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429 résultats pour votre recherche "général du développement"

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  • 1 - Rapport annuel 2008 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

    15/06/2009

    L'année 2008 est celle de la naissance du conseil général de l'Environnement et du Développement durable (CGEDD), issu de la fusion du conseil général des Ponts et Chaussées et du service de l'inspection générale de l'Environnement. Ce rapport en décrit l'organisation, les activités de conseil et d'expertise, les audits réalisés, les missions des diverses inspections de services. En annexe on trouve notamment les références des rapports d'inspections publiés en 2008 et la liste des publications éditées.

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  • 2 - Audit du site internet du Conseil général de l'environnement et du développement durable

    17/12/2008

    Le site internet du CGEDD (ex-CGPC - Conseil général des ponts et chaussées) a été lancé en décembre 2007. Six mois après son ouverture officielle et dans le cadre de son évolution au cours du temps, une réflexion a été engagée pour établir des comparaisons avec les sites internet des institutions homogues. Ce rapport analyse le site du CGEDD : référencement, plan, contenu, forme. Il émet des propositions pour en améliorer le contenu et l'utilisation.

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  • 3 - Missions et organisation Développement durable de la Préfecture de l'Isère - Tome I : rapport général - Tome II : Les outils d'analyse des politiques publiques et des projets en matière de développement durable

    15/02/2006

    Ce rapport rend compte des études faites par les membres de l'inspection générale de l'administration pour la mise en place d'un projet d'organisation de la préfecture de l'Isère valorisant la mission de développement durable de l'Etat. Au-delà de la réorganisation du bureau de l'environnement, la mission a fait porter son analyse et ses propositions sur les compétences et les fonctions de la préfecture orientées sur les trois piliers du développement durable : l'environnement, l'économie et le social. Ce rapport présente en outre les outils d'analyse des politiques publiques et des projets en matière d'environnement, les grilles d'analyse et de sélection de projets, les indicateurs d'évaluation des politiques publiques, les études de cohérence entre projets annuels de performance et plans d'action stratégique de l'Etat en Rhône-Alpes et Isère et les attributions des commissions administratives en matière de développement durable.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - DGCID, l'action 2001 : rapport annuel d'activité de la Direction générale de la coopération internationale et du développement 

    31/05/2002

    La Direction de la Coopération internationale et du Développement (DGCID) est en charge, au ministère des Affaires étrangères, du suivi des politiques de coopération internationale et de développement de la France. Son rapport d'activité pour l'année 2001 examine successivement : les stratégies mises en oeuvre, les actions menées (coopération technique, universitaire, culturelle, action audiovisuelle extérieure...), les ressources humaines (personnels de la DGCID et du réseau de coopération et d'action culturelle à l'étranger) et les moyens (budget, outils de gestion, de programmation et de suivi des actions de coopération).

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  • 5 - Organisation d'une Direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime

    30/10/2001

    Ce rapport vise à proposer une nouvelle organisation administrative de la politique de la mer afin de regrouper la direction des affaires maritimes et des gens de mer, la direction du transport maritime, des ports et du littoral et," suivant des modalités à préciser, l'établissement national des invalides de la marine". Après un rappel des enjeux, de l'état actuel de l'administration maritime française et des intentions et objectifs, les propositions détaillent les différents niveaux d'une nouvelle organisation au sein d'une direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Exposition aux rayonnements ionisants d'origine médicale : propositions pour la mise en place et le développement d'activités de surveillance épidémiologique en population générale 

