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  • 21 - L' industrie française en 2004-2005

    30/01/2006

    Perte de compétitivité avec la faiblesse du dollar, percée de la Chine, hausse du pétrole, l'industrie française a, selon le présent rapport, marqué une pause fin 2004 et au premier semestre 2005. En 2005-2006, les incertitudes subsistent malgré une certaine amélioration conjoncturelle à l'automne. Le rapport 2004 -2005 passe en revue les thèmes suivants : environnement économique, investissement, R & D et innovation, emploi, salaires et coûts unitaires, échanges extérieurs et compétitivité, situation financière des entreprises industrielles. Deux dossiers sont respectivement consacrés au vieillissement des actifs et au renouvellement des métiers dans l'industrie et à l'impact et à la mesure des délocalisations. On trouvera également, à la fin du rapport, une série de 37 fiches thématiques.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 22 - L'avenir de l' industrie chimique en France à l'horizon 2015

    31/05/2005

    L'industrie chimique est un secteur industriel majeur en France, bien positionné en Europe et dans le monde (exportations plus importantes que les importations vers la Chine, implantations fortes au Brésil). Le marché intérieur est constitué de clients puissants (automobile, aéronautique et espace, nucléaire, pharmacie, agro alimentaire). Les PME sont nombreuses et innovantes, de bonnes filières existent en matière de formation et de recherche. Daniel Garrigue estime cependant que des défis sont à relever pour la décennie à venir : défi de la mondialisation, coût de l'énergie et des matières premières, nécessité d'investir en R&D, d'innover et de procéder au désendettement, d'améliorer une image complexe, souvent négative. La chimie se trouve confrontée à une forte augmentation des réglementations et des exigences liées à la santé publique, à l'environnement et à la sécurité. Le rapport présente 29 fiches de propositions pour éviter que l'industrie chimique ne perde de 25 000 à 40 000 emplois d'ici 2015.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 23 - Le médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l' industrie - Rapport 2004

    10/03/2005

    Dans son troisième rapport, le médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie fait le bilan de son activité pour l'année 2004. Outre le maintien d'une activité en forte croissance (+ 23% par rapport à 2003), le rapport note une augmentation sensible des demandes émanant des entreprises (+ 50% par rapport à 2003). Il revient également sur la nouvelle possibilité de saisine du médiateur par le biais d'un formulaire en ligne sur le site du ministère. Concernant le traitement des demandes, le rapport indique que près de 60% des demandes ont une réponse définitive dans un délai inférieur à 60 jours. Pour améliorer le fonctionnement des services du ministère dans leurs relations avec les usagers, des propositions, directement tirées des quelques 2000 médiations réalisées en 2004, sont formulées autour de quatre ordres de préoccupations : mieux assurer les garanties des usagers, améliorer les relations interservices au bénéfice de l'usager, accompagner le recours aux nouvelles technologies, favoriser la compréhension de la loi par les usagers. Le rapport analyse enfin les suites données aux propositions des rapports 2002 et 2003.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 24 - Rapport du groupe de travail sur l' industrie de la relation clientèle

    14/12/2004

    Présidé par Marc Houéry, le groupe de travail sur l'industrie de la relation clientèle note d'importants freins au développement de cette industrie. On trouve, parmi ces freins, l'absence de reconnaissance et l'opacité de la relation client, notamment en matière de numérotation, de tarification, de relation contractuelle, mais aussi l'impossibilité d'assurer la continuité du service sept jours sur sept. Sur la base de ce constat, le groupe de travail formule, à destination des intervenants professionnels, les conditions qu'il juge nécessaire à l'expansion du secteur (outils qualité de la profession, cahier des charges sur le plan de numérotation, signalétique commerciale des numéros spéciaux, structuration et communication de la filière). Il appelle par ailleurs les autorités publiques à accompagner ces conditions d'expansion par trois types de mesures spécifiques (soutien public à l'émergence d'un réseau de compétitivité "centres de relation client" en France, propre à renforcer l'attractivité du territoire et du secteur ; examen par les instances compétentes de régulation des conditions et structures tarifaires adaptées au profil économique du secteur ; adaptation des règles du droit du travail).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 25 - Restaurer la concurrence par les prix - Les produits de grande consommation et les relations entre industrie et commerce

    19/10/2004

    Par lettre de mission du 22 juin 2004, le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, a réuni le groupe d'experts prévu par l'accord signé le 17 juin 2004 entre les principaux opérateurs du secteur de la grande distribution et de l'industrie. La lettre de mission invitait à analyser la législation existante (dont la loi de 1996, dite loi "Galland"), en termes juridiques et du point de vue économique, puis à faire des propositions de réforme pour faciliter les relations entre les fournisseurs et les distributeurs, pour renforcer, dans l'intérêt des consommateurs, les mécanismes de concurrence par les prix et pour permettre la baisse des prix des produits de grande consommation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 26 - L' industrie française en 2003-2004

    01/10/2004

    Le diagnostic 2003-2004 de l'industrie française est structuré en cinq chapitres (échanges extérieurs, investissements et emploi notamment) complétés par une analyse de la compétitivité de l'industrie française. Malgré la reprise de la croissance mondiale, la baisse de la compétitivité en 2003 entraîne un recul des parts de marché et du solde du commerce extérieur de l'industrie française. On trouvera également, à la fin du rapport, une série de 37 fiches thématiques.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 27 - S'inspirer des politiques publiques étrangères d'attractivité pour l' industrie pharmaceutique innovante

    21/05/2004

    Le rapport d'Antoine Masson se situe dans la continuité d'un rapport effectué en 2002 par le même auteur. Il rappelle tout d'abord les propositions inscrites dans ce premier rapport pour renforcer l'attractivité de la France vis-à-vis de l'industrie pharmaceutique innovante. Constatant que la France est en train de "décrocher" par rapport à ses principaux concurrents européens dans le domaine de la R&D (recherche et développement), l'auteur réalise une étude comparative sur des pays ou groupes de pays dans le domaine du médicament en étudiant leurs atouts et leurs faiblesses.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 28 - Le médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l' industrie - Rapport 2003

    06/03/2004

    Dans son deuxième rapport, le médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie met l'accent sur la croissance de son activité dans les litiges qui opposent les usagers à l'un des services du ministère (2400 demandes de médiation reçues au cours de l'année 2003 contre 711 au titre des huit premiers mois d'activité en 2002). Les demandes reçues en 2003 par le médiateur font par ailleurs apparaître une triple évolution : il s'agit de demandes émanant d'interlocuteurs de plus en plus diversifiés, présentées par l'intermédiaire de professionnels du droit ou de la comptabilité et portant sur des questions de plus en plus complexes. La deuxième partie du rapport, consacrée aux propositions du médiateur, portent notamment sur la facilitation du dialogue entre les usagers et l'administration ainsi que sur le souci de mieux respecter l'égalité de traitement dans des situations identiques et de renforcer la sécurité juridique grâce, en particulier, à une meilleure information de l'usager.

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  • 29 - Propositions pour développer l' industrie du jeu video en France

    22/12/2003

    L'auteur du rapport part du constat selon lequel l'industrie du jeu video est dans une situation inquiétante caractérisée par le transfert de centres de décision et de production hors de France, la réduction des effectifs due notamment à la concurrence internationale ainsi que la faible présence sur le plan international. Pour inverser cette tendance et afin de porter une attention toute nouvelle à ce secteur clé, il préconise une forte politique de soutien à l'industrie du jeu video. Considérant que les studios de développement sont les maillons faibles de la chaîne, il recommande que les studios installés en France puissent développer des jeux à gros budget, pour le compte des plus grands éditeurs. Pour ce faire, il fait cinq propositions : mettre en place un fonds de production, attirer l'investissement via un crédit d'impôt sur les dépenses de développement réalisées en France, inscrire le jeu video dans les dispositifs existants d'aide à la recherche et à l'innovation, favoriser le financement du coût de fabrication des jeux sur consoles et impliquer les acteurs de l'industrie dans les débats sur les contrats de projet.

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  • 30 - L' industrie française en 2002-2003

    16/10/2003

    Ce rapport analyse les performances de l'industrie française en 2002-2003. Le diagnostic porté indique un ralentissement industriel, une compétitivité affaiblie et cependant l'amorce d'un redressement structurel (rechute de l'activité en 2002 et recul de l'investissement matériel mais stabilisation des résultats, baisse de l'emploi et ralentissement des salaires...). On trouvera également un dossier sur le financement de l'industrie, financement marqué par un rééquilibrage en 2002.

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