Résultats de recherche | Vie Publique

51 résultats pour votre recherche "forme technologique"

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  • 1 - Rapport du Comité de coordination des plates- formes de réseaux de recherche et d'innovation technologique 

    01/01/2003

    Le présent rapport fait le point sur les premières conclusions et recommandations du Comité de coordination des plates-formes de réseau, mis en place au début de l'année 2002. Après une analyse des caractéristiques générales d'une plate-forme, le rapport tire les enseignements des premières expériences d'ouverture des plate-formes pour en déduire les "bonnes pratiques". Il propose ensuite une démarche pour faire émerger de nouvelles plates-formes tout en rappelant l'importance de la dimension européenne.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Recherche : l'Europe investit dans la santé animale

    21/01/2005

    La Commission européenne a lancé, le 16 décembre 2004, une plate- forme  technologique sur «la santé animale dans le mondeUne plate- forme  technologique 

    Rubrique : En bref


  • 3 - Les progrès de la génétique : vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée

    21/01/2014

    La Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale a saisi l'OPECST d'une demande d'étude sur les enjeux scientifiques, technologiques, éthiques et juridiques de la médecine personnalisée, forme de médecine « visant à cibler les pratiques thérapeutiques en fonction de la réaction présumée des patients ». Le rapport se compose de trois grandes parties. Rappelant tout d’abord que la définition de la notion de médecine personnalisée n’est pas aisée, les auteurs estiment que ce type de médecine implique un changement de paradigme dans l’approche du traitement et de la maladie. Ils évaluent ensuite les implications pour le secteur de la santé. Enfin, ils définissent les garanties à donner aux citoyens face aux enjeux éthiques de la médecine personnalisée.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Les formes de participation

    30/09/2008

    La notion de débat public revêt dans les faits plusieurs formes possibles de participation du citoyenConçue et utilisée au Danemark depuis 1987 sous

    Rubrique : Débats et consultations


  • 5 - Les formes de participation

    30/09/2008

    La notion de débat public revêt dans les faits plusieurs formes possibles de participation du citoyenConçue et utilisée au Danemark depuis 1987 sous

    Rubrique : Débats et consultations


  • 6 - Action publique : le Conseil d'État encourage la prise de risque

    28/06/2018

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    L'apparition de nouvelles formes de risques

    LesToutefois, depuis les années 1980, ils doivent faire face à

    Rubrique : En bref


  • 7 - Chantier sur la lutte contre la cybercriminalité

    19/04/2005

    La lutte contre la cybercriminalité constitue l'un des six chantiers prioritaires engagés en 2002 dans le cadre de l'amélioration de la sécurité des Français. Dans ce contexte, la mission confiée à Thierry Breton avait pour but de rechercher les moyens de sécuriser les échanges et lutter contre les escroqueries mais surtout protéger les personnes les plus vulnérables, en particulier les mineurs, notamment face aux images de violence et de pornographie véhiculées par certains sites. On trouvera parmi les mesures proposés l'établissement d'une cartographie de la cybercriminalité, le doublement des capacités d'investigation des forces de sécurité, une meilleure formation des policiers et gendarmes à cette forme de criminalité, le renforcement de la veille technologique et de la protection des mineurs ainsi qu'une meilleure répartition du contrôle des contenus entre la gendarmerie et la police nationales.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Haute-Normandie

    09/11/2015

    Dans le domaine de la prévention des risques, la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Haute-Normandie est un service bien organisé dont tous les partenaires s’accordent à reconnaître la compétence, estime la mission. Le travail mené par les Directions départementales des territoires et de la mer (DDTM) de l’Eure et de la Seine-Maritime est apprécié. Cette région est le lieu d’enjeux de sécurité, sanitaires et environnementaux majeurs, notamment autour des plates-formes industrielles de Rouen et du Havre. Les risques naturels - inondations, coulées de boue, effondrements de marnières, éboulements de falaises - ne doivent en outre pas être négligés. La mission a mis en évidence la saturation des équipes chargées des risques technologiques, malgré la décision prise par le directeur d’abandonner certaines taches non prioritaires. L’accumulation des priorités annuelles, la mise en oeuvre complexe des plans de prévention des risques technologiques (PPRT), la perspective de l’application de la directive Seveso 3, cumulées à un taux de vacances de postes et de formations particulièrement élevés représentent, selon la mission, une charge de travail qui n’apparaît plus soutenable. La Direction générale de la prévention des risques (DGPR) devrait réviser les priorités de l’inspection en fonction des moyens humains disponibles et tenir davantage compte de ces vacances dans la répartition nationale des effectifs. Par ailleurs, constatant une présence insuffisante de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME), mettre d’ouvrage de certains travaux de dépollution du site Pétroplus, la DREAL a tendance à s’y substituer pour le suivi des opérations, engageant de fait la responsabilité directe de l’Etat et celle de ses agents. Un retour de l’ADEME à ses obligations de suivi et de surveillance apparaît nécessaire. Enfin, en matière de risques naturels, la fusion des deux régions normandes devrait être l’occasion de créer au sein de la future DREAL une équipe solide et d’affirmer son rôle de coordination des DOTM, de production de doctrine et d’observatoire régional. Le retard pris dans la réalisation des plans de prévention des risques naturels (PPRN) doit être rattrapé.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (1999-2004)

    31/12/1999

    Réflexion sur l'évolution de l'environnement international à moyen terme : analyse des prévisions de la croissance mondiale à court et moyen terme (opposition entre l'économie réelle et la sphère financière), interrogations sur les perspectives de croissance en Europe et sur les propositions de taxation des mouvements de capitaux ("taxe Tobin"). Présentation des perspectives macroéconomiques à moyen terme pour l'économie française : les principaux enseignements d'une projection de l'économie française à l'horizon 2004 (la demande intérieure soutenant la croissance), l'emploi et le chômage (interrogation sur le retour au plein emploi et évocation des inconnues des 35 heures), les synthèses comparatives des prévisions à moyen terme (scénario de l'INSEE, prévisions du BIPE et de Rexecode). Rappel des tendances des finances publiques : interrogation sur les marges de manoeuvre des finances publiques (dépenses publiques à moyen terme et besoins de financement des administrations publiques), présentation des enjeux pour l'équilibre à moyen terme des finances publiques (évolution des effectifs publics et des dépenses de santé) et des principes de politique budgétaire. En annexes : une projection de l'économie française, une simulation sur un "atterrissage brutal" aux Etats-Unis et ses implications pour l'économie mondiale, une exploration sur les formes et les conséquences d'une nouvelle dynamique technologique en France.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Grand Paris : un projet de développement pour une métropole de rang mondial

    26/11/2018

    Elle prend la forme d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à statut particulierinnovation scientifique et technologique 

    Rubrique : Dossiers d'actualite


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