement.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Rapport d'activité 2000 du Ministère de la défense

    01/07/2001

    Rapport reprenant en six chapitres les activités du ministère de la défense pour l'année 2000 : les actions des forces armées au service de la paix et des populations ; le bilan de la quatrième année d'application de la loi de programmation militaire ; présentation des principales décisions prises en 2000 dans le domaine de l'Europe de la défense, de la maîtrise des armements et de la préparation de l'avenir avec notamment un plan prospectif à 30 ans ; le bilan des actions en faveur du monde combattant ; la modernisation des structures et des modes de fonctionnement ; les forces armées au sein de la Nation (communication du ministère, politique culturelle...).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Les prestations en faveur des populations relevant du ministre délégué chargé des anciens combattants

    03/02/2014

    Dans le cadre de la modernisation de l'action publique (MAP), a été décidée l'évaluation des prestations au profit des anciens combattants. Le périmètre des prestations porte sur : les pensions militaires d'invalidité et leurs accessoires ; les aides sociales versées par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG) ; la carte et la retraite du combattant ; les maisons de retraite et les écoles de reconversion professionnelle rattachées à l’ONAC-VG ; les dispositifs administratifs et financiers au profit des harkis et rapatriés. La notion d'ancien combattant ou de monde combattant a été entendue au sens large et n'a pas été limitée aux anciens des conflits historiques ; les militaires des opérations extérieures (OPEX) ont été pris en compte, d'autant plus qu'ils ont vocation à terme à devenir les principaux bénéficiaires des dispositifs.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Chronologie

    28/01/2015

    _ Le ministère des Anciens Combattants met en place un barème d'évaluation des handicapsla politique en faveur des handicapés : la continuité de la

    Rubrique : Politiques publiques


  • 5 - Chronologie 2010

    14/01/2011

    partiellement des dispositions relatives aux pensions des anciens combattants des ex-colonies (montant différent de celles versées aux ressortissants

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 6 - Chronologie 2003

    31/12/2003

    répondre aux préoccupations les plus concrètes du monde rural : développer l'activité économique, renforcer l'attractivité des territoires ruraux

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 7 - Le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale de 2013

    révolutions dans le monde arabe, la problématique de la sécurité sur le continent africain et le ralentissement du projet européen en matière de

    Rubrique : Politiques publiques