Résultats de recherche | Vie Publique

50 résultats pour votre recherche "formation maritime"

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  • 1 - Grenelle de la mer : vers un renouveau de la politique maritime ?

    21/08/2009

    en portant la proportion d'aires maritimes protégées au sein de l'espace maritime françaissupérieure de formation  maritime délivrant un nouveau

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 2 - Régionales 2015 : à quoi servent les régions ?

    01/12/2015

    construit et finance le fonctionnement des lycées, des établissements d'éducation spéciale, des écoles de formation  maritime et aquacoles, des

    Rubrique : A la une


  • 3 - Construction de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires : état d'avancement, méthodes, données - Rapport au Parlement

    27/06/2011

    Créé par la loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche de juillet 2010, l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires présente son premier rapport au Parlement. L’Observatoire a pour mission « d'éclairer les acteurs économiques et les pouvoirs publics sur la formation des prix et des marges au cours des transactions au sein de la chaîne de commercialisation des produits alimentaires, qu'il s'agisse de produits de l'agriculture, de la pêche ou de l'aquaculture. Ce document présente le système d’informations construit pour répondre aux missions assignées à l’observatoire pour un certain nombre de filières : fruits et légumes, produits laitiers et viandes. A noter que l'Observatoire s’appuie sur FranceAgriMer pour recueillir les données nécessaires, les traiter et les analyser, réaliser ou faire réaliser des travaux d’étude, produire les rapports sur ces travaux et assurer la diffusion des résultats, ainsi que le prévoit l’article D692-1 du code rural et de la pêche maritime.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Projet de loi relatif à la création de l'Agence de services et de paiement et de l'Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer et à la simplification du droit de l'agriculture, de la pêche maritime et de la forêt

    02/10/2008

    Le projet de loi a été présenté en Conseil des ministres le 1er octobre 2008 par M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.Le texte

    Rubrique : Panorama des lois


  • 5 - Constitution de groupements et développement du travail en réseau pour les EPLEFPA (Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles)

    16/10/2017

    La loi d’avenir sur l’agriculture, l’alimentation et la forêt de 2015 a introduit la notion de groupements d’établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEPFA) dans le code rural et de la pêche maritime et le Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) a été chargé d'une mission relative à la mise en place de ces groupements et au développement du travail en réseaux entre les établissements.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Mission relative à l'évaluation du transfert à la Nouvelle-Calédonie des compétences en matière de police et sécurité de la circulation maritime s'effectuant entre tous points de la Nouvelle-Calédonie, et de sauvegarde de la vie humaine en mer dans les eaux territoriales

    24/11/2015

    En application de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie, la loi du pays n° 2009-10 du 28 décembre 2009 a transféré à la Nouvelle-Calédonie les compétences en matière de police et sécurité de la circulation maritime s’effectuant entre tous points de la Nouvelle-Calédonie, et de sauvegarde de la vie humaine en mer dans les eaux territoriales. Par lettre du 29 décembre 2011, Monsieur le Président du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a souhaité qu’une mission de suivi soit conduite « ayant pour objet d’évaluer, notamment, le travail de production normative à réaliser par la Nouvelle Calédonie en matière de réglementation de la sécurité des navires ». Avec le vote de la loi du pays et la signature de six conventions entre l’Etat et la Nouvelle-Calédonie, le transfert juridique des compétences peut être considéré comme réalisé. Pour autant, la prise en charge du secteur transféré à la Nouvelle-Calédonie, effective pour le domaine de la sécurité de la navigation dans les eaux territoriales, nécessite encore une réelle appropriation par ses services dans les domaines de la sécurité des navires et de la sauvegarde de la vie humaine en mer. Des mesures sont à prendre, à la portée de la Nouvelle-Calédonie. Le processus est engagé pour certaines d’entre-elles, d’autres sont à mettre en place avec le concours de l’Etat. En particulier, un travail important de production normative pour la sécurité des navires relevant de la Nouvelle-Calédonie devra être entrepris. Ceci nécessite de définir précisément l’accompagnement nécessaire qui sera proposé par l’Etat en matière de veille réglementaire, d’assistance technique et de formation, conformément à l’engagement pris à la signature de l’accord de Nouméa et rappelé dans la loi du pays et les conventions signées entre l’Etat et la Nouvelle-Calédonie. Un suivi, notamment dans le domaine de la réglementation de la sécurité des navires, est suggéré sous forme d’audit périodique annuel dans un premier temps, puis d’une durée plus espacée. En conclusion, il apparaît que le transfert des compétences dans le domaine de la police et la réglementation de la circulation maritime a été réalisé dans les conditions et selon l’échéancier prévus, sans solution de continuité dans l’exécution des missions, ni dégradation de la qualité du service rendu, et sans que ne soient mises en évidence des difficultés insurmontables pour la Nouvelle-Calédonie.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Davantage de camions sur les navires et moins sur les routes ? Rapport à M. le Premier ministre sur le développement de lignes régulières de cabotage maritime au départ des ports français

    05/04/2002

    Le rapport présente un état des lieux - au début 2002 - du développement de lignes régulières de cabotage maritime au départ des ports français et analyse les raisons pour lesquelles les trafics se font par la route plutôt que par la voie maritime. Il expose les observations du rapporteur, remarquant la nécessité de recourir davantage au cabotage maritime, le transport routier engorgeant les axes de transit. Il propose de placer le transport combiné mer-route dans des conditions qui le rapprochent du combiné fer-route et fluvial-route. Il estime qu'à court terme le cabotage maritime peut constituer une chance pour le développement de l'emploi sur les places portuaires à condition de dissiper les inquiétudes des professions portuaires, confrontées à de nouvelles organisations de travail. Il préconise plusieurs recommandations pour le développement du cabotage (incitations aux transporteurs routiers, report de trafics routiers, rôle du ministère des transports, contrôle routier sur les axes stratégiques, développement de la promotion sociale et de la formation des marins de commerce).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Formation, pluri-activités, social

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°9 aborde le thème "Formation, pluri-activités, social".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Projet de rapport d'étape sur les métiers liés à la croissance verte - Comité opérationnel Grenelle de la mer "Formation, pluri-activités, social"» chargé du comité de filière MER

    21/12/2009

    Le présent rapport d'étape se penche sur les activités maritimes, dans le cadre du Grenelle de la mer qui a inscrit comme engagement de développer, d'adapter et de structurer les filières de formation aux métiers liés à la mer.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la formation dans la marine

    23/07/2008

    Plus petite des armées, la marine comporte plus de 35 métiers, maritimes mais aussi de l'aéronautique, de l'atome, des opérations spatiales, des communications, des systèmes de détection et de lancement des armes qu'il s'agisse d'armes nucléaires ou classiques. Cette haute technicité, qui nécessite une acquisition puis un maintien de compétences techniques, se traduit par un très grand nombre de formations dispensées, dont certaines au profit d'un nombre parfois très restreint d'élèves, rendant complexe et relativement coûteux le dispositif de formation. L'auteur note que la marine s'est déjà engagée dans un processus de rationalisation et de modernisation. Il propose une comparaison avec le système de formation britannique (mutualisation entre les armées, recours à l'externalisation) et s'attache à en identifier les avantages et les limites, pour en tirer des enseignements pour la France. Soucieux de préserver et renforcer l'outil de formation, l'auteur présente trois pistes d'évolution : attention portée à la formation initiale (notamment la division des cursus en modules), renforcement de la logique interarmées et de l'autonomie de gestion des écoles. Il s'interroge enfin sur les apports de la coopération européenne en matière de formation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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