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1530 résultats pour votre recherche "national de la sécurité"

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  • 1 - Rapport annuel 2007 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

    29/01/2008

    Ce 12e rapport annuel marque pour l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur, l'achèvement de son 4ème mandat. Il propose un bilan de l'évolution de la sécurité des bâtiments et des accidents scolaires pour la période 2005-2007 au cours de laquelle de nombreuses avancées ont été constatées en matière de sécurité, de santé et d'accessibilité. Il présente par ailleurs des dossiers concernant le suivi de la conformité et de la maintenance des machines-outils, la spécificité de la filière bois dans l'enseignement professionnel, l'accessibilité, la gestion du système de sécurité incendie, l'accord EUROPA-Risques majeurs et la réduction des risques à l'école. Un dossier est consacré aux sanitaires dans les écoles élémentaires à partir d'une enquête conduite auprès d'enseignants volontaires et de leurs élèves de CM1 et CM2, l'observatoire ayant été alerté par un nombre croissant d'accidents ; le rapport a donc enquêté sur les installations et les conditions matérielles d'usage, d'hygiène et de santé pour les élèves.

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  • 2 - Rapport annuel 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

    01/12/2002

    Le rapport 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur présente les nouveaux enjeux liés à la prévention des risques puis détaille les travaux effectués au cours de l'année 2002 sur les questions d'hygiène, de sécurité et de santé. Un des chapitres du rapport est consacré aux propositions de l'Observatoire.

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  • 3 - Rapport annuel 2001 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

    01/12/2001

    Le rapport annuel 2001 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur, dresse en premier lieu le bilan du mandat 1995-2001 et rappelle les observations faites par l'Office parlementaire et les différents partenaires. Pour l'exercice 2001, le rapport se concentre sur le problème des risques majeurs (tempêtes, explosion AZF, catastrophes naturelles) pour les établissements scolaires, sur les questions d'hygiène de sécurité et de santé. Deux chapitres sont également consacrés plus spécifiquement aux activités scientifiques, technologiques et professionnelles que ce soit dans l'enseignement scolaire ou l'enseignement supérieur.

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  • 4 - Rapport annuel 2017 de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

    30/01/2018

    Dans ce 22e rapport annuel est présentée pour la première fois une enquête sur la mise en oeuvre des obligations concernant la qualité de l'air intérieur dans les écoles. Il fait également le point sur l'état des agendas d'accessibilité programmée (Ad'Ap) dans les établissements d'enseignement supérieur, l'évaluation des formations « sécurité incendie » dans les établissements publics et privés sous contrat, la prévention des risques dans les petites entreprises du BTP accueillant des jeunes en formation et le déclenchement d'actions de mise en sûreté dans les établissements scolaires au cours des trois dernières années scolaires.

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  • 5 - Rapport annuel 2016 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

    01/03/2017

    Le 21ème rapport de l'Observatoire porte principalement sur la sécurité des élèves dans les établissements avec la prise en compte du risque attentat-intrusion, les solutions mises en oeuvre pour les évacuations différées des élèves handicapés en cas d'incendie et la réalisation des dossiers techniques amiante. Il propose également des études sur la prévention des risques liés aux travaux des élèves mineurs dans les établissements professionnels du secteur du BTP, sur les questions de santé et de sécurité relatives aux travaux pratiques en sciences de la vie et de la santé dans l'enseignement supérieur et sur l'accessibilité dans les collèges. Il présente les nouvelles fiches prévention de l'Observatoire.

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  • 6 - Rapport annuel 2015 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    25/03/2016

    Ce 20ème rapport annuel présente les dossiers des six commissions thématiques, élaborés à partir d'enquêtes auprès des établissements, mais aussi d'auditions d'experts et de visites sur le terrain. Il fait notamment le point sur l'actualisation du plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs, sur la sensibilisation réalisée dans les écoles par les sapeurs-pompiers ou sur la mise en accessibilité des lycées à travers les agendas d’accessibilité programmée (Ad'Ap). Il propose des guides sur le risque et la sécurité en SVT et en biologie-écologie, sur la sécurité des élèves en stage, sur les travaux règlementés pour les mineurs et, à destination des écoliers, sur les dangers des fumées.

