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  • 1 - Europe : l' industrie pharmaceutique accusée d'entrave à la concurrence

    08/12/2008

    La Commission européenne a publié le 28 novembre 2008 un rapport préliminaire sur la concurrence dans le secteur de l' industrie pharmaceutique

    Rubrique : En bref


  • 2 - L' industrie française 2007-2008

    15/12/2008

    Le douzième rapport de la Commission permanente de concertation pour l'industrie (CPCI) analyse les performances de l'industrie française pour 2007. Plus de cinquante fiches d'information statistique commentent et illustrent les principaux thèmes concernant l'industrie : emploi, durée du travail, échanges exterieur, compétitivité, croissance des PME, innovation, pôle de compétitivité, prix des matières première et de l'énergie, délocalisations et implantations étangères, quotas de CO2. Un dossier est consacré à l'industrie européenne dans la mondialisation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Les évolutions tarifaires des prestations de SMS et de transmission de données sur les réseaux de téléphonie mobile français - Etude menée par l'ARCEP suite à la saisine du Secrétaire d'Etat chargé de l' industrie et de la consommation

    17/07/2008

    La présente étude, demandée à l'ARCEP par le secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, analyse les évolutions des niveaux de tarifs des SMS et des services de données en mobilité tant dans un contexte domestique que d'itinérance.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Le médiateur du ministère de l'économie, de l' industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique - Rapport 2007

    01/07/2008

    Aux termes de l'article 6 du décret n° 2002-612 du 26 avril 2002 instituant un médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, le médiateur remet au ministre un rapport annuel dans lequel il établit le bilan de son activité et formule des propositions de nature à améliorer le fonctionnement des services du ministère dans leurs relations avec les usagers. Le rapport 2007 fait apparaître une hausse sensible d'activité du service du Médiateur : 2 960 demandes de médiation ont été traitées en 2007, soit une progression de 6 % par rapport à 2006 ; les médiations réalisées (2 234) augmentent de 21 % d'une année sur l'autre. Plus de la moitié des demandes de médiation (52 %) ont été traitées en 2007 en moins de 60 jours et 78 % des médiations ont donné satisfaction, totalement ou partiellement, à l'usager, qu'il s'agisse d'un particulier ou d'une entreprise. Pour la première année, le Médiateur a traité des demandes de médiation concernant l'emploi. 86 % des propositions du Médiateur présentées dans ses précédents rapports pour améliorer les relations avec les usagers ont été suivies d'effet (au lieu de 84 % en 2006). Quant aux nouvelles propositions du médiateur, elles s'articulent autour de trois thèmes : mieux prendre en compte la situation de l'usager, élargir et renforcer ses droits, mieux informer les usagers des ministères financiers sur le recours à la médiation pour régler les litiges persistants avec l'administration.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - L' industrie française en 2006-2007

    15/01/2008

    Le Onzième rapport de la Commission permanente de concertation pour l'industrie (CPCI) analyse les performances de l'industrie française. Plus de soixante fiches d'information statistique commentent et illustrent les principaux thèmes concernant l'industrie : emploi, échanges extérieurs, compétitivité, innovation, pôles de compétitivité, règlement Reach, quotas de CO2, impact des nouvelles normes comptables (IFRS), réforme de la taxe professionnelle. Un dossier particulier est consacré aux prix de l'énergie.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - L' industrie française 2005-2006

    25/09/2007

    L'année 2005 a été marquée par une forte expansion mondiale soutenue par le dynamisme des pays émergents, en particulier celui de la Chine, le déséquilibre accru des échanges américains et européens avec la Chine, la hausse du coût du pétrole et des matières premières et le resserrement de la politique monétaire aux États-Unis, puis en Europe. C'est dans cet environnement économique international que l'industrie française a marqué une pause en 2005. Le rapport 2005 -2006 passe en revue les thèmes suivants : environnement économique, investissement, R et D et innovation, emploi, coûts salariaux et productivité, échanges extérieurs, compétitivité, situation financière des entreprises industrielles, structures industrielles et énergie et développement durable. Un dossier est consacré aux délais et défauts de paiement dans l'industrie.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Le médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l' industrie - Rapport 2006

    18/04/2007

    Le cinquième rapport du médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie fait le bilan de son activité pour l'année 2006. Le rapport note globalement une hausse du taux de satisfaction de l'usager ainsi qu'une stabilisation du nombre de demandes de médiation. Conformément à l'article 6 du décret du 26 avril 2002 instituant un médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, on trouvera dans ce rapport les nouvelles propositions du Médiateur visant à améliorer le fonctionnement des services du ministère dans leurs relations avec les usagers. Le rapport fait par ailleurs le point sur les propositions faites dans les précédents rapports (à noter que 84 % des propositions du médiateur figurant dans les rapports publics 2003, 2004 et 2005 ont été suivis d'effet, soit en totalité, soit partiellement). Sont notamment proposés en annexes des exemples de médiations concernant des particuliers et des entreprises.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Les défis de l' industrie bancaire

    19/09/2006

    La mission confiée au Comité consultatif du secteur financier (CCSF), sous la présidence du Professeur Olivier Pastré, était de conduire une large réflexion sur les enjeux économiques et sociaux de l'industrie bancaire. La première partie du rapport est consacrée à la définition du rôle joué par les banques dans l'économie française (mutations de l'industrie bancaire, services qu'elle rend à la société, son organisation industrielle et les services sécurisés qu'elle offre). La deuxième partie, plus prospective, s'efforce d'éclairer les principaux enjeux et défis de l'industrie bancaire française dans les dix ans à venir : le changement d'échelle : l'Europe et le monde ; la transformation continue des risques ; les enjeux de la relation client ; les enjeux du modèle économique ; l'adaptation jugée nécessaire de l'offre et des structures ; la consolidation du pacte social.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - L' industrie française en 2004-2005

    30/01/2006

    Perte de compétitivité avec la faiblesse du dollar, percée de la Chine, hausse du pétrole, l'industrie française a, selon le présent rapport, marqué une pause fin 2004 et au premier semestre 2005. En 2005-2006, les incertitudes subsistent malgré une certaine amélioration conjoncturelle à l'automne. Le rapport 2004 -2005 passe en revue les thèmes suivants : environnement économique, investissement, R & D et innovation, emploi, salaires et coûts unitaires, échanges extérieurs et compétitivité, situation financière des entreprises industrielles. Deux dossiers sont respectivement consacrés au vieillissement des actifs et au renouvellement des métiers dans l'industrie et à l'impact et à la mesure des délocalisations. On trouvera également, à la fin du rapport, une série de 37 fiches thématiques.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - L'avenir de l' industrie chimique en France à l'horizon 2015

    31/05/2005

    L'industrie chimique est un secteur industriel majeur en France, bien positionné en Europe et dans le monde (exportations plus importantes que les importations vers la Chine, implantations fortes au Brésil). Le marché intérieur est constitué de clients puissants (automobile, aéronautique et espace, nucléaire, pharmacie, agro alimentaire). Les PME sont nombreuses et innovantes, de bonnes filières existent en matière de formation et de recherche. Daniel Garrigue estime cependant que des défis sont à relever pour la décennie à venir : défi de la mondialisation, coût de l'énergie et des matières premières, nécessité d'investir en R&D, d'innover et de procéder au désendettement, d'améliorer une image complexe, souvent négative. La chimie se trouve confrontée à une forte augmentation des réglementations et des exigences liées à la santé publique, à l'environnement et à la sécurité. Le rapport présente 29 fiches de propositions pour éviter que l'industrie chimique ne perde de 25 000 à 40 000 emplois d'ici 2015.

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