Résultats de recherche | Vie Publique

193 résultats pour votre recherche "national de la recherche scientifique"

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  • 1 - Bioéthique, recherche scientifique : quels enjeux ?

    14/01/2018

    h3>Quelques pistes de réflexion

    La recherche  scientifique Discipline étudiant les problèmes moraux soulevés par la recherche  scientifique dans

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 2 - Le financement public de la recherche, un enjeu national

    10/06/2013

    Dans son rapport sur le financement public de la recherche, la Cour observe qu’en dépit de financements croissants, l’effort national de recherche et développement stagne en France, du fait de la faiblesse de la recherche des entreprises. La part des financements sur projet progresse, mais la participation des équipes françaises aux appels à projet européens connaît un recul préoccupant. Par ailleurs, malgré des ressources accrues, les universités et organismes de recherche disposent paradoxalement de marges de manoeuvre en réduction. Enfin, en termes de valorisation de la recherche, les performances scientifiques de la France apparaissent meilleures que leurs retombées économiques. La Cour formule cinq axes de recommandations.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Stratégie nationale de recherche - Rapport de propositions et avis du Conseil stratégique de la recherche

    06/03/2015

    Inscrite dans la loi pour l’enseignement supérieur et la recherche du 23 juillet 2013, la stratégie nationale de recherche (S.N.R.) poursuit le double objectif de maintenir la place de la France parmi les premières puissances de recherche mondiale et de permettre à la recherche française de répondre aux défis scientifiques, technologiques, environnementaux et sociétaux du XXIe siècle. L'élaboration du présent rapport repose sur une large consultation de la communauté scientifique et universitaire, des partenaires sociaux et économiques, des pôles de compétitivité, des représentants du monde associatif, des administrations, agences publiques et collectivités territoriales concernées, et de la société civile par le biais d’une consultation publique. L’ensemble des travaux conduits en ce sens a été présenté, étape par étape, au Conseil stratégique de la recherche (C.S.R.) entre les mois de février et novembre 2014. Celui-ci a émis des recommandations et des demandes concernant la proposition de stratégie nationale de recherche issue de la concertation, présentée dans le premier volume ci-après, et formulé un avis qui figure dans le second volume de ce document.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie

    06/03/2017

    Ce rapport s'inscrit dans le cadre de l'évaluation de la Stratégie nationale de recherche, confiée à l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques par l'article 15 de la loi n° 2013 660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche. Il s'intéresse plus particulièrement au volet énergie de cette stratégie, qui donne lieu à l'élaboration d'un document distinct, prévu par l'article 183 de la loi n° 2015 992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte : la Stratégie nationale de recherche en énergie (SNRE).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Les comptes et la gestion de l'Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) - Exercices 2008 à 2013

    08/09/2015

    Créé en 1946, l'Office national d'études et de recherches aérospatiales est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), doté de l'autonomie financière et placé sous l'autorité du ministre de la défense. En 2014, l’ONERA employait un peu plus de 1 850 agents pour un budget d’environ 250 M€. Il a pour mission, selon les termes du code de la défense, « de développer et d'orienter les recherches dans le domaine aérospatial ; de concevoir, de réaliser, de mettre en oeuvre les moyens nécessaires à l'exécution de ces recherches ; d'assurer, en liaison avec les services ou organismes chargés de la recherche scientifique et technique, la diffusion sur le plan national et international des résultats de ces recherches, d'en favoriser la valorisation par l'industrie aérospatiale et de faciliter éventuellement leur application en dehors du domaine aérospatial » Le présent rapport porte les exercices 2008 à 2013. La Cour des comptes estime que l’ONERA souffre de l’absence de réflexion stratégique aussi bien sur son positionnement concurrentiel et le périmètre de ses activités que sur son organisation territoriale. La Cour formule dix recommandations.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Projet d'arrêté encadrant les différentes opérations de pêche aux fins scientifiques définies par la réglementation européenne ou nationale et applicables aux navires français immatriculés dans l'Union Européenne

    07/12/2012

    pêche aux fins scientifiques définies par la réglementation européenne ou nationale et applicables aux navires français immatriculés dans l'Union

    Rubrique : Débats et consultations


  • 7 - Loi du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche

    23/07/2013

     nationale de recherche 

    Rubrique : Panorama des lois


  • 8 - Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 1er juillet 2011 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national et les modalités de leur protection

    02/07/2018

    Les données ainsi recueillies devaient contribuer aux programmes de recherche  scientifique . _ La modification et la clarification deaux programmes de

    Rubrique : Débats et consultations


  • 9 - La coordination de l'action internationale en matière d'enseignement supérieur et de recherche

    12/03/2014

    Ce rapport montre la diversité des actions conduites à l'international par les très nombreux acteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche et leur forte présence à l'étranger, l'existence de multiples structures de coordination et, néanmoins, la difficulté d'une coordination entre les établissements, l'Etat et le niveau communautaire dans un secteur caractérisé par la diversité des approches, des objectifs, des domaines et des modes d'intervention. Tenant compte d'éléments de comparaison internationale, le rapport propose d'accompagner la constitution d'établissements scientifiques puissants capables d'affronter la concurrence internationale ; de définir des priorités pour l'action de l'Etat établissant un équilibre entre stratégies nationale de recherche et d'enseignement supérieur et diplomatie scientifique ; d'assurer dans ce cadre un meilleur pilotage des moyens des acteurs et du réseau diplomatique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Mission sur les dispositifs de soutien à la recherche partenariale

    03/05/2013

    La recherche partenariale est l’une des principales composantes de la valorisation de la recherche. Elle concerne les projets de recherche qui impliquent à la fois des établissements publics (établissements de recherche, universités, grandes écoles…) et des entreprises privées, sous la forme de contrats de prestation de service (recherche contractuelle et consultation), de coproduction de travaux de recherche (recherche collaborative), ou de création de structures communes (laboratoires, instituts, plateformes, réseaux…). La capacité des instituts de recherche publics à travailler avec les entreprises privées et à les faire bénéficier, ainsi, de leurs compétences est un enjeu majeur de compétitivité ; quant aux chercheurs publics, la coopération avec les entreprises leur ouvre de nouvelles perspectives de recherche et de valorisation de leurs travaux. De ce fait, le soutien à la recherche partenariale sert à la fois la performance économique et l'excellence scientifique. Pourtant, l’efficacité de la recherche partenariale est affectée par plusieurs handicaps. D’une part, l’importance accordée à la recherche partenariale et la diversité des paramètres pris en compte par la puissance publique se sont traduits par la mise en oeuvre successive d’une multiplicité de dispositifs ciblés, source de difficulté d’accès et de complexité de gestion pour les acteurs. D’autre part, le caractère lacunaire des données disponibles au niveau national limite la capacité à procéder à des évaluations comparatives des dispositifs : la mission n’a ainsi pas été en mesure de se prononcer sur la performance comparée des principaux dispositifs de soutien à la recherche partenariale.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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