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  • 7 - Rapport annuel 2014 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    03/03/2015

    Compétent pour les établissements scolaires publics et privés, les établissements d’enseignement supérieur et l’enseignement agricole, l’Observatoire est chargé d’étudier depuis 1995 l’état des bâtiments et équipements et d’en évaluer les conditions de sécurité. Dans son 19ème rapport, l’Observatoire revient sur les travaux et dossiers réalisés au sein de ses différentes commissions : commission « Accessibilité » (point sur la mise en oeuvre de la loi handicap de 2005) ; commission « Sécurité bâtiment et risque incendie » (mise à disposition des établissements d’une fiche « évacuation incendie » à destination des lycées et collèges, présentant les « bonnes attitudes » à adopter en fonction des événements) ; commission « Sécurité, santé, hygiène et sport » (mise en place du document unique d’évaluation des risques professionnels dans les établissements professionnels) ; commission « Formations professionnelles, scientifiques et technologiques » (mise en place d’une évaluation de l’enseignement de la sécurité, de la santé et de l’hygiène au cours de la formation professionnelle dans les filières BTP) ; etc.

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  • 8 - Rapport annuel 2013 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    11/03/2014

    Compétent pour les établissements scolaires publics et privés, les établissements d’enseignement supérieur et l’enseignement agricole, l’Observatoire est chargé d’étudier depuis 1995 l’état des bâtiments et équipements et d’en évaluer les conditions de sécurité. Dans son 18ème rapport, l’Observatoire revient notamment sur les différents dossiers traités au cours de l’année au sein de ses commissions : situation des sanitaires dans les écoles (commission « sécurité, santé, hygiène et sport »), question de l’accessibilité, notamment à travers la réalisation d’un référentiel d’appréciation permettant d’harmoniser les aménagements des collectivités dans leurs bâtiments scolaires (commission « accessibilité »), suivi de la préparation de décrets relatifs aux jeunes travailleurs, avec leurs conséquences sur les dérogations accordées pour les jeunes mineurs (commission « formations professionnelles, scientifiques et technologiques »), etc.

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  • 9 - Rapport annuel 2012 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    02/05/2013

    Compétent pour les établissements scolaires publics et privés, les établissements d’enseignement supérieur et l’enseignement agricole, l’Observatoire est chargé d’étudier depuis 1995 l’état des bâtiments et équipements et d’en évaluer les conditions de sécurité. Remplissant une fonction d’alerte et de sensibilisation aux différentes formes de prévention, l’Observatoire a poursuivi ses enquêtes annuelles sur les accidents scolaires (BAOBAC) et les paramètres de sécurité des collèges et lycées (ESOPE). Ces outils servent aux différentes commissions dans l’élaboration de leurs dossiers. Ce 17e rapport annuel présente un certain nombre de dossiers ainsi que des guides et documents à usage pédagogique pour les enseignants et les élèves tels que les exercices d’évacuation dans les écoles avec fiche d’observation, un guide consacré aux produits chimiques utilisés dans les établissements du second degré et un document d’aide et de conseil pour la sécurité des élèves en stage. Pour ce qui concerne les risques majeurs, à côté de l’état d’avancement des plans particuliers de mise en sûreté, on trouve dans ce rapport un retour d’expérience de l’académie de Toulouse et la présentation d’un exercice de prévention conduit dans l’académie de Rouen. La question de l’accessibilité des lycées aux élèves en situation de handicap est abordée dans deux dossiers complémentaires. Une enquête auprès des conseils régionaux montre de grandes disparités dans les efforts engagés pour répondre aux exigences fixées par la loi au 1er janvier 2015 que 20 % seulement des établissements atteindront. Tout en recommandant de ne pas céder sur l’objectif fixé en reportant les délais, l’Observatoire encourage à la création d’un référentiel opérationnel commun permettant un suivi des projections et avancées au-delà de 2015. Pour ce faire, la dynamique engagée par la région Rhône-Alpes, exposée dans le rapport, mérite d’être connue.

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  • 10 - Rapport annuel 2011 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    01/02/2012

    Compétent pour les établissements scolaires publics et privés, les établissements d’enseignement supérieur et l’enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l’état des bâtiments et équipements et d'en évaluer les conditions de sécurité. Remplissant une fonction d'alerte et de sensibilisation aux différentes formes de prévention, l'Observatoire a poursuivi ses enquêtes annuelles sur les accidents scolaires (BAOBAC) et les paramètres de sécurité des collèges et lycées (ESOPE). Ces outils servent aux différentes commissions dans l’élaboration de leurs dossiers. L’Observatoire présente son 16e rapport annuel, abordant notamment le sujet de l’organisation des stages en entreprise sous l’angle de la sécurité des élèves, les risques majeurs ou encore les accidents scolaires en éducation physique et sportive à travers la présentation d’un document de sensibilisation des élèves et des personnels.

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