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140 résultats pour votre recherche "inspecteurs généraux"

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  • 1 - Rapport sur la perspective d'organisation d'Etats généraux de la lutte contre l'alcoolisme

    25/11/2005

    Selon l'article 42 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, "le gouvernement remet au Parlement un rapport avant le 30 juin 2005 sur les conditions de création d'états généraux de lutte contre l'alcoolisme". Les travaux et auditions conduits par le comité de pilotage, sous la présidence d'Emmanuèle Jeandet-Mengual, inspectrice générale des affaires sociales, confirment cette volonté d'organiser un débat public sur les usages et les risques de la consommation d'alcool.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Aménagement : quel rôle pour le futur Commissariat général à l'égalité des territoires ? [20130214]

    14/02/2013

    La commission pour la création d'un Commissariat général à l'Égalité des territoires (CGET), présidée par Thierry Wahl, inspecteur  général des

    Rubrique : En bref


  • 3 - Rapport annuel 2000 de l'Inspection générale des bibliothèques

    01/04/2001

    Le onzième rapport annuel de l'Inspection générale des bibliothèques présente les activités de l'Inspection, son organisation et le fonctionnement des bibliothèques. Une série d'annexes complète le rapport parmi lesquelles un compte-rendu d'une mission sur l'état des bibliothèques du Cambodge, les tableaux récapitulatifs de l'activité du service en 2000 et les synthèses des rapports des jurys de concours présidés par les inspecteurs généraux dans l'année.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Rapport d'activité 2010 de l'Inspection générale des services judiciaires

    15/06/2011

    Après une présentation de l'activité et des moyens de l'IGSJ pour l'année 2010, le rapport aborde plus particulièrement les diverses missions que l'Inspection a conduites et les problématiques rencontrées. Il évoque ensuite la participation de l'Inspection générale à des groupes de travail, son implication dans le domaine de la coopération européenne et internationale, les missions spécifiques de l'Inspecteur général. Sont enfin présentées, en conclusion, les grandes lignes des perspectives d'évolution de l'Inspection générale.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Rapport d'activité 2008-2009 de l'Inspection générale des services judiciaires

    15/06/2010

    Après une présentation de l'activité et des moyens de l'IGSJ pour les années 2008-2009, le rapport aborde plus particulièrement les diverses missions que l'Inspection a conduites et les problématiques rencontrées. Il évoque ensuite la participation de l'Inspection générale à des groupes de travail, son implication dans le domaine de la coopération européenne et internationale, les missions spécifiques de l'Inspecteur général. Sont enfin présentées, en conclusion, les grandes lignes des perspectives d'évolution de l'Inspection générale.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Rapport d'activité 2006-2007 de l'Inspection générale des services judiciaires

    22/07/2008

    Après une présentation de l'activité et des moyens de l'IGSJ, le rapport aborde plus particulièrement les diverses missions que l'Inspection a conduites et les problématiques rencontrées. Il évoque ensuite la participation de l'Inspection générale à des groupes de travail, son implication dans le domaine de la coopération européenne et internationale, les missions spécifiques de l'Inspecteur général. Sont enfin présentées, en conclusion, les grandes lignes des perspectives d'évolution de l'Inspection générale.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Mission relative à la prise en compte des spécificités des services d'intérêt général dans la transposition de la directive "services" et l'application du droit communautaire des aides d'Etat

    04/03/2009

    Par lettre de mission du 31 juillet 2008, les ministres du travail et des relations sociales, de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, du budget et des comptes publics ont chargé Michel Thierry, inspecteur général des affaires sociales, d'animer un groupe de travail inter administrations chargé de réfléchir aux conditions d'une meilleure prise en compte des spécificités des services d'intérêt général, notamment les services sociaux, dans la transposition de la directive «services» et la mise en oeuvre du paquet dit «Altmark» ou «Monti/Kroes» sur le droit communautaire des aides d'Etat sous forme de compensation de service d'intérêt économique général (SIEG). Cette mission a bénéficié du concours d'Alain Bodon, inspecteur général des finances, et de Rémi Duchêne, inspecteur général de l'administration.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Usine PSA d'Aulnay-sous-Bois : les conclusions du rapport Sartorius

    12/09/2012

    Les inspecteurs  généraux regrettent ainsi que PSA n'ait pas mené sur l'avenir de ses sites une réflexion d'ensemble » et ait écarté rapidement

    Rubrique : En bref


  • 9 - La formation initiale et continue des inspecteurs territoriaux

    15/07/1999

    C’est à la rentrée 1991 qu’a été organisée, pour la première fois, la formation des inspecteurs territoriaux conformément au décret statutaire du 18 juillet 1990 et à l’arrêté pris en application de ce décret le 3 décembre 1990. Au terme de six années d’application, les ministres ont demandé à l’inspection générale de l’éducation nationale de procéder à l’évaluation de cette formation. Les investigations ont été conduites tout au long des premier et deuxième trimestres de l’année scolaire 1998-1999. Elles ont pris la forme, d'une part, d'auditions conduites au sein de l’administration centrale et dans les académies, d'autre part de questionnaires. Le rapport présente les caractéristiques générales de la formation initiale et continue des inspecteurs territoriaux et rend compte des appréciations des inspecteurs interrogés sur la formation initiale.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Chronologie 2018

    14/01/2019

    Essonne, et Charles Torossian, inspecteur  général de l'Éducation nationale

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


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