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734 résultats pour votre recherche "filières d"

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  • 1 - Emploi et enseignement secondaire : de fortes inégalités entre filières [20130107]

    07/01/2013

    taux de chômage (41%) quelle que soit la filière considéréediplômés des filières de la santé, du travail social, de la mécanique de précision, de la

    Rubrique : En bref


  • 2 - Plan stratégique 2017-2021 pour le développement des exportations et l'internationalisation des filières agricoles et agroalimentaires, forêt-bois et des produits bio-sourcés

    02/03/2017

    françaises issues des filières agricoles, agroalimentaires, forêt-bois et des produits bio-sourcés représente une voie prioritaire pour valoriser nos

    Rubrique : Débats et consultations


  • 3 - Les filières REP - Responsabilité élargie des producteurs en matière de prévention et de gestion des déchets générés par leurs produits

    15/03/2018

    En octobre 2017, M. Jacques Vernier, président de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs, a été chargé d’une mission de réflexion pour faire évoluer le modèle actuel des filières de responsabilité élargie des producteurs dans lesquelles les éco-organismes jouent un rôle majeur dans le domaine de la prévention des déchets et du recyclage. Face aux enjeux économiques et au volume des déchets pris en charge par ces filières, le Gouvernement a jugé nécessaire de faire évoluer le dispositif existant afin de le rendre plus efficace pour permettre une accélération de la transition de la France vers une économie circulaire. La mission devait notamment examiner les questions suivantes : faut-il étendre ce dispositif à d’autres produits ? Comment mieux influer sur l’éco-conception et développer des filières de recyclage sur le territoire ? Comment améliorer l’information pour le citoyen ? Comment améliorer la définition des objectifs de collecte et valorisation ainsi que les sanctions associées ? Sur quels champs l’Etat doit être régulateur ?

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Dynamiques de l'emploi dans les filières bioéconomiques

    14/06/2016

    Par courrier du 2 avril 2015, le ministre chargé de l'agriculture a demandé au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux de conduire une mission sur l'emploi dans les filières bioéconomiques. Le rapport consolide tout d'abord un ensemble de données globales référencées concernant l'emploi dans les différentes biofilières françaises en développement (biomatériaux, chimie du végétal, biodéchets, biocarburants, bois, énergie, méthanisation …). Parmi un volume d'emplois biéconomiques que l'on peut évaluer en France, au sens large, à 1 900 000 personnes environ (y compris l'agriculture, l'agroalimentaire et la filière forêt-bois), c'est un ensemble d’environ 100 000 emplois directs (emplois bruts) qui est particulièrement mis en avant dans ce rapport. Ces 100 000 emplois auraient été créés pour la plupart au cours des 20 dernières années. Ils sont venus compléter et conforter les 800 000 emplois directs des filières traditionnelles de transformation de l'agro-industrie et du bois, lesquelles constituent toujours les véritables fondements de la bioéconomie et de sa création de valeur. Le rapport tente ensuite d'analyser les facteurs dynamiques de création de ces emplois, sur un plan économique et quantitatif, mais aussi sous des aspects qualitatifs et territoriaux.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'avenir des filières d'élevage

    30/03/2016

    A la suite de la table ronde sur la crise des filières d’élevage, organisée en juillet 2015, la commission des affaires économiques a décidé de créer une mission d’information sur l’avenir de ces filières (bovin viande, bovin lait, porc, volaille, ovins). Les rapporteurs dressent un constat préoccupant de la situation des éleveurs, compte tenu du ratio entre la valeur de leur exploitation, leur niveau d’endettement et la faiblesse des revenus. Face à ce constat, ils tentent de dégager les forces et les faiblesses spécifiques à chaque filière, ainsi que les difficultés qui leur sont, pour une grande part, communes et qui vont bien au-delà de l’échelle de l’exploitation (dont la très forte volatilité des coûts de production). Ils formulent 60 propositions qui concernent les niveaux européen et national et visent à assurer aux exploitants des revenus dignes en améliorant la compétitivité, mais également à renforcer la traçabilité et la qualité des produits français. A la suite d’échanges menés notamment avec l’Espagne et l’Allemagne, ils abordent la question de l’étiquetage des produits et sur la capacité de la France à mettre en place un étiquetage sur l’origine, nonobstant les contraintes européennes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Les filières lin et chanvre au coeur des enjeux des matériaux biosourcés émergents

