Résultats de recherche | Vie Publique

116 résultats pour votre recherche "ligne Paris"

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  • 81 - Soixante-dix ans de relations franco-syriennes

    21/07/2016

    _ Entretiens à Paris entre le général Aminé El Hafez, président de la République syrienne, et Charles de Gaulle_ Entretien à Paris de M. Roland Dumas

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 82 - Autocars : un mode de transport en expansion depuis la loi Macron [20161118]

    18/11/2016

    la province avec trois liaisons plus particulièrement empruntées : Paris -Lille, Paris -Lyon et Paris -Rouen

    Rubrique : En bref


  • 83 - Sécurité civile : comment renforcer le bénévolat et le volontariat [20161214]

    14/12/2016

    p class="spip">Au lendemain des attentats de Paris et Saint-Denis de novembre 2015, le Conseil général de l'environnement et du développement durable

    Rubrique : En bref


  • 84 - Quelles sont les nouvelles règles pour les parrainages des candidats ?

    02/01/2017

    les maires (maires, maires délégués des communes déléguées et des communes associées, maires des arrondissements de Paris , de Lyon et de Marseilleles

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 85 - Rapport d'activité 2016 de la Commission nationale des sanctions

    30/01/2017

    La Commission nationale des sanctions (CNS) est l'un des acteurs du dispositif français de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. Elle sanctionne depuis 2014 les manquements commis par certains professionnels n'appartenant pas au secteur bancaire et financier et ne disposant pas d'ordre professionnel (les agents immobiliers, les sociétés de domiciliation, les opérateurs de jeux et de paris, y compris en ligne). L'ordonnance du 1er décembre 2016 a élargi son champ de compétence en soumettant à ce dispositif les antiquaires et marchands d'oeuvres d'art, les personnes se livrant au commerce de biens de luxe et les agents sportifs. Avec 70 sanctions prononcées, l'activité de la CNS est en augmentation de 24 % par rapport à 2015. 22 dossiers ont été examinés, dont 11 portaient sur des agents immobiliers, 9 sur des sociétés de domiciliation et 2 sur des opérateurs de jeux et de paris. Au total, ce sont 43 personnes qui ont été sanctionnées pour 104 manquements commis. Les sanctions retenues vont de l'avertissement à l'interdiction temporaire d'exercice de l'activité assorties de sursis de 3 mois à 3 ans. Les sanctions pécuniaires se sont échelonnées de 1 000 à 200 000 euros. Toutefois, le rapport d'activité souligne les négligences encore nombreuses en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux. Comme au cours des années précédentes, la CNS note une méconnaissance généralisée des obligations strictes de transparence. Il rappelle ainsi que chaque professionnel astreint à mettre en oeuvre des dispositifs de prévention des risques de blanchiment et de financement du terrorisme a une responsabilité propre, individuelle.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 86 - Rapport 2016 du Défenseur des droits : une activité en hausse de 8,8%

    06/03/2017

    un tiers des personnes interrogées dans l'enquête n'ont pas accès à Internet ou rencontrent des difficultés pour accomplir des démarches en ligne Il a

    Rubrique : En bref


  • 87 - Administration en ligne : le défi de l'inclusion des publics fragiles [20170419]

    19/04/2017

    Crédoc) s'intéresse à l'accès aux services publics en ligne des personnes en difficultéC'est le cas notamment des personnes résidant en zone rurale

    Rubrique : En bref


  • 88 - Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la compétitivité des places financières

    07/06/2017

    Depuis l'annonce, en juin 2016, des résultats du référendum sur le maintien du Royaume-Uni dans l'Union européenne, le thème de la compétitivité des places financières fait l'objet d'une attention croissante, le « Brexit » étant susceptible de fragiliser la capacité de l'industrie financière britannique à déployer ses activités en Europe. Dans ces conditions, le rapporteur a souhaité mener un travail approfondi sur ce thème, avec un double objectif : d'une part, examiner l'incidence du « Brexit » sur le devenir et la stabilité des services financiers dans l'Union européenne, afin de tracer les « lignes rouges » susceptibles de constituer l'armature de la position française lors des négociations ; d'autre part, examiner les forces et les faiblesses de la place de Paris par rapport à ses principaux concurrents, afin de formuler des recommandations permettant de renforcer son attractivité.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 89 - Accessibilité du Limousin et des territoires limitrophes

    27/07/2017

    Le 15 avril 2016, le Conseil d’Etat a annulé la déclaration d’utilité publique du projet de barreau à grande vitesse Poitiers-Limoges. Cette nouvelle ligne devait enrayer le déclin que connaît depuis plusieurs décennies la desserte ferroviaire de l’ancienne région Limousin et de ses territoires limitrophes. C’est dans ce contexte que le Premier Ministre a demandé à M. Michel Delebarre de réfléchir à une nouvelle feuille de route visant à désenclaver ce territoire de 2 millions d’habitants dont les atouts industriels et touristiques demeurent forts et multiples. L’auteur préconise dans son rapport la modernisation de la ligne existant actuellement entre Poitiers et Limoges, afin d'y faire circuler des TER mais également des TGV en provenance de la ligne Paris-Bordeaux. Le rapport précise que cette solution doit se déployer en parallèle de la pérennisation de l'axe historique POLT. Il recommande également une série d'autres pistes alternatives visant à améliorer rapidement la desserte de ce territoire.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 90 - L'État actionnaire : son adaptation à la libéralisation de l'économie

    06/09/2017

    Les décisions et la ligne éditoriale du groupe France Télévisions peuvent être affectéesle domaine aérien, l'État est à la fois "actionnaire

    Rubrique : Dossiers d'actualite


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