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47 résultats pour votre recherche "nationale des transports routiers"

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  • 1 - Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs par autocars

    01/03/2005

    Suite à plusieurs accidents graves ayant impliqué des autocars, il a été confié à M. Bonduelle (en liaison avec le Conseil National des Transports) une mission consacrée à l'élaboration d'un schéma d'actions destinées à renforcer la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs effectuées par autocars. Le rapport présente un rappel sommaire des caractéristiques du secteur concerné, avant d'aborder le schéma des actions qui apparaissent envisageables (dans l'organisation, la formation et la surveillance du personnel de conduite, des ceintures de sécurité dans l'autocar...). En annexes sont présentées des fiches techniques qui complètent la description de la situation actuelle, ainsi que les contributions écrites reçues à l'occasion de cette démarche.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Rapport sur les coûts de revient salariaux dans le transport routier de voyageurs

    01/09/2003

    Le 18 avril 2002, les partenaires sociaux ont conclu un accord de branche sur l'aménagement, l'organisation et la réduction du temps de travail et sur la rémunération des personnels des entreprises du transport routier de voyageurs. Devant la difficulté d'évaluer le surcoût salarial et d'en organiser la répercussion sur les contrats en cours, le président du CNT (Conseil national des transports) a été chargé d'une mission d'évaluation des conséquences de l'accord social en matière de constitution de prix de revient et de définition d'un indice synthétique prenant mieux en compte les spécificités du transport interurbain et les conditions de rémunération des temps de travail.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Transports : comment développer le transport combiné

    09/06/2005

    Sollicité sur les modalités de développement du transport combiné, le Conseil national des transports a rendu le 29 mars 2004 son rapport aux

    Rubrique : En bref


  • 4 - L'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1998. 2ème tome : dossiers thématiques

    03/12/1999

    Le présent document constitue le deuxième tome du rapport social pour l'année 1998 du Conseil national des transports. Il est composé de quatre dossiers thématiques qui abordent les thèmes suivants : la durée du temps de travail dans les transports envisagée sous l'angle de son harmonisation européenne puis sous celui de sa réduction ; les politiques de cessation anticipée d'activité dans les entreprises du secteur privé et du secteur public ; l'état d'avancement du contrat de progrès du transport routier ; les problèmes de recrutement des conducteurs routiers. Le premier tome du rapport social pour l'année 1998 est également disponible dans la Bibliothèque des rapports publics.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Pour une politique soutenable des transports : rapport au ministre de l'environnement

    31/12/1995

    Après la présentation des enjeux d'une réduction des impacts environnementaux des systèmes de transports actuels, évaluation de l'organisation des transports qui débouche sur plusieurs constats : la France n'a pas de politique globale explicite, le cloisonnement institutionnel et des mythes collectifs gênent l'élaboration d'une politique globale, il en résulte une fuite en avant au profit des modes les plus consommateurs de ressources non renouvelables... Enfin présentation d'orientations générales pour une politique globale des transports : définition des principes d'action (rationalité, transparence, limitation de la surcapacité du transport routier, admettre l'hétérogénéité géographique de la France...), d'objectifs à l'échelle européenne et à l'échelle nationale (schéma directeur environnemental, normes de pollutions...), d'axes de recherche et mise en évidence d'une nécessaire évaluation des impacts environnementaux des fiscalités actuelles touchant les transports.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Rapport social 2001 : 1er tome : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 2000

    31/01/2002

    Le rapport social 2001 du Conseil national des transports comprend deux tomes. Le présent document, qui constitue le 1er tome, met l'accent sur les points suivants : l'évolution de l'emploi, la formation, la durée du travail, les conflits collectifs et leur prévention. Il est structuré en deux parties : la première est consacrée aux données générales, la deuxième présente un bilan par mode de transport (transport routier de marchandises, transport routier de voyageurs, SNCF, RATP...). Les deux rapports qui composent le deuxième tome ("La violence et l'insécurité au travail dans les transports", "Mutations des métiers du transport, problèmes d'emploi et adaptation des dispositifs d'insertion et de formation") sont également accessibles dans la Bibliothèque des rapports publics.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Rapport social 2000. Tome 1 : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1999

    20/12/2000

    Le rapport social 2000 du Conseil national des transports comporte deux tomes. Le présent document, qui constitue le premier tome, met l'accent sur les points suivants : l'emploi, les difficultés de recrutement, la formation, la durée du travail (harmonisation européenne et négociation de la RTT), les conflits collectifs et leur prévention. Il est structuré en deux parties : la première est consacrée aux données générales, la deuxième présente un bilan par mode de transport (transport routier de marchandises, transport routier de voyageurs, SNCF, RATP...). Le second tome du rapport, qui traite de l'emploi des femmes, des travailleurs handicapés et de la délocalisation à l'étranger, est également disponible dans la Bibliothèque des rapports publics.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Evaluation des politiques publiques en faveur du transport combiné rail-route

    03/12/2003

    Le transport combiné rail-route est perçu comme le secteur d'avenir le plus porteur pour le fret ferroviaire. C'est pourquoi les pouvoirs publics en ont encouragé l'essor pour rééquilibrer le partage modal en faveur du fret ferroviaire. Pourtant, le transport combiné se développe encore trop faiblement. L'objectif de l'évaluation était de comprendre pourquoi les freins à son développement n'ont pu être desserrés. Les travaux d'évaluation ont examiné tous les éléments des politiques publiques en faveur du transport combiné rail-route, qu'ils relèvent de la logique économique ou de l'interaction des acteurs, ou encore des aspects sociaux. Parmi l'ensemble des politiques relevant du transport combiné, il a été décidé de faire porter l'analyse sur dix mesures nationales et européennes jugées particulièrement significatives et représentatives des différents segments de la chaîne du transport combiné (segment routier, segment ferroviaire, opérations de manutention) et s'adressant aux différents acteurs du dispositif (opérateurs ferroviaires, transporteurs routiers, ports). Sur cette base, les recommandations portent à la fois sur les aides financières, sur les autres possibilités d'inciter au développement du transport combiné en agissant sur son environnement et sur l'organisation du système d'acteurs.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Prix du pétrole : une forte hausse depuis 2003

    11/09/2008

    la Fédération nationale des transports  routiers (FNTR) considère que le transport  routier ne peut être

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 10 - Rapports et études

    02/10/2007

    br>Les orientations de la politique nationale pour un développement durable des transports en Europe, adoptées par le Comitébr>Le transport  routier 

    Rubrique : Dossiers d'actualite


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