Résultats de recherche | Vie Publique

1125 résultats pour votre recherche "industrie d"

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  • 91 - Le commerce électronique interentreprises

    01/12/2001

    Ce rapport de la Direction Générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes permet de mieux appréhender, notamment au niveau sectoriel, les mécanismes de diffusion du commerce électronique interentreprises. Trois secteurs ont été étudiés : l'automobile, le textile-habillement et le transport routier de marchandises. Il poursuit trois objectifs : faire un état d'avancement de la diffusion des applications de commerce électronique dans chacun de ces secteurs ; évaluer les effets constatés et attendus, pour l'entreprise et pour le secteur, de la diffusion de ces technologies ; construire pour chaque secteur des scénarios d'évolution prenant en compte les impacts que pourrait avoir le commerce électronique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 92 - Chronologie 2001

    31/12/2001

    interdiction du travail de nuit des femmes dans l' industrie 

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 93 - Rapport annuel d'activité 2001 de l'Inspection générale de l' Industrie et du Commerce

    15/01/2002

    Ce rapport expose les activités de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce (IGIC) pour 2001 : Missions - en cours ou terminées - de contrôle, d'audit et d'évaluation (dans des Chambres de Commerce et d'Industrie et dans des Chambres de métiers) ; missions d'étude (missions de la Semmaris, étude sur les procédures et les financements de l'Europe, appui technique à la Mission parlementaire sur le développement des petites entreprises et des entreprises artisanales...) ; missions de reconversion et de médiation (expertise du site de Magny Cours, séminaire sur les mutations industrielles...) ; missions internationales (coopération avec Madagascar et la Tunisie), ainsi que des missions pluriannuelles ou permanentes (contribution à la formation des agents pour le passage à la monnaie unique, participation au comité de veille juridique du Minefi...).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 94 - Rapport au Parlement sur la programmation pluriannuelle des investissements de production électrique

    29/01/2002

    Dans ce rapport sont étudiés d'abord les scénarios prospectifs (le parc de production électrique pour 2000, la méthodologie et les scénarios utilisés), ensuite les objectifs (notamment énergétiques ou liés à la protection de l'environnement et à la compétitivité de l'offre), puis les enjeux de la maîtrise de la demande d'électricité, de la préparation du long terme et de la gestion de la pointe et des ajustements, et enfin le programme d'investissement notamment la répartition par énergie primaire et technique de production et la répartition par zone géographique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 95 - Débat national sur les risques industriels : octobre - décembre 2001 : rapport à monsieur le Premier ministre

    31/01/2002

    La première partie du rapport est consacrée à l'examen de la question fondamentale posée par l'explosion de l'usine AZF de Toulouse ; le rapporteur note l'importance de l'industrie chimique en France et la diversité des risques industriels. La deuxième partie est consacrée aux questions qui se posent pour vivre avec le risque industriel, remarquant qu'il est indispensable de le réduire à la source (notamment durant le transport des matières dangereuses), il propose un aménagement du territoire et indique que les citoyens sont appelés à faire eux-mêmes les choix qui les concernent.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 96 - La télévision numérique terrestre : enjeux et modalités de mise en oeuvre au regard des règles de concurrence, notamment au travers de la question de la distribution

    01/02/2002

    Le rapport souligne les atouts de la télévision numérique, nouvelle technologie au service du pluralisme et de la diversité des programmes reçus par les téléspectateurs ; il recommande de poursuivre à un rythme soutenu la préparation technique de son lancement ; il formule des recommandations en vue d'assurer l'équilibre économique de la télévision numérique terrestre. En ce qui concerne sa distribution commerciale, elle devra être assurée dans le cadre d'une concurrence effective entre les différents acteurs et à des conditions transparentes, ouvertes et non discriminatoires.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 97 - Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)

    01/03/2002

    L'objectif de cette étude est de présenter un panaroma général des incubateurs, de leur évolution et de leur diversité en France et dans 3 autres pays : Etats-Unis, Allemagne et Royaume Uni. Il s'agit de donner au lecteur une compréhension globale du phénomène et de ses enjeux, en mettant en lumière quelques exemples caractéristiques. Dans un premier temps, le rapport propose une présentation générale de la notion d'incubation et des différents types d'acteurs qui prennent part à son développement. Dans un second temps, une typologie permet de découvrir la diversité des incubateurs existants.Le rapport se termine par une synthèse d'ensemble et une présentation de quelques grandes tendances.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 98 - L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

    21/03/2002

    Après avoir dressé un état des lieux et proposé une définition de "l'oeuvre audiovisuelle", le rapport préconise d'améliorer la transparence dans la procédure d'octroi des subventions (publication des oeuvres aidées, concertation avec les organisations professionnelles, le CSA et le CNC) et de redonner un sens politique au système de soutien à la production audiovisuelle (définition et durée du documentaire, qualification des oeuvres générant du soutien, niveau de soutien généré, compétences du Compte de soutien à l'industrie des programmmes (COSIP).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 99 - Economie de l'environnement : méthodes et débats

    01/04/2002

    L'économie de l'environnement est une discipline récente. Ni ses démarches scientifiques ni l'usage qu'en font les décideurs publics ne sont entièrement stabilisés. C'est pourquoi le Commissariat général du plan, le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ont organisé un séminaire commun qui poursuivait deux objectifs : bien clarifier ce qui est établi et ce qui reste en débat dans l'économie de l'environnement, améliorer le dialogue entre universitaires et responsables publics. Ce rapport, conçu à partir du séminaire, est une sorte de vade-mecum à l'usage des utilisateurs de cette branche de l'économie. Il est orienté selon trois grands axes : la théorie et les techniques de modélisation, le choix des instruments de l'action publique, les problèmes de très long terme et les enjeux du développement durable.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 100 - Rapport du groupe de travail sur la rationalisation et la simplification des procédures applicables aux producteurs d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelable

    03/04/2002

    Après avoir rappelé le contexte général du développement des énergies renouvelables en France, le rapport propose une stratégie énergétique pour accroître significativement la part d'électricité produite à partir de sources d'énergies non polluantes et renouvelables : éolien, solaire, hydraulique, biomasse, biogaz et géothermie. Il évoque la directive européenne relative à la promotion de l'électricité. Il dresse un inventaire des procédures auxquelles sont soumis les équipements nécessaires à la production d'énergies renouvelables et émet des propositions pour garantir la clarté et la transparence de ces procédures et faciliter l'implantation des équipements éoliens et hydoélectriques dans le respect des exigences environnementales.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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