    01/09/2002

    A la demande de la Direction générale de la santé, l'Institut de Veille Sanitaire a constitué un groupe de travail composé des acteurs concernés par l'utilisation médicale des rayonnements ionisants. Ce groupe a été chargé de définir les grandes lignes d'un programme de surveillance épidémiologique de la population générale exposée aux rayonnements ionisants d'origine médicale. Ce programme de surveillance doit intégrer l'ensemble des pratiques radiologiques à des fins médicales. Sont donc incluses les procédures de médecine nucléaire, les procédures de radiologie classique et de tomodensitométrie, la radiologie interventionnelle et les procédures de radiothérapie. Le groupe de travail s'est assigné les missions suivantes : dresser un bilan aussi exhaustif que possible des travaux entrepris par les différentes instances publiques ou privées dans le domaine de l'utilisation médicale des rayonnements ionisants ; définir les objectifs qui devraient être assignés à un système de surveillance épidémiologique de la population générale vis à vis des expositions aux rayonnements ionisants d'origine médicale ; proposer un plan d'action pour la mise en ¿uvre de ce système, en se basant sur les structures et les travaux déjà réalisés ; émettre des recommandations en termes de recherche afin d'optimiser et d'adapter le système en fonction des nouvelles connaissances scientifiques ; émettre des propositions dans le domaine de la veille scientifique, de la formation et de l'information portée aux acteurs.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Création d'un institut des hautes études de l'environnement et du développement durable (IHEEDD)

    15/04/2009

    A la demande du Commissariat général au développement durable, le Conseil général de l'environnement et du développement durable a rédigé un rapport destiné à l'éclairer sur la formule à retenir pour la création d'un Institut des Hautes Études de l'Environnement et du Développement Durable (IHEEDD) "dispensant des formations continues de très haut niveau en éducation au développement durable" avant que les lois Grenelle et la réorganisation du MEEDDAT ne soient pleinement aboutis. Cette demande s'inscrit dans les suites des propositions nées des débats du Grenelle de l'environnement parmi lesquelles figurait en bonne place la question de la formation au développement durable, qu'elle se situe dans la sphère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (formation initiale) ou qu'elle soit intégrée dans l'ensemble des corps de métiers grâce notamment à la formation continue. La mission du Conseil général de l'environnement et du développement durable a commencé ses entretiens dès le mois de juin 2008 en s'attachant à mettre en lumière trois points importants : les publics potentiellement visés par ce futur institut, les contenus pédagogiques et les statuts possibles de cette entité.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - L'apport du groupe Eurotunnel au développement économique en partenariat avec les collectivités territoriales locales autour du terminal français

    10/10/2008

    Le Conseil général de l'environnement et du développement durable a mené une mission sur l'évaluation des projets des collectivités locales dans l'environnement du terminal français du tunnel. La mission a consisté à examiner la manière dont le concessionnaire du lien fixe a participé, à partir de ses activités sur la zone du terminal français, au développement local du territoire du Calaisis et d'analyser les perspectives d'avenir dans ce domaine.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Europe : les politiques de l'UE et le développement

    25/09/2007

    Visant à réaliser les "objectifs du Millénaire pour le développement " (OMD) fixés pour 2015 par l'Assemblée générale des Nations unies le 8 septembre

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  • 10 - Le développement des implantations logistiques en France et ses enjeux pour les politiques d'aménagement

    01/03/2003

    A la demande du Secrétariat général pour les grandes opérations d'urbanisme, un groupe de travail a été constitué, sous l'égide du Conseil Général des Ponts et Chaussées, pour examiner les conditions de développement des implantations logistiques en France et leurs implications sur les problématiques d'aménagement territorial et les politiques publiques concernées. Les auteurs du rapport analysent tout d'abord les relations économiques et structurelles entre les logiques industrielles et les organisations logistiques. Ils proposent ensuite une approche globale de la dimension transport et des relations que l'on peut établir entre le développement de l'activité logistique et celui des transports (trafics de poids lourds en particulier). Cette analyse met en évidence que le développement de la logistique a fortement contribué à rationaliser et optimiser l'organisation et la gestion des transports, tant pour les approvisionnements que pour les circuits de distribution. La troisième partie du rapport est consacrée à un examen d'ensemble de la production et du marché de l'entrepôt, et de ses impacts. Le groupe de travail aborde enfin, dans le prolongement des analyses précédentes, les enjeux de la logistique pour les politiques publiques d'aménagement et de développement.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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