Résultats de recherche | Vie Publique

213 résultats pour votre recherche "général de corps"

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  • 1 - Les corps intermédiaires : à quoi servent-ils ?

    23/11/2018

    Certains corps intermédiaires constitués en partenaires sociaux ont dès lors des activités de gestionLes corps intermédiaires sont ainsi très souvent

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 2 - Qu'est-ce qu'un grand corps de l'État ?

    07/07/2018

    Un grand corps de l'État peut se définir comme un corps de fonctionnaires de l'État doté d'une très forte unité et d

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 3 - Le statut général de la fonction publique

    19/08/2013

    déroger à certains éléments du statut général , dès lors qu'ils ne correspondraient pas aux besoins spécifiques des corps concernés

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 4 - Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale des bibliothèques

    01/04/2010

    Dans son rapport, l'Inspection générale des bibliothèques fait le point sur ses activités au cours de l'année écoulée. La première partie présente le résultat d'études thématiques (formation des personnels ; autonomie universitaire et mutualisation...) qui représentent un part importante de l'activité de l'IGB. Les parties suivantes proposent un résumé des conclusions issues des principales missions d'inspection portant sur des établissements (collectivités territoriales, établissements d'enseignement supérieur), ainsi qu'une présentation des autres activités de l'Inspection générale (participation à la gestion des corps et aux concours, activités de formation initiale et continue, participation à des instances diverses). Le rapport rappelle enfin les modalités de fonctionnement de l'inspection, et présente des tableaux donnant un aperçu récapitulatif de son activité.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Rapport annuel d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

    26/04/2003

    Le rapport d'activité 2002 rappelle l'appartenance de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce (IGIC) au corps de contrôle et d'inspection générale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et décrit les missions et compétences dont elle est investie : Missions de contrôle, d'audit et d'évaluation (inspection de chambres de commerce et d'industrie, de chambres de métiers, évaluation de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique...), missions d'étude et d'expertise (financement des centres techniques industriels et des comités professionnels de développement économique, mise en oeuvre de la loi de finances pour 2002 pour l'imposition additionnelle à la taxe professionnelle, rôle et statut des chambres des métiers...), missions de médiation et de reconversion (séminaires sur l'accompagnement des mutations économiques, accompagnement de la reconversion du pôle chimique de Toulouse, accompagnement de la mutation des entreprises tunisiennes...), missions permanentes et de représentation (commission interministérielle d'examen des candidatures aux fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France, participation au conseil d'administration de l'Office des migrations internationales)...

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Rapprochement des corps civils des affaires maritimes et des corps équipement

    01/11/2006

    Par lettre du 27 février 2006, la directrice générale du personnel et de l'administration du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer a demandé au vice-président du conseil général des ponts et chaussées de diligenter une mission d'expertise et de propositions en vue d'un rapprochement des corps civils des affaires maritimes et des corps « équipement ». L'exposé de la commande mentionnait les trois corps suivants : les inspecteurs des affaires maritimes (IAM), corps de catégorie A ; les contrôleurs des affaires maritimes (CAM), corps de catégorie B ; les syndics des gens de mer (SGM) corps de catégorie C.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Statuts général, particuliers, spéciaux et autonomes : les différences

    19/07/2013

     corps recrutés par la voie de l'École nationale d'administration, pour les corps des enseignants et des personnels de la recherche et pour ceux

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 8 - Rapport sur la notion d'intérêt général fondant l'intervention des associations

    25/05/2016

    Conformément aux dispositions législatives et réglementaires régissant le Haut conseil à la vie associative (HCVA), le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports a chargé la vice-présidente du HCVA a saisi le Haut Conseil de conduire une réflexion sur « la notion d’intérêt général qui fonde l’intervention d’un grand nombre d’associations… afin de mieux rendre compte de la richesse de la vie associative, de ses activités et de son apport à l’équilibre de notre corps social ». Au travers de cette saisine, le ministre souhaitait que la réflexion permette : de « préciser la notion d'intérêt général, en abordant tous les aspects de cette notion, notamment social, sociétal et européen » ; de « repérer les indices les plus pertinents pour qualifier un organisme et ses activités d'intérêt général » ; et, « au travers des analyses et préconisations qui résulteront des travaux menés », de « mieux sécuriser les acteurs associatifs d'intérêt général ».

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Conservation d'éléments du corps humain en milieu hospitalier

    27/06/2002

    Le 28 juin 2001, la ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'éducation nationale et le ministre délégué à la santé ont demandé à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et à l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationle et de la recherche (IGAENER) de conduire des investigations pour leur permettre d'apprécier quelle était la situation en France en matière de conservation d'éléments du corps humain en milieu hospitalier et universitaire. Ce rapport, qui rend compte de la mission effectuée par ces deux Inspections générales, comprend trois chapitres. On trouvera tout d'abord une description des collections d'éléments d'origine humaine observées au sein des hôpitaux et des facultés de médecine ainsi qu'une étude sur le don du corps (ses procédures, son utilité et ses difficultés). Le 3ème chapitre est quant à lui consacré aux propositions d'amélioration.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Rapport d'activité 2016 de l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

    01/09/2017

    Le rapport d'activité 2016 de l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) s'ouvre sur une cartographie du corps, décrit son organisation, son fonctionnement et ses missions. Au-delà de la présentation des travaux et réalisations de l'IGEN, il met surtout en lumière la part non visible des activités de l'IGEN, ses missions permanentes en interaction avec les directions du ministère de l'éducation nationale, les autres ministères, les instances partenaires et le secteur international. La deuxième partie du rapport rend compte des travaux de l'inspection générale.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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