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  • 101 - L'institution judiciaire : statuts et mobilités : le cas des greffiers, des magistrats et des surveillants de prison : rapport final

    31/12/1996

    La première partie du rapport tente de mettre en évidence les articulations et les croisements entre les statuts des personnels de la fonction publique et les divers types de mobilité au travers du statut général. Une seconde partie tente de mettre en évidence les principes qui guident l'administration judiciaire dans la gestion de carrière des agents et dans les politiques de mobilité fonctionnelle et géographique. Cette seconde partie est plus particulièrement axée sur trois statuts, celui des greffiers, celui des magistrats, et enfin, celui des surveillants de prison.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 102 - Le Devenir des élèves de l'enseignement agricole : Cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BEPA (Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles) en 1989-1990

    31/12/1996

    Cette étude présente tout d'abord le diplôme du BEPA (niveau, formation, étudiants). Elle observe ensuite les caractéristiques des élèves qui suivent cette formation (origine scolaire et socio-professionnelle) et l'environnement éducatif dans lequel ils évoluent (établissement, choix des options). Enfin, l'intégration professionnelle des élèves diplômés est analysée, à travers leur emploi, leur salaire, leur secteur d'activité et leur mobilité géographique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 103 - Les Perspectives d'avenir de l'industrie du textile-habillement : rapport au Premier ministre

    31/12/1996

    Après un bref historique et exposé des caractéristiques de l'industrie du textile habillement en France, le rapport étudie les atouts et les faiblesses de l'industrie européenne du textile dans un contexte de mondialisation des échanges.& La deuxième partie est consacrée à l'étude des disparités au sein de l'Union européenne dues à des distorsions monétaires (plus particulièrement le cas de l'Italie).& Enfin la dernière partie étudie la problématique au niveau national et présente des propositions qui s'articulent autour de six grands axes : optimiser les coûts de production, informer et protéger les consommateurs, mieux contrôler les importations, placer l'exportation au premier rang des priorités, revaloriser les métiers et favoriser la stratégie, la recherche et l'innovation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 104 - Grande prématurité : dépistage et prévention du risque - Expertise collective 1997

    01/01/1997

    La prématurité demeure un problème de santé publique malgré les efforts entrepris depuis les années 1970 pour la faire reculer. Le rapport met en évidence les causes essentielles de grande prématurité. Infections maternelles et grossesses multiples apparaissent comme deux facteurs de risque importants sur lesquels une action pourrait être entreprise. L'augmentation des grossesses multiples est elle-même liée, d'une part, à la prescription plus fréquente de traitements d'induction de l'ovulation et, d'autre part, au nombre d'embryons transférés dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation. Les rapporteurs étudient les menaces d'accouchement prématuré et proposent des moyens de prévention des conséquences de la grande prématurité.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 105 - Hépatites virales : dépistage, prévention, traitement - Expertise collective 1997

    15/01/1997

    Les hépatites virales regroupent des infections aux manifestations cliniques très différentes suivant le virus en cause. Depuis l'identification il y a un peu plus de 30 ans du premier virus hépatotrope, le virus B, cinq autres virus - A, C, D, E et G - ont été caractérisés. Ce rapport étudie leurs causes, leurs incidences, leur dépistage, diagnostic et traitement, ainsi que les stratégies préventives déployées. Il fait un bilan socio-économique et donne les modalités de prise en charge de la prévention, du dépistage et du traitement.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 106 - SIDA : maladies associées - Expertise collective 1996

    15/01/1997

    Ce rapport fait l'état des lieux de l'infection à VIH et des maladies associées (données chiffrées, enjeux économiques du SIDA, évolution de la maladie, atteinte cérébrale, dénutrition...), évoque les traitements et donne des pistes de recherche et de développement.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 107 - Transparence financière des associations : rapport

    31/01/1997

    Le rapport a pour objet de rechercher les mesures de nature à assurer un renforcement de la transparence financière des associations. Souhaitant dépasser le champ de la transparence financière, le rapport place plus largement le débat autour des questions suivantes : quels sont les aspects de la vie associative concernés par les informations à donner ? Quels en sont les destinataires : membres, donateurs, pouvoirs publics... ? Quels sont les moyens appropriés : obligations légales, contrats, conventions... ?

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 108 - Réforme du Fonds national pour le développement de la vie associative : rapport

    31/01/1997

    Propositions de réforme du Fonds national pour le développement de la vie associative (FNDVA) : - afficher des priorités, - stabiliser et clarifier les ressources du FNDVA, - rendre plus lisible la gestion du FNDVA, - clarifier le dispositif institutionnel, - rendre plus lisible la gestion du FNDVA, - réaliser un bilan des douze ans de fonctionnement du FNDVA.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 109 - Effets sur la santé des principaux types d'exposition à l'amiante

    31/01/1997

    Ce rapport analyse les connaissances les plus récentes permettant de comprendre les risques pour la santé humaine des différentes expositions à l'amiante. Il rappelle l'historique de l'évolution des méthodes de mesure et des données générales concernant les risques de cancer du poumon et du mésothéliome de la plèvre. Il donne les caractéristiques physico-chimiques de l'amiante et les méthodes d'évaluation des expositions individuelles. Il spécifie les effets non cancéreux de l'exposition et signale qu'il peut y avoir des risques pour d'autres localisations cancéreuses.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 110 - Réflexions à propos du site universitaire de Lyon

    15/03/1997

    Le CNE a procédé à l'évaluation du site universitaire lyonnais qui est, en importance, le deuxième de France. Parmi les observations faites par le Comité, on peut noter un manque de lisibilité des activités, des formations et de la recherche, malgré les efforts déployés par les établissements, les collectivités, les institutions pour se présenter, pour diffuser annuaires et catalogues. Le CNE regrette par ailleurs un manque de structuration et de coordination avec les autres ensembles universitaires proches (Grenoble, Chamberry...). Il demande également à ce que le site universitaire soit mieux associé aux grands projets qui le concernent et renforce sa coopération internationale. Il estime qu'une attention particulière doit être portée à la restauration de la bibliothèque centrale qui doit bénéficier d'un nouveau statut. Il propose enfin de renforcer et de promouvoir l'instrument de coordination qu'est "le Pôle universitaire lyonnais".

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