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1035 résultats pour votre recherche "national de la sécurité"

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  • 1 - Rapport annuel 2017 de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

    30/01/2018

    Dans ce 22e rapport annuel est présentée pour la première fois une enquête sur la mise en oeuvre des obligations concernant la qualité de l'air intérieur dans les écoles. Il fait également le point sur l'état des agendas d'accessibilité programmée (Ad'Ap) dans les établissements d'enseignement supérieur, l'évaluation des formations « sécurité incendie » dans les établissements publics et privés sous contrat, la prévention des risques dans les petites entreprises du BTP accueillant des jeunes en formation et le déclenchement d'actions de mise en sûreté dans les établissements scolaires au cours des trois dernières années scolaires.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Rapport annuel 2016 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

    01/03/2017

    Le 21ème rapport de l'Observatoire porte principalement sur la sécurité des élèves dans les établissements avec la prise en compte du risque attentat-intrusion, les solutions mises en oeuvre pour les évacuations différées des élèves handicapés en cas d'incendie et la réalisation des dossiers techniques amiante. Il propose également des études sur la prévention des risques liés aux travaux des élèves mineurs dans les établissements professionnels du secteur du BTP, sur les questions de santé et de sécurité relatives aux travaux pratiques en sciences de la vie et de la santé dans l'enseignement supérieur et sur l'accessibilité dans les collèges. Il présente les nouvelles fiches prévention de l'Observatoire.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Rapport annuel 2015 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    25/03/2016

    Ce 20ème rapport annuel présente les dossiers des six commissions thématiques, élaborés à partir d'enquêtes auprès des établissements, mais aussi d'auditions d'experts et de visites sur le terrain. Il fait notamment le point sur l'actualisation du plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs, sur la sensibilisation réalisée dans les écoles par les sapeurs-pompiers ou sur la mise en accessibilité des lycées à travers les agendas d’accessibilité programmée (Ad'Ap). Il propose des guides sur le risque et la sécurité en SVT et en biologie-écologie, sur la sécurité des élèves en stage, sur les travaux règlementés pour les mineurs et, à destination des écoliers, sur les dangers des fumées.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Rapport annuel 2014 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    03/03/2015

    Compétent pour les établissements scolaires publics et privés, les établissements d’enseignement supérieur et l’enseignement agricole, l’Observatoire est chargé d’étudier depuis 1995 l’état des bâtiments et équipements et d’en évaluer les conditions de sécurité. Dans son 19ème rapport, l’Observatoire revient sur les travaux et dossiers réalisés au sein de ses différentes commissions : commission « Accessibilité » (point sur la mise en oeuvre de la loi handicap de 2005) ; commission « Sécurité bâtiment et risque incendie » (mise à disposition des établissements d’une fiche « évacuation incendie » à destination des lycées et collèges, présentant les « bonnes attitudes » à adopter en fonction des événements) ; commission « Sécurité, santé, hygiène et sport » (mise en place du document unique d’évaluation des risques professionnels dans les établissements professionnels) ; commission « Formations professionnelles, scientifiques et technologiques » (mise en place d’une évaluation de l’enseignement de la sécurité, de la santé et de l’hygiène au cours de la formation professionnelle dans les filières BTP) ; etc.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Rapport annuel 2013 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    11/03/2014

    Compétent pour les établissements scolaires publics et privés, les établissements d’enseignement supérieur et l’enseignement agricole, l’Observatoire est chargé d’étudier depuis 1995 l’état des bâtiments et équipements et d’en évaluer les conditions de sécurité. Dans son 18ème rapport, l’Observatoire revient notamment sur les différents dossiers traités au cours de l’année au sein de ses commissions : situation des sanitaires dans les écoles (commission « sécurité, santé, hygiène et sport »), question de l’accessibilité, notamment à travers la réalisation d’un référentiel d’appréciation permettant d’harmoniser les aménagements des collectivités dans leurs bâtiments scolaires (commission « accessibilité »), suivi de la préparation de décrets relatifs aux jeunes travailleurs, avec leurs conséquences sur les dérogations accordées pour les jeunes mineurs (commission « formations professionnelles, scientifiques et technologiques »), etc.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Rapport annuel 2012 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    02/05/2013

