Résultats de recherche | Vie Publique

1125 résultats pour votre recherche "industrie d"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 11 - Vision prospective partagée des emplois et des compétences - La filière transformation et valorisation des déchets

    19/12/2018

    La filière Transformation et valorisation des déchets est au coeur des préoccupations croissantes des pouvoirs publics comme des citoyens pour un développement plus durable, qui s’appuie sur une économie circulaire et plus linéaire. Or les emplois qu’elle propose sont à la fois peu connus et souffrent d’une image dévalorisée. Ce rapport propose de mettre en visibilité les métiers de cette filière et les enjeux de professionnalisation pour répondre aux transformations à venir dans la filière. Le travail présenté ici est le fruit d’une démarche collective qui s’inscrit dans une expérimentation menée, à l’initiative du Conseil national de l’industrie, par France Stratégie avec l’appui du Céreq. Le premier volet était consacré à la filière numérique, ce deuxième volet porte sur la filière « Transformation et valorisation des déchets ».

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 12 - Perspectives technologies ouvertes par la 5G

    11/12/2018

    Le déploiement de la 5G, cinquième génération de standards de téléphonie mobile, doit permettre de relever le défi de l'ultra-connectivité de nos sociétés. Il s'agit de dépasser les limites du standard actuel : réseaux engorgés dans les zones à trafic ponctuel élevé, incapacité à gérer une grande quantité d'objets connectés, délais de latence trop longs. La 5G doit conduire à des communications massives, quasiment en temps réel, grâce à l'optimisation des bandes de fréquence par des modulations numériques plus complexes et un meilleur pointage des faisceaux. Différents enjeux technologiques ont été abordés lors d'une audition publique organisée au Sénat le 8 novembre 2018 : fonctionnement de ce standard, choix des bandes de fréquences, besoins en termes d'infrastructures, exposition des particuliers aux ondes électromagnétiques, etc. L'Office formule, dans le présent rapport, plusieurs recommandations qui visent à permettre au monde de la recherche de pouvoir disposer de données précises émanant des opérateurs et des constructeurs d'antennes ; à garantir le financement de l'appel à projets de recherche de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les risques liés à l'exposition aux radiofréquences ; à poursuivre les expérimentations 5G en cours et à lancer dès 2019 des pilotes 5G « grandeur nature » ; enfin, à conduire des travaux de concertation avec les collectivités territoriales et les entreprises pour permettre la mutualisation des réseaux et des conditions d'accès spécifiques au réseau 5G pour certains usages ciblés (véhicules autonomes, santé, énergie, industrie).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 13 - L'impôt sur la fortune : un impôt toujours en débat

    05/12/2018

    de l' industrie française et à la promotion des exportationsministre d'État, ministre de l'économie, des finances et de l' industrie , donne son accord à

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 14 - Suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire

    30/11/2018

    La mission a élaboré un questionnaire rappelant les recommandations formulées dans le cadre de l’audit effectué en 2014 et les actions envisagées pour chacune d’elles. Elle a examiné les réponses fournies par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal) des Pays de la Loire et les documents versés à l'appui, et apprécié la mise en oeuvre des recommandations. Dans leur ensemble, les recommandations ont été prises en compte et les actions rapidement initiées puis actualisées en fonction des évolutions de la politique de prévention des risques naturels et technologiques, du contexte et des bilans. Il convient toutefois de rester attentif à quelques points à conforter, compléter ou surveiller. Les principaux constats se situent sur trois niveaux. En premier lieu, les outils de cadrage stratégique et de pilotage apparaissent adaptés aux besoins, aux objectifs et aux évolutions, qu’il s’agisse de la réalisation de stratégies régionales (risques naturels, risques littoraux) ou du mode de pilotage interne de la politique des risques par la Dreal (maîtrise des risques de non-atteinte des objectifs) et de sa capacité à associer les services départementaux. Ensuite, la déclinaison des recommandations et les résultats obtenus dans les domaines des risques technologiques et de la qualité de l’air sont effectifs, qu’il s’agisse des actions accomplies ou de la mise en ligne et de l’accessibilité des données se rapportant à l’état de l’environnement et aux installations classées pour sa protection. Enfin, parmi les recommandations mises en œuvre, certaines sont en voie de finalisation (carrières), plusieurs peuvent être plus appuyées (collaboration avec les parquets) ou mieux abordées, de manière plus homogène, comme les informations relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) contrôlées par les directions départementales (de la cohésion sociale) et de la protection des populations (DD(CS)PP). D’autres thématiques méritent un maintien de la vigilance (risque sismique) ou davantage d’initiative et d’appui (méthanisation, déchets, travail en réseau, dispositif d’alerte). La mission estime que les recommandations de 2014 ont été correctement mises en oeuvre et souligne quelques améliorations souhaitables.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 15 - Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la fiscalité du numérique

    29/11/2018

    Les nouvelles entreprises, notamment dans le secteur numérique, se caractérisent par des modalités de création de valeur et de fourniture de services qui s’affranchissent d’un grand nombre de contraintes auxquelles sont encore soumises les industries dites traditionnelles. Elles s’appuient souvent sur des actifs incorporels, comme des logiciels ou des algorithmes, qui les mettent en capacité de vendre des biens et de fournir des services à des utilisateurs sans la moindre présence physique dans l’Etat où ont lieu les transactions. Ces entreprises savent tirer parti de l’inadéquation du système fiscal international et de son insuffisante modernisation. Ses fondements, établis au début de ce siècle, sont en effet aujourd’hui dépassés par les évolutions technologiques. En 2013, un rapport sur la fiscalité du numérique démontrait déjà que plusieurs géants du numérique avaient bâti leur dispositif de localisation des bénéfices en fonction des outils que leur proposaient les Etats, notamment ceux présentant un faible taux d’imposition. De nombreux Etats européens voient ainsi ces recettes fiscales leur échapper, tandis que d’autres concentrent de nombreuses localisations de bénéfices. Le présent rapport revient sur les caractéristiques de l’économie numérique, empêchant la bonne application de la fiscalité traditionnelle. Il analyse la proposition de paquet de la Commission européenne s’appuyant sur la doctrine en cours d’élaboration pour aboutir à une fiscalité équitable des services numériques, et présente ses propres recommandations, en s’appuyant notamment sur les expériences étrangères.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 16 - Grand Paris : un projet de développement pour une métropole de rang mondial

    26/11/2018

    A long terme, la Chambre de Commerce et d' Industrie d'Île-de-France estime que le Grand Paris apportera une richesse supplémentaire de

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 17 - Quel est le rôle de l'UE en matière de recherche ?

    11/11/2018

    favoriser le lien entre la recherche et l' industrie , autour des entreprises intervenant notamment dans les nouvelles technologies de l'information et

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 18 - Vers un approfondissement des politiques de l'Union européenne ?

    11/11/2018

    par lesquelles l'Union complète à la marge l'action des États membres ( industrie et entreprise, éducation et culture

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 19 - Quels sont les structures et les objectifs de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) de l'Union européenne ?

    11/11/2018

    favoriser la mise sur pied d'une industrie européenne de l'armement

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 20 - Finances locales et décentralisation : plus de 30 ans d'évolutions

    10/11/2018

    Sarkozy, ministre d'État, ministre de l'Économie, des Finances et de l' Industrie , d'une ordonnance sur les contrats de partenariat entre le secteur

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


Précédent - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - Suivant