Résultats de recherche | Vie Publique

10 résultats pour votre recherche "marine marchande"

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  • 1 - Grenelle de la mer : vers un renouveau de la politique maritime ?

    21/08/2009

    problématiques des zones côtières, des ressources et potentialités de la mer (alimentation, énergie, etc.), des métiers (pêche, marine  marchande , etc

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 2 - Grenelle de la mer : le calendrier des débats

    07/04/2009

    pêche, marine  marchande , etc.) et aux différents niveaux de gouvernance (mondial, européen, national

    Rubrique : En bref


  • 3 - Loi du 3 mai 2005 relative à la création du registre international français

    09/05/2005

    L'objectif affirmé par la loi est d'enrayer le déclin de la marine  marchande française en rendant plus attrayante l

    Rubrique : Panorama des lois


  • 4 - Eco-conception navale : pratiques actuelles et futures dans les activités de construction navale civile et militaire, en France et à l'étranger

    05/12/2011

    La présente étude propose des éléments d’information sur les diverses pratiques d’éco-conception dans le domaine naval, civil et militaire. Leur objectif est la réduction, dès la phase de conception et durant tout le cycle de vie, de l’impact sur l’environnement des futurs bâtiments de surface civils (petites embarcations, navire de plaisance, marine fluviale, marine marchande de transport et de croisière) et militaires (petits bâtiments, frégates, pétroliers…), et à leurs systèmes navals associés.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Un pavillon attractif, un cabotage crédible : deux atouts pour la France

    04/04/2003

    Le rapport dresse, dans une première partie, un état des lieux du pavillon national en France et en Europe et établit une comparaison des différentes mesures prises pour enrayer le déclin de la marine marchande. S'appuyant sur des exemples européens, Henri de Richemont présente une série de mesures visant à rendre le pavillon français plus attractif (faciliter l'immatriculation sous pavillon national ou encore créer un registre international français notamment). Dans une seconde partie, le rapport insiste, dans un contexte de croissance de la demande de transport, sur la nécessité du recours au cabotage maritime et formule un ensemble de propositions. Il s'agit notamment de faciliter le transit portuaire ou encore de mettre en place des mesures incitatives en faveur du cabotage.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

    31/12/2000

    Etat des lieux de la marine marchande française et analyse des causes de son effondrement (manque de compétitivité, frais de personnel, coût d'achat et de fonctionnement des navires...). Puis présentation des soutiens existants (aides de l'Etat, immatriculation des navires sur le registre du Territoire des Terres Australes et Antarctiques Françaises). Enfin les rapporteurs proposent une démarche en trois étapes comportant : la recherche, par les armateurs et les syndicats, d'un consensus sur l'avenir de la flotte de commerce et les conditions d'armement des navires soumis à un plus forte concurrence internationale, l'amélioration des performances des régimes de soutien et la mise au point des texte régissant les conditions d'armement des navires précités, l'augmentation, si nécessaire, du volume des aides d'Etat indispensables pour atteindre les objectifs fixés.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Pour une politique globale et cohérente du littoral en France : rapport au Premier ministre

    31/12/1995

    Ensemble de propositions destinées à mettre en place une politique nationale ambitieuse pour le littoral : accompagner la mutation des villes, préciser et rendre cohérente l'intervention de l'Etat, conforter et moderniser les outils du développement global (construction navale, industries de la plaisance...), promouvoir une approche globale et intégrée de la pêche et des cultures marines, rénover et valoriser le système portuaire français, relancer la marine marchande, conforter la vocation touristique de la France littorale, assurer une gestion globale et rigoureuse de l'environnement, pérenniser l'agriculture et la sylviculture littorales, évaluer et conforter l'action du Conservatoire du littoral, enfin gérer et valoriser le Domaine public maritime.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Grenelle de la mer - Rapport du Groupe ad hoc Navire du futur

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le présent rapport du Comité opérationnel n°12 concerne les 5 marines, militaire, marchande, scientifique, de pêche et de plaisance. Il a aussi pour objectif de favoriser l'emploi et la création de richesses sur le territoire national.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Ile-de-France

    09/02/2010

    Les services marchands sont sur-représentés dans la région, notamment les activités marchandes de conseil et assistance

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 10 - Chronologie 2004

    05/01/2005

    ministres : création d'un " contrat d'activité " pour les bénéficiaires de minima sociaux dans le secteur non- marchand difficultés vers l'emploi (350

    Rubrique : Chronologie de la vie publique