Résultats de recherche | Vie Publique

78 résultats pour votre recherche "grand plan de modernisation"

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  • 1 - Chronologie 2000

    31/12/2000

    Jospin annonce une " grande loi pénitentiaire", qui sera soumise au Conseil des ministres avant l'été 2001, et un plan de rénovation

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 2 - Evaluation de la maîtrise de la qualité des études routières

    01/01/2001

    La démarche d'évaluation conduite sur les conditions de la maîtrise de la qualité dans les études routières révèle, selon le rapport, une conduite des opérations contestable, malgré la valeur des personnes qui les mènent. Le rapport, après avoir présenté la grille d'analyse utilisée pour étudier la qualité dans 15 directions départementales de l'équipement (DDE), estime qu'il existe une grande hétérogénéité dans la qualité des productions, la maîtrise d'ouvrage étant mal définie et la notion de qualité n'étant pas ressentie de la même manière. En conclusion, le rapport estime qu'il est indispensable de mettre sur pied, au niveau du Ministère, un véritable plan de modernisation qui précise les actions à mener, et les aborde dans leur ensemble, avec un pilotage étroit et une équipe de projet solide.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Chronologie 2001

    31/12/2001

    Kouchner, ministre de la Santé, présente devant la presse les grandes lignes du  plan Biotox contre le terrorisme biologique annoncé

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 4 - Chronologie 2002

    31/12/2002

    initialement prévue, la Grande -Bretagne acceptant d'accueillir 80 % des réfugiés qui s'y trouventTélécom, d'un plan de réduction des coûts de

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 5 - Chronologie 2003

    31/12/2003

     modernisation universitaire " sur l'autonomie des universités est reporté à l'automne modernisation du dispositif d'achat des œuvres d

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 6 - Loi du 9 décembre 2004 de simplification du droit

    02/11/2004

    sécurité juridique dans le cadre du plan national d&rsquoun régime social des indépendants) - modernisation de l&rsquorègles de fonctionnement des

    Rubrique : Panorama des lois


  • 7 - Chronologie 2004

    05/01/2005

    État, ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 100 à 150 grands industriels baissent leurs prix de 2% en moyenne dans les grandes 

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 8 - Chronologie 2005

    15/03/2006

    un nouveau régime de gestion des grands aéroports régionaux et une modernisation du régime des redevances aéroportuaires

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 9 - Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS

    01/11/2006

    L'application du droit des sols (ADS) représente chaque année pour les Directions départementales de l'équipement de nombreux dossiers d'instruction d'autorisations d'urbanisme (soit 718 628 actes en 2005) dont 533 289 ont donné lieu à la délivrance d'un permis de construire au cours des douze derniers mois. Afin de permettre d'élaborer un plan de modernisation pour accompagner l'impact de la décentralisation sur les services déconcentrés du ministère de l'équipement, un logiciel permettant l'échange de données informatiques sur l'application du droit des sols a été élaboré. Ce rapport définit le domaine de l'ADS, son importance économique, statistique et fiscale. Il présente l'organisation des compétences, reflet des grandes étapes de la décentralisation et note une volonté de simplification et d'harmonisation des procédures liées aux autorisations d'urbanisme. Il expose enfin les nouvelles perspectives d'échanges de données entre l'Etat et les collectivités territoriales (interopérabilité relative aux échanges électroniques entre autorités administratives et usagers et entre autorités administratives). Il décrit les données communes aux différentes autorités administratives compétentes ainsi que les différents systèmes d'information existants en matière d'ADS.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Chronologie 2006

    05/06/2007

    le plan prévoit des partenariats entre universités, grandes écoles et

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


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