Résultats de recherche | Vie Publique

8 résultats pour votre recherche "impact sur le trafic aérien"

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  • 1 - Notre-Dame-des-Landes : avantages et inconvénients du projet d'aéroport [20160405]

    05/04/2016

    actuelle de Nantes Atlantique permettraient de faire face à l'augmentation du trafic  aérien 

    Rubrique : En bref


  • 2 - Transports : augmentation du trafic routier et des émissions de gaz à effet de serre en 2015

    09/09/2016

    Cette hausse a des impacts négatifs sur la mortalité due aux transports et sur les émissions de gaz à effet de serredues aux transports proviennent à

    Rubrique : En bref


  • 3 - L'évolution du droit de grève

    26/10/2010

    service minimum dans la navigation aérienne souhaite que les directions puissent établir des prévisions de trafic "fiablesfinancière des récents

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 4 - Chronologie 2002

    31/12/2002

    terrestre ou aérien et au stockage souterrain de gaz naturel, d'hydrocarbures et de produits chimiques Chronologie de la vie publique


  • 5 - Chronologie 2015

    13/01/2016

    Conférence nationale sur l'évaluation des élèves : meilleure formation des enseignants à l'évaluation et à ses impacts sur les élèves, mise en place d

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 6 - Chronologie 2005

    15/03/2006

    perturbations du trafic en cas desécurité aérienne évaluation des impacts de toute substance chimique mise sur le marché, François Loos, ministre

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 7 - Aides d'Etat pour les aéroports de moins de 700 000 passagers

    06/06/2016

    La mission a d’abord constaté que ces aéroports n’étaient pas en mesure d’autofinancer seuls leurs investissements et que le point d’équilibre en exploitation n’était atteint que pour un trafic supérieur à 500 000 passagers, même si certains aéroports au trafic moindre pouvaient réussir à l’atteindre. Elle a également noté que le niveau global des subventions, tant de fonctionnement que d’investissement ne lui semblait pas exagéré au regard de l’impact économique de ces plateformes. Elle a constaté la complexité des nouvelles mesures européennes d’encadrement des aides, qui s’amplifie quand sont examinées la possibilité de définir des services d’intérêt économique général (SIEG) pour certains aéroports et la mise au point par la direction générale de l’aviation civile (DGAC) de trois régimes d’aide découlant de ces lignes directrices. Les interrogations des gestionnaires et des propriétaires d’aéroports sont donc nombreuses face à cette nouvelle situation. La mission a essayé de clarifier ces règles qui restent intrinsèquement complexes. Elle a ainsi suggéré une classification des plateformes aéroportuaires étudiées en fonction de leur taille et de leur degré « d’isolement relatif ». Elle a aussi rappelé les différentes possibilités d’aide au démarrage des lignes aériennes, a recommandé d’élaborer des plans d’affaires avant l’attribution de telles aides et a suggéré que les collectivités locales intéressées puissent examiner les possibilités de liaisons de service public sur des lignes européennes. Elle a également pu formuler des propositions de simplification des régimes d’aide nationaux de la DGAC sur la publicité et l’information des compagnies pour les aides au démarrage des lignes aériennes et sur les aides à l’investissement concernant les investissements de maintien en condition opérationnelle. Pour ce dernier type d’investissement, la mission a enfin suggéré qu’une nouvelle approche puisse être présentée à la Commission européenne.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les nuisances aéroportuaires au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    16/03/2016

    La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a mis en place une mission d’information sur l’évolution des nuisances aéroportuaires, caractérisée par une augmentation du trafic, notamment en région parisienne, et leur impact sur la santé et le cadre de vie des riverains : nuisances sonores, mais aussi pollution atmosphérique, pollution des sols et des cours d’eau, pollution lumineuse. Sur la base des auditions qu’ils ont menées, les rapporteurs étudient les réponses apportées pour diminuer l’impact de ces différentes nuisances. Ils estiment que des efforts doivent être poursuivis et présentent une série de recommandations autour des axes suivants : remédier aux lacunes dans la production des données sur les nuisances ; améliorer l’information des riverains ; revoir l'aide à l'insonorisation et son financement ; limiter les vols de nuit à Paris-CDG ; optimiser les trajectoires ; alourdir les pénalités en cas de non-respect des trajectoires et des couvre-feux ; délester les plateformes d’Ile-de-France ; renforcer le rôle de la Gendarmerie des transports aériens (GTA) ; revoir les CCE (comité central d’entreprise) pour organiser une vraie gouvernance entre l'Etat, Aéroports de Paris et les collectivités concernées ; mettre en oeuvre le plus rapidement possible les communautés aéroportuaires créées par la loi du 23 février 2004 ; favoriser les plans de déplacement des entreprises ; promouvoir la solidarité territoriale ; encourager la recherche ; réduire les nuisances des hélicoptères.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics