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  • 81 - Rapport d’activité 2011 du Ministère de l'économie, des finances et de l' industrie 

    11/05/2012

    Le rapport d'activité ministériel présente les faits marquants de l'année 2011, les principaux chiffres clés, le budget et le bilan social du ministère, ainsi que les grandes actions menées.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 82 - Ministère de l'économie, des finances et de l' industrie - Rapport d'activité

    07/07/2011

    Le rapport d'activité ministériel présente les faits marquants de l'année 2010, les principaux chiffres clés, le budget et le bilan social du ministère, ainsi que les grandes actions menées.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 83 - Le médiateur du ministère de l'économie, de l' industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique - Rapport 2008

    08/06/2009

    Conformément au décret de 2002 (annexé au rapport) le médiateur remet un rapport annuel dans lequel il établit le bilan de son activité et formule des propositions de nature à améliorer le fonctionnement des services du ministère dans leurs relations avec les usagers. Le rapport 2008 fait apparaître à la fois une forte augmentation (+ 27 %) des demandes de médiations en provenance des petites et moyennes entreprises et une stabilisation globale des demandes reçues. Les nouvelles propositions de réforme du médiateur s'articulent autour du renforcement des garanties de l'usager et de l'amélioration de la qualité du service rendu à l'usager.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 84 - Externalisation des services à l' industrie : enjeux du développement des groupes multiservices

    02/05/2007

    L'objet principal du rapport porte sur l'analyse des modèles économiques des entreprises développant des offres multiservices, multitechniques, « multi-utilities » afin d'être en mesure : de dresser la cartographie des enjeux multidimensionnels des nouvelles pratiques d'externalisation, notamment les enjeux stratégiques, organisationnels et sociaux ; de formuler des recommandations à l'adresse des pouvoirs publics sur la mise en oeuvre d'une politique adaptée aux enjeux de la reconfiguration des frontières des groupes industriels, dans une perspective d'anticipation et de renouveau du dialogue sectoriel. Également connue sous les vocables anglais d'outsourcing ou de facility management, l'externalisation consiste, pour une entreprise, à confier à un tiers, pendant une durée assez longue, la gestion et l'opération d'une ou plusieurs activités nécessaires à son fonctionnement. Ces activités sont décrites en termes de résultats attendus, et la caractéristique essentielle d'une opération d'externalisation est que le tiers est le seul responsable des moyens à mettre en oeuvre pour atteindre les objectifs fixés.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 85 - Le médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l' industrie - Rapport 2005

    10/07/2006

    Ce rapport note une croissance de l'activité du médiateur en 2005, notamment grâce à la saisine par internet. Il indique que les résultats sont généralement favorables à l'usager et donne les résultats de l'attrait de la médiation, confirmés par une enquête de satisfaction. Il expose, dans une première partie, les demandes de médiation reçues en 2005 (bilan quantitatif, origine, répartition géographique et objet des demandes, modes de saisine) et le traitement de ces demandes. Il donne la parole aux usagers. Dans la seconde partie, il expose les propositions du médiateur : généralisation de la culture du conseil à l'usager, souhait de privilégier le règlement global des situations, utilisation "avec discernement" des différentes mesures de poursuite pour obtenir le paiement des dettes publiques, meilleure prise en compte des évolutions de la vie sociale. Il analyse les suites données aux propositions des précédents rapports. De nombreuses annexes illustrent ce rapport.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 86 - Gagner en compétences pour gagner en compétitivité : étude sur les pratiques de VAE dans les entreprises industrielles et de services à l' industrie 

    31/05/2005

    La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, dans son chapitre sur la formation professionnelle, consacre le principe de la validation des acquis de l'expérience (VAE) en l'inscrivant dans le livre IX du Code du travail et dans le Code de l'éducation. La VAE passe par une procédure de vérification, d'évaluation et d'attestation des compétences du candidat par un jury indépendant et comportant des professionnels. Elle permet d'obtenir tout ou partie d'un diplôme ou d'un titre à finalité professionnelle ou d'un certificat de qualification. Elle permet d'accéder à un cursus de formation, sans justifier du niveau d'études, des diplômes ou des titres normalement requis. Ce rapport est organisé en quatre parties : la première présente l'image du dispositif VAE auprès des institutionnels, la seconde fait le bilan de sa mise en oeuvre par les entreprises, la troisième tire des conclusions en vue de la transférabilité, la quatrième propose des axes de réflexion et donne des préconisations en termes de communication.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 87 - L' industrie pétrolière en 2004

    23/05/2005

    Réalisé chaque année par la Direction des ressources énergétiques et minérales de la DGEMP (Direction générale de l'énergie et des matières premières), ce rapport dresse le bilan de la situation pétrolière en France, depuis l'exploration jusqu'à la distribution et revient sur certains faits marquants de l'année 2004 tels que l'envolée des cours de pétrole, l'investissement en hausse dans le raffinage et le développement des biocarburants.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 88 - Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)

    01/03/2002

    L'objectif de cette étude est de présenter un panaroma général des incubateurs, de leur évolution et de leur diversité en France et dans 3 autres pays : Etats-Unis, Allemagne et Royaume Uni. Il s'agit de donner au lecteur une compréhension globale du phénomène et de ses enjeux, en mettant en lumière quelques exemples caractéristiques. Dans un premier temps, le rapport propose une présentation générale de la notion d'incubation et des différents types d'acteurs qui prennent part à son développement. Dans un second temps, une typologie permet de découvrir la diversité des incubateurs existants.Le rapport se termine par une synthèse d'ensemble et une présentation de quelques grandes tendances.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 89 - Réseaux à hauts débits : nouveaux contenus, nouveaux usages, nouveaux services : rapport présenté à M. le secrétaire d'Etat à l' industrie 

    30/09/2000

    L'analyse du développement des réseaux et services à hauts débits, en particulier en terme d'usages et de services offerts pour les particuliers comme pour les entreprises et le secteur non marchand révèle à la fois leur importance pour la croissance et l'emploi mais également les difficultés de mise en place tant pour l'adaptation des différents acteurs (fournisseurs de contenus, PME, télécommunication, acteurs publics) que pour la définition de modèles économiques en pleine évolution. Afin d'éviter les risques de disparités d'accès à ces technologies et les difficultés liées aux différentes réglementations, il convient à l'Etat de montrer l'exemple en tant qu'acteur et entrepreneur. Une action conjuguée des pouvoirs publics sur le dévoppement des contenus et services et sur les infrastructures de coeur de réseau et de distribution des hauts débits permettra de répondre à ces défis. En favorisant l'implantation des hauts débits dans les collectivités locales l'Etat répondra également au risque de fossé numérique en assurant la cohésion sociale sur l'ensemble du térritoire.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 90 - Développement technique de l'Internet : rapport remis à M.Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l' industrie 

    31/12/1999

    Rapport ayant pour objet de proposer les grandes lignes d'un état des lieux du développement technique de l'Internet dans le monde et en France et de suggérer un premier ensemble de recommandations pour accélérer ce développement en France. La première partie du rapport identifie les moteurs qui entraînent le développement technique de l'Internet (variété des applications et des usages et évolution de la standardisation des technologies de l'information). La seconde partie décrit les composants techniques de l'Internet. Les cinq chapitres couvrent les réseaux de transport, la boucle locale, les interconnexions, les services d'infrastructures et équipements. Enfin la dernière partie met l'accent sur l'environnement économique et politique de l'Internet.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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