    10/11/2015

    Tout comme les biomolécules ou les biocombustibles, les matériaux biosourcés proviennent, en partie ou en totalité, d’agro-ressources. Au sein de ces matériaux, les composites biosourcés associent à un « plastique » des fibres végétales issues de plus d’une quinzaine de plantes originaires de différents continents… Leur développement est récent et suscite un intérêt croissant dans le cadre de la transition écologique. Le CESE a choisi de circonscrire le sujet à deux de ces plantes à fibres spécifiques du territoire français, le lin et le chanvre, dont la culture est multiséculaire. Dans un contexte de défis de tous ordres, il examine comment leurs performances techniques et environnementales peuvent être mises au service de solutions innovantes, ouvrant de nouveaux débouchés sur des marchés émergents. Les filières existent déjà, il faut les développer, estime le Conseil qui examine leur potentiel et les verrous à lever. Ses propositions concernent l’ensemble de la chaîne de valeur, de la culture à l’industrie.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Rapport d'étape du Médiateur sur les filières bovine et porcine

    22/07/2015

    Les graves difficultés économiques touchant les filières viande porcine et viande bovine ont conduit le Ministre de l’agriculture à demander à l’ensemble des acteurs économiques des deux filières de « faire preuve de responsabilité » pour que les prix d’achat des animaux retrouvent un niveau suffisamment rémunérateur pour les producteurs. Les entreprises d’abattage-découpe et les transformateurs ont ainsi accepté de contribuer à une remontée progressive des prix d’achat des animaux, et les distributeurs de prendre en compte la répercussion de la hausse des cours dans leurs prix d’achat de la viande et des produits transformés à base de viande. Ces engagements de la profession ont donné lieu à deux communiqués de presse, respectivement le 17 juin pour la viande bovine et le 25 juin pour la viande porcine. Parallèlement, le Ministre a confié au Médiateur des relations commerciales agricoles de suivre l’évolution des prix et de lui rendre compte des difficultés constatées.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les circuits courts et la relocalisation des filières agricoles et alimentaires

    07/07/2015

    La souveraineté alimentaire a été inscrite dans la loi du 13 octobre 2014 d’avenir de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt. Cette loi dispose en particulier que l’ancrage territorial de la production est l’un des objectifs de la politique agricole et alimentaire. Ce rapport met en lumière les freins au développement de l’ancrage territorial de la production et cherche à dégager des pistes et propositions pour favoriser le développement de filières agricoles et alimentaires localisées en France.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes

    02/06/2015

    Créée par l’Assemblée nationale le 3 décembre 2014, la commission d’enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes avait pour mission de : « procéder à l’analyse de l’efficacité des moyens de prévention, de détection et de surveillance des filières et des individus religieusement radicaux et présentant des risques manifestes de réalisation d’actes terroristes. » Il était également indiqué que « les travaux de la commission d’enquête comporter[aie]nt un volet spécifique relatif au retour des djihadistes sur le territoire de la République française » et que « ses conclusions devr[aie]nt formuler des propositions pour renforcer la lutte contre ce phénomène ». La commission a procédé à une série d’auditions et effectué plusieurs déplacements en Europe et en France, notamment pour faire le point sur la coopération européenne en la matière et évaluer la déclinaison des politiques sur le terrain. Conformément aux objectifs de la mission, le rapport est composé de trois parties principales : état des lieux ; renforcement des moyens administratifs et judiciaires consacrés à la surveillance des djihadistes et à leur traitement judiciaire ; lutte contre la radicalisation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - La saisonnalité dans les filières agricoles, halieutiques et agroalimentaires : une réalité méconnue aux enjeux pourtant importants

    09/09/2014

    La saisonnalité, tant au niveau de la production que de la consommation, impacte de nombreuses filières agricoles, agroalimentaires et halieutiques. Malgré les importants enjeux économiques, sociaux et territoriaux dont elle est porteuse, son ampleur et ses effets s’avèrent difficiles à mesurer. Le CESE formule un ensemble de préconisations qui visent à la fois la sécurisation de l’activité des entreprises et des emplois des salariés marqués par la saisonnalité, grâce notamment à la diffusion d’initiatives locales jugées fructueuses mais encore trop souvent isolées.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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