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23 résultats pour votre recherche "matériel ferroviaire"

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  • 1 - Le verdissement des matériels roulants du transport ferroviaire en France - Comment répondre aux défis de la sortie du Diesel et se tenir à la pointe de l'innovation technologique pour la transition énergétique ?

    22/11/2018

    Le transport ferroviaire est un mode vertueux sur le plan écologique. Il représente en effet moins de 1% des émissions de gaz à effet de serre du secteur des transports. Plus de 80% des circulations sont réalisées grâce à la traction électrique et répondent pleinement aux objectifs de lutte contre le changement climatique et pour la qualité de l’air. Cependant, les 20% restants correspondent à des trains fonctionnant au diesel. Afin d’accélérer la transition énergétique du transport ferroviaire, le Gouvernement souhaite préparer le verdissement du parc ferroviaire en envisageant le remplacement des matériel roulants (locomotives, trains automoteurs, engins de manoeuvre ou de chantier, etc.) les plus polluants dans les meilleurs délais afin d’atteindre l’objectif d’une neutralité carbone en 2050. C’est dans ce contexte que M. Benoît Simian, Député de la Gironde, a été chargé d’une mission sur ce sujet. Au terme des auditions, entretiens et visites effectués par la mission, celle-ci préconise de se concentrer sur deux technologies : à court terme celle des batteries (engins hybrides ou non), et à plus long terme celle de l’hydrogène. La mission recommande notamment d’arrêter rapidement les conditions qui permettront des premières circulations de trains à l’hydrogène avant 2022.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Transport ferroviaire : accentuer l'ouverture à la concurrence ?

    21/12/2011

    d'une structure de coopération de la filière ferroviaire française regroupant les constructeurs et mainteneurs de matériel , les entreprises de travaux

    Rubrique : En bref


  • 3 - Projet d'arrêté relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples

    05/10/2017

    des catégories d'équipements (véhicules, matériel roulant ferroviaire , etc.) répartis dans plusieurs arrêtés ministériels, identifient les décisions

    Rubrique : Débats et consultations


  • 4 - Le transport ferroviaire, compétence régionale

    31/03/2015

    à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire (JO du 20

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 5 - Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire

    30/03/2018

    concurrence du transport ferroviaire de voyageurs, à partir du 3 décembre 2019 pour les services conventionnés (TER et TET) et à partir du 14 décembre

    Rubrique : Panorama des lois


  • 6 - L’ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs

    27/06/2012

    Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a été saisi par le Premier ministre, le 13 juillet 2011, d’un avis sur l’ouverture à la concurrence des transports régionaux de voyageurs, s’agissant du périmètre géographique, de la propriété du matériel roulant, des relations contractuelles entre région et exploitant, ainsi que sa dimension sociale. Cette saisine se situe dans le prolongement des recommandations formulées par le rapport de M. Francis Grignon, Conditions pour une expérimentation de l’ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Conditions pour une expérimentation portant sur l’ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs

    18/05/2011

    Le présent rapport a pour objet d’envisager l’ensemble des conditions de faisabilité d’une expérimentation portant sur l’ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs, en examinant les points à traiter et en identifiant un dispositif acceptable par l’ensemble des acteurs du secteur ferroviaire. Les huit sujets de réflexion proposés par la mission sont les suivants : le périmètre géographique de l’expérimentation ; la tarification et la billetterie ; les gares ; le matériel roulant ; la maintenance ; la sûreté ; les textes contractuels, législatifs et réglementaires ; les conditions de transfert de personnel.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Analyse stratégique des besoins en ponts de secours ferroviaires

