Résultats de recherche | Vie Publique

73 résultats pour votre recherche "nature des sujets"

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  • 21 - Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Droits d'usage des mers, financement, fiscalité

    28/06/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°5 aborde le thème "Droits d'usage des mers, financement, fiscalité".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 22 - Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Fonds macro-déchets

    28/06/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°14 porte sur le thème "Fonds macro-déchets".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 23 - Grenelle de la mer - Rapport du comité opérationnel Mission Sensibilisation - Education - Communication

    28/06/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°4 aborde le thème "Mission Sensibilisation - Education - Communication".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 24 - Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Démantèlement des navires

    28/06/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°2 porte sur le démantèlement des navires.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 25 - Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Sédiments de dragage

    28/06/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°11 porte sur le thème "Sédiments de dragage".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 26 - Les finances des collectivités locales en 2010 : état des lieux

    06/07/2010

    Le rapport de l'Observatoire des finances locales dresse depuis maintenant quinze ans un état des lieux des finances locales, avec pour objectif de nourrir le débat entre les parties prenantes. Ce document commence par une vue d'ensemble de l'évolution des principaux indicateurs pour 2009 et des perspectives pour 2010. Puis l'analyse détaillée des finances des collectivités suit classiquement la nature des opérations budgétaires. Viennent enfin les fiches thématiques qui permettent d'analyser en profondeur les sujets essentiels et d'en présenter les principaux chiffres. Certaines fiches reprennent et développent les points abordés dans le commentaire d'ensemble.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 27 - Le 48ème Salon International de l'Agriculture

    22/02/2011

    Parmi les différents sujets abordés cette année au salon par le président de la République figurent la défense de lacampagne lancée par le réseau

    Rubrique : Discours actualite


  • 28 - La prise en charge de la dépendance en Europe

    08/08/2011

     sujet en juillet 2011au maintien à domicile, développement de prestations financières plutôt qu'en nature , libre choix des personnes dépendantes pour

    Rubrique : En bref


  • 29 - Gaz et huiles de schiste : perspectives et enjeux

    26/08/2011

     sujet des techniques de fracturation hydraulique : -* Ces préoccupations concernent notamment l'approvisionnement en eau nécessaire à l'exploitation

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 30 - Chronologie 2011

    16/01/2012

    autres instruments financiers de nature proche, mais non les propriétés immobilières sujet faite en février 2011) et l'absence de représentants des

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


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