    Compétent pour les établissements scolaires publics et privés, les établissements d’enseignement supérieur et l’enseignement agricole, l’Observatoire est chargé d’étudier depuis 1995 l’état des bâtiments et équipements et d’en évaluer les conditions de sécurité. Remplissant une fonction d’alerte et de sensibilisation aux différentes formes de prévention, l’Observatoire a poursuivi ses enquêtes annuelles sur les accidents scolaires (BAOBAC) et les paramètres de sécurité des collèges et lycées (ESOPE). Ces outils servent aux différentes commissions dans l’élaboration de leurs dossiers. Ce 17e rapport annuel présente un certain nombre de dossiers ainsi que des guides et documents à usage pédagogique pour les enseignants et les élèves tels que les exercices d’évacuation dans les écoles avec fiche d’observation, un guide consacré aux produits chimiques utilisés dans les établissements du second degré et un document d’aide et de conseil pour la sécurité des élèves en stage. Pour ce qui concerne les risques majeurs, à côté de l’état d’avancement des plans particuliers de mise en sûreté, on trouve dans ce rapport un retour d’expérience de l’académie de Toulouse et la présentation d’un exercice de prévention conduit dans l’académie de Rouen. La question de l’accessibilité des lycées aux élèves en situation de handicap est abordée dans deux dossiers complémentaires. Une enquête auprès des conseils régionaux montre de grandes disparités dans les efforts engagés pour répondre aux exigences fixées par la loi au 1er janvier 2015 que 20 % seulement des établissements atteindront. Tout en recommandant de ne pas céder sur l’objectif fixé en reportant les délais, l’Observatoire encourage à la création d’un référentiel opérationnel commun permettant un suivi des projections et avancées au-delà de 2015. Pour ce faire, la dynamique engagée par la région Rhône-Alpes, exposée dans le rapport, mérite d’être connue.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Rapport annuel 2011 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    01/02/2012

    Compétent pour les établissements scolaires publics et privés, les établissements d’enseignement supérieur et l’enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l’état des bâtiments et équipements et d'en évaluer les conditions de sécurité. Remplissant une fonction d'alerte et de sensibilisation aux différentes formes de prévention, l'Observatoire a poursuivi ses enquêtes annuelles sur les accidents scolaires (BAOBAC) et les paramètres de sécurité des collèges et lycées (ESOPE). Ces outils servent aux différentes commissions dans l’élaboration de leurs dossiers. L’Observatoire présente son 16e rapport annuel, abordant notamment le sujet de l’organisation des stages en entreprise sous l’angle de la sécurité des élèves, les risques majeurs ou encore les accidents scolaires en éducation physique et sportive à travers la présentation d’un document de sensibilisation des élèves et des personnels.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport annuel 2010 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    21/02/2011

    Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et des équipements et d'en évaluer les conditions de sécurité. Remplissant une fonction d'alerte et de sensibilisation aux différentes formes de prévention, l'Observatoire a poursuivi ses enquêtes annuelles sur les accidents scolaires (BAOBAC) et les paramètres de sécurité d'environ 5 500 collèges et lycées (ESOPE). Ces outils d'observation ont permis d'initier différents dossiers : la sécurité incendie dans les internats scolaires (accompagné d'un guide pratique sur la prise en compte de la sécurité contre les risques d'incendie et de panique) ; les risques rencontrés dans les activités expérimentales avec le risque chimique ou les filières mécaniques de l'enseignement professionnel ; la formation aux premiers secours. Pour la première fois, une enquête a été menée sur la mise en place des Plans particuliers de mise en sûreté (PPMS) dans les collèges et lycées. Le rapport présente également un point d'étape sur la mise en accessibilité des établissements d'enseignement supérieur ainsi que les conséquences sur l'accessibilité de la nouvelle réglementation autorisant l'évacuation différée dans les ERP (Etablissements recevant du public).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Rapport annuel 2009 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    15/02/2010

    Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipements et d'en évaluer les conditions de sécurité. Remplissant une fonction d'alerte et de sensibilisation aux différentes formes de prévention, l'Observatoire a poursuivi ses enquêtes annuelles sur les accidents scolaires (BAOBAC) et les paramètres de sécurité d'environ 5 500 collèges et lycées (ESOPE). Dans le cadre de sa démarche de prévention, l'Observatoire publie, dans ce 14e rapport annuel, un document d'aide et de conseils sur la sécurité incendie dans les établissements d'enseignement agricole ainsi qu'un guide d'accompagnement à l'utilisation des défibrillateurs automatisés externes dans les Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE). D'autres sujets viennent illustrer ce rapport annuel : transfert des agents techniques d'EPLE aux collectivités, résultats des travaux pour une meilleure prise en compte de la sécurité dans les filières BTP de l'enseignement professionnel ainsi que dans les sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) des collèges, retour d'expérience dans l'académie de Bordeaux après les tempêtes de janvier 2009 , etc. A noter que les attributions de l'Observatoire ont été élargies à l'accessibilité aux personnes handicapées depuis fin 2007.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Armées : le Livre blanc 2013 sur la défense et la sécurité  nationale 

    03/05/2013

    Installée par le chef de l'Etat en juillet 2012, la Commission chargée de l'élaboration du Livre blanc sur la défense et la sécurité  nationale a

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