    13/12/2018

    La mission confiée par le secrétaire d’Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche est de définir des orientations stratégiques pour le parc de ponts de secours ferroviaires dont l’utilisation est à la discrétion du ministère. Elle est complétée par une demande spécifique pour le site du Mans qui sera restructuré dans les années à venir en vue d’une cession immobilière partielle. Les missionnaires se sont dans un premier temps attachés à recenser les besoins de défense civile et militaire concernant les ponts de secours ferroviaires, s’agissant d’une responsabilité propre du ministère en charge des transports. Puis le lien a été fait avec la résilience du réseau. Le pont de secours est en effet un moyen de résilience. Il permet de refonctionner plus rapidement, fût-ce en mode dégradé. L’activité de mobilisation de ponts de secours est une activité de retour à la normale après une crise. Dans un deuxième temps, les parcs de ponts de secours existants et leurs conditions d’utilisation ont été récapitulés, avant une analyse spécifique de la réalité de la gestion des ouvrages sur le site du Mans. Les éléments d’orientations stratégiques suivants en découlent. La part modale limitée du transport ferroviaire n’autorise aucunement à négliger le rétablissement des voies ferrées en cas d’endommagement et de défaillance grave. La doctrine d’utilisation des ponts de secours comporte la réactivité post-crise et participe de la maîtrise des risques du gestionnaire du réseau ferré national ; elle s’appuie sur une démarche territorialisée de résilience de l’infrastructure comme celle qu’il a entreprise. Le parc complémentaire ministériel peut être mutualisé pour sa gestion et son utilisation, avec le parc normal propre de SNCF Réseau, pourvu que la réserve soit maintenue en nombre et en type d’ouvrages. Les processus des ponts de secours doivent être revus avec une recherche d’amélioration du délai d’intervention. Le parc global est surabondant. La liquidation des matériels excédentaires doit donner lieu à un plan d’actions par étapes. La mission conclut qu’il est nécessaire de préciser les attentes de l’État vis-à-vis du gestionnaire du réseau ferré national pour « garantir et pérenniser le réseau ferré ». Les interprétations divergent en fonction des interlocuteurs rencontrés et ce n’est pas sans impact sur le parc de ponts de secours à conserver et entretenir. Les missionnaires se sont dans un premier temps attachés à recenser les besoins de défense civile et militaire concernant les ponts de secours ferroviaires, s’agissant d’une responsabilité propre du ministère en charge des transports. Puis le lien a été fait avec la résilience du réseau. Le pont de secours est en effet un moyen de résilience. Il permet de refonctionner plus rapidement, fût-ce en mode dégradé. L’activité de mobilisation de ponts de secours est une activité de retour à la normale après une crise. Dans un deuxième temps, les parcs de ponts de secours existants et leurs conditions d’utilisation ont été récapitulés, avant une analyse spécifique de la réalité de la gestion des ouvrages sur le site du Mans. La mission conclut qu’il est nécessaire de préciser les attentes de l’État vis-à-vis du gestionnaire du réseau ferré national pour « garantir et pérenniser le réseau ferré ». Les interprétations divergent en fonction des interlocuteurs rencontrés et ce n’est pas sans impact sur le parc de ponts de secours à conserver et entretenir.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Evolution du financement des investissements des gestionnaires d'infrastructures et des transporteurs publics des réseaux ferroviaires : 1990-2000

    31/08/2001

    Ce rapport sur l'évolution des financements des investissements des entreprises ou établissements publics constitue la deuxième partie du rapport économique du CNT sur les faits et tendances 1999/2000. Ce travail ne traite que des investissements des transporteurs publics et des gestionnaires publics d'infrastructures et non pas de l'ensemble des financements de l'exploitation et du capital. On trouvera ici une présentation des contributions publiques à l'exploitation ainsi qu'une synthèse sur l'ensemble des dépenses des administrations publiques (Etat et collectivités locales). Le rapport propose également une vision globale par mode de transport (transporteur et gestionnaire) ou pour un ensemble de gestionnaires du même mode. Les investissements étudiés concernent pour l'essentiel les infrastructures mais également le matériel roulant (cas de la SNCF et de la RATP). Les transport urbains de province n'ont pas été analysés compte tenu des données incomplètes et hétérogènes actuellement disponibles.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - TET : agir pour l'avenir

    25/05/2015

    Les lignes de trains d’équilibre du territoire (TET) sont héritées d’une offre de trains « grandes lignes », connus historiquement en France comme les trains « Corail » et dont le nom commercial est désormais « Intercités », comme ailleurs en Europe. La commission présidée par le député Philippe Duron propose tout d’abord un état des lieux des TET. Elle rappelle que l’offre ne répond plus aux besoins de mobilité des voyageurs et des territoires, avec comme corollaire, un niveau de subventionnement public par voyageur en forte croissance. La commission note par ailleurs une répartition confuse des responsabilités entre l’Etat et SNCF Mobilités ainsi qu’une imbrication des offres TET et TER. Compte tenu de ces différents constats, la commission préconise notamment un renforcement des moyens de l’Etat par la mise en place d’une autorité organisatrice (service à compétence nationale clairement identifié au sein du ministère chargé des transports, disposant d’une large autonomie pour faire évoluer l’offre des TET). Elle présente également des recommandations visant à redynamiser et moderniser l’offre de TET. D’autres solutions sont envisagées à plus long terme : étude du transfert aux régions des lignes à caractère pendulaire ; préparation de l’ouverture à la concurrence des TET ; adaptation des modalités d’acquisition et de portage du matériel roulant ; débat sur la restructuration de l’offre ferroviaire en France.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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