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73 résultats pour votre recherche "nature des sujets"

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  • 11 - Les élections européennes de 2004 : rapide rappel des enjeux et des résultats

    28/04/2009

    est globalement partisan de la construction européenne, bien que certains de ses militants restent très réservés sur le sujet . -* Le Front national

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 12 - Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Etudes d'impact, évaluation

