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8 résultats pour votre recherche "littérature française"

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  • 1 - Arrêts maladie : état des lieux et propositions pour l'amélioration des pratiques

    01/09/2004

    L'année 2002 a connu un taux de croissance sans précédent des prestations versées par la branche maladie du régime général au titre des indemnités journalières. Le montant versé s'élève à 5 milliards d'euros, soit une progression de 10,1 % par rapport à 2001. Dans ce contexte, la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts) a saisi l'Anaes pour préparer un argumentaire à utiliser dans le cadre d'un accord de bon usage de soins (AcBUS) et concernant la prescription des arrêts de travail pris en charge par la branche maladie. Afin de répondre à cette demande, l'Anaes a d'abord analysé la littérature française et étrangère afin de dresser un état des connaissances sur le niveau des dépenses liées aux arrêts maladie et sur les déterminants de leur évolution, de mieux comprendre le processus de la prescription d'un arrêt de travail et de répertorier différents outils de régulation et d'aide à la prescription en France et à l'étranger. À partir de ces éléments de cadrage, l'Anaes a réalisé une étude qualitative et a formulé des propositions d'amélioration des pratiques de prescription des arrêts maladie.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Education à la citoyenneté à l'école : politiques, pratiques scolaires et effets sur les élèves

    13/04/2016

    Revue de la littérature à la fois française et internationale portant sur l’éducation à la citoyenneté, le rapport dresse d’abord un état des lieux de l’apprentissage de la citoyenneté à l’école française, à partir d’une analyse des politiques, des programmes et des pratiques scolaires. Il met ensuite en perspective le cas français en restituant ses spécificités et les points communs qu’il partage avec d’autres cas nationaux en matière d’éducation à la citoyenneté. Enfin, il présente un bilan des recherches visant à évaluer les effets de l’éducation à la citoyenneté sur les représentations, les attitudes et les pratiques des élèves. En conclusion, des orientations de recherche qui apparaissent, à l’issue de cet état des lieux, comme encore peu explorées et potentiellement fructueuses, sont identifiées.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Etudes d'impact du crédit d'impôt recherche (CIR) - Une revue de la littérature

    25/04/2017

    Ce rapport a été coordonné par Evens Salies de l’Observatoire français des conjonctures économiques (O.F.C.E.). Il a bénéficié des contributions de Dominique Bianco, Ludovic Dibiaggio, Sarah Guillou et Lionel Nesta, Xavier Ragot, ainsi que des remarques de Marianna Marino, Luis Miotti, Benoît Mulkay et Karine Chakir.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Les entrepreneurs français entre Uber et grands patrons

    07/03/2018

     français ", publié en mars 2018 à la Documentation française 

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 5 - Le consentement à l'impôt

    20/05/2016

     française part d'un problème financier : les États généraux, qui se proclameront Assemblée constituante, sont convoqués pour autoriser le roi à lever

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 6 - L'impact des dispositifs collectifs de partage des bénéfices sur les rémunérations en France - Une analyse empirique sur la période 1999-2007

    20/06/2013

    En France, les dispositifs collectifs de partage des bénéfices – intéressement et participation aux bénéfices – sont des mécanismes qui permettent la constitution d’une épargne salariale. D’après les résultats de l’enquête PIPA (Participation, Intéressement, Plan d’épargne entreprise et Actionnariat des salariés) menée par la Dares depuis 1999, l’épargne salariale connaît une diffusion croissante dans les entreprises. En 2010, plus de 57 % des salariés du secteur marchand non agricole étaient concernés par au moins un dispositif. En raison de l’obligation légale de mise en oeuvre dans les entreprises de 50 salariés ou plus, la participation aux bénéfices demeure le dispositif le plus répandu et concerne 44,8 % des salariés en 2010, contre 38,1 % en 1999. Sur la même période, la part des salariés couverts par un accord d’intéressement passe de 27,4 % à 37,3 %. Dans la littérature économique, les enjeux de l’épargne salariale, et surtout de l’intéressement, en termes d’incitation à l’effort sont bien documentés : la majorité des travaux observe des effets positifs de ce dispositif sur la productivité du travail. En revanche, les effets sur les salaires font l’objet d’un nombre plus réduit d’études, notamment sur des données françaises et sur la période récente. Dans ce contexte, quel est l’impact des dispositifs collectifs de partage des bénéfices (intéressement et participation aux bénéfices) sur les salaires en France entre 1999 et 2007 ? Les dispositifs collectifs de partage des bénéfices et les primes auxquelles ils donnent lieu se substituent-ils aux augmentations de salaire ? Ou bien sont-ils complémentaires ?

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Epargner à long terme et maîtriser les risques financiers

    01/09/2009

    Les Français dans leur ensemble sont des épargnants. Comment à l'avenir vont-ils pouvoir obtenir une épargne à long terme suffisamment rémunératrice, sans être excessivement exposés aux risques financiers ? Quel rôle peuvent et doivent jouer les politiques publiques pour aider les épargnants à faire face à cet enjeu ? Le rapport tente d'apporter des réponses à ces questions, et de redéfinir les grands principes devant guider la politique de l'épargne en France. Le premier chapitre rappelle les principaux éléments de constat sur le patrimoine financier des ménages français ; le deuxième, réexamine la question de la rentabilité et du risque des actions du point de vue d'un épargnant à long terme ; le troisième, passe en revue les préconisations normatives issues de la littérature économique, et les compare au comportement effectif des épargnants ; le dernier chapitre apporte des préconisations en matière de politique de l'épargne. Les résumés en français et en anglais sont présentés en fin de volume.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Les dotations en capital pour les jeunes

    05/06/2007

    Certains pays dotent les jeunes d'un capital de départ pour les aider dans leurs débuts de vie adulte (études supérieures ou emploi). Telles sont les expériences menées en Grande-Bretagne, Hongrie, à Singapour, en Corée du Sud, au Canada, aux Etats-Unis, que le rapport expose ici. Il s'interroge tout d'abord sur la pertinence de cette voie dans le cas français, car il constate de fortes disparités dans l'accès aux études supérieures et à l'emploi, dans les aides familiales ou dans celles de l'Etat. Il s'enquerre ensuite de la forme à donner à cette dotation : dotation "égalité des chances" à destination des jeunes élevés dans des familles pauvres, viatique pour l'entrée dans la vie adulte afin de faciliter l'insertion professionnelle, viatique sous forme de "droit de tirage formation". En annexe, des études sur les inégalités de patrimoine, la littérature sur les effets économiques des dotations en patrimoine, une bibliographie, la lettre de mission du Premier ministre.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics