Résultats de recherche | Vie Publique

1125 résultats pour votre recherche "industrie d"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 81 - Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - juillet 2001

    01/07/2001

    Dans ce rapport sont étudiés : d'abord le Fonds monétaire international avec son organisation et son fonctionnement, ses activités, la réforme du système monétaire et financier international , puis, le groupe de la Banque mondiale avec ses objectifs, ses moyens et ses instruments d'intervention, les opérations de la Banque mondiale et les évolutions de l'institution dans le contexte international, la place de la France et ses objectifs au sein de la Banque. Le second chapitre présente deux exemples de politiques communes au service du développement : la bonne gouvernance et l'intégrité du système monétaire international (lutte contre le blanchiment d'argent et contre la corruption et l'aide aux pays les plus pauvres et l'initiative sur l'annulation ou allègement de la dette notamment au travers du Club de Paris).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 82 - La couverture du territoire par les réseaux de télécommunications mobiles

    23/07/2001

    Ce rapport présente la situation des radiocommunications en France, l'état des lieux de la couverture géographique des réseaux de radiotéléphonie et les éléments de tendance associés au développement des ces réseaux, une comparaison internationale, l'analyse économique des zones non couvertes et les solutions susceptibles de favoriser l'extension de la couverture géographique de réseaux de radiotéléphonie.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 83 - Rapport du Gouvernement au Parlement et au Haut conseil du secteur public sur l'Etat actionnaire

    30/09/2001

    Le rapport se compose de deux parties. La première dresse un panorama de la situation économique et financière des entreprises, des opérations de transfert au secteur privé, ainsi que des conditions de l'exercice par l'Etat de sa mission d'actionnaire. La seconde propose une présentation détaillée des évolutions qui ont marqué chacune des dix neuf principales entreprises publiques.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 84 - L'état de féminisation des professions libérales : rapport final pour le compte de la Délégation interministérielle aux professions libérales

    30/09/2001

    L'objet de l'étude est d'analyser le mouvement de féminisation des professions libérales en France et d'identifier de façon précise ses facteurs déterminants. A partir des statistiques nationales, on constate que le processus de féminisation des professions libérales qui s'est enclenché dans les années 1970, a connu une réelle accélération au cours des années 1990. Cependant, ce processus n'a pas concerné de façon homogène tous les métiers.Cette étude constitue le premier travail portant sur la féminisation des professions libérales.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 85 - L'Etat actionnaire : rapport 2001

    01/10/2001

    Le présent rapport comporte deux parties. La première dresse un panorama général de la situation économique et financière des entreprises, des opérations de transfert au secteur privé ainsi que des conditions de l'exercice par l'Etat de sa mission d'actionnaire. La seconde partie propose une présentation détaillée des évolutions qui ont marqué chacune des dix neuf principales entreprises publiques au cours de l'année.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 86 - L'état de l' industrie française : rapport annuel 2001

    05/10/2001

    Le rapport 2001 de la Commission permanente de concertation pour l'industrie (CPCI) analyse les performances de l'industrie française en 2000-2001 (croissance industrielle, échanges industriels, investissements directs à l'étranger). Outre un diagnostic annuel sur l'industrie (Sessi, Insee) et sur son financement (Banque de France), il comprend deux dossiers sur les besoins de l'industrie en services et le financement de l'innovation technologique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 87 - Usine de la société Grande Paroisse à Toulouse : accident du 21 septembre 2001

    24/10/2001

    Ce rapport dresse un bilan précis des conditions administratives de fonctionnement de l'usine d'AZF, des contrôles effectués par l'inspection des installations classées, des conditions d'urbanisation autour du site ainsi que des connaissances sur le nitrate d'ammonium. Le rapport émet par ailleurs plusieurs recommandations de portée générale pour améliorer la politique de maîtrise des risques industriels dans les domaines suivants : réglementation du nitrate d'ammonium, effectifs de l'inspection des installations classées, examen critique des études de danger, gestion de l'urbanisation au voisinage des industries à risque, amélioration de l'information et de la participation du public, test des plans d'urgence.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 88 - Les industries d'armement : rapport au Président de la République suivis des réponses des administrations et des organismes concernés.

    25/10/2001

    Le rapport de la Cour des comptes analyse les évolutions des quatre entreprises d'armement que sont la Société nationale des poudres et des explosifs (SNPE), le Service de la maintenance aéronautique (SMA), GIATT industries et la Direction des constructions navales (DCN). Si ces entreprises n'ont pas toutes connu les mêmes évolutions et mutations, l'analyse de la Cour des comptes permet cependant de dégager des conclusions communes concernant leur évolution. Il apparaît que l'Etat n'est pas enclin à exercer directement des activités de type industriel et qu'il est nécessaire d'assurer au plus vite le changement de statut de ces entreprises en sociétés industrielles et commerciales comme le principe vient d'en être arrété pour la DCN. Ces entreprises ne doivent par ailleurs conserver que les capacités industrielles correspondant au coeur de métier et utilisables dans le futur. Enfin, en ce qui concerne les personnels, une solution satisfaisante devrait être possible soit dans une structure interne du ministère de la défense, soit en offrant des conditions attractives pour un changement de statut.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 89 - Les services financiers en ligne

    15/11/2001

    Le rapport présente l'état de la situation en matière de solutions techniques de paiement sécurisé en ligne et émet des recommandations sur la sécurité que devraient offrir les moyens de paiement électroniques (définition d'un référentiel de sécurité spécifique à chaque type de moyen de paiement électronique, création d'un label de sécurité permettant aux utilisateurs d'avoir des garanties sur le niveau de sécurité offert par le service, vérification forte de l'identité des parties impliquées dans la transaction, développement des infrastructures à clé publiques ou signature électronique, intégration de la sécurité des composants dans la politique de sécurité, renforcement de la protection des utilisateurs).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 90 - Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

    22/11/2001

    Une première partie étudie le rôle essentiel des énergies renouvelables pour l'accession à l'énergie et à l'électricité dans les pays en voie de développement et comment elles peuvent apporter une contribution importante à la consommation d'énergie intérieure, dans l'habitat et les transports. Une deuxième partie est consacrée aux priorités à donner en France aux différentes filières d'énergie renouvelables : les énergies permettant la production d'électricité (énergie éolienne, solaire photovoltaïque, thermodynamique et géothermie haute température) seront déterminantes pour l'industrie et l'exportation, tandis que celles produisant de la chaleur et du carburant (solaire thermique, pompes à chaleur, habitat bioclimatique, biocaburants) le seront pour la réduction de la dépendance extérieure et des émissions de gaz à effet de serre. Une troisième partie présente un bilan des politiques en faveur des énergies renouvelables conduites en France (action de l'ADEME, du CNRS, du CEA, du ministère de la coopération et de l'Agence française de développement), dresse un constat visant le coût très élevé et le caractère insuffisamment ciblé des mesures de soutien et formule un certain nombre de recommandations en faveur d'un recentrage des moyens et d'une accélération de la recherche en la matière.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


Précédent - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 11 - 12 - 13 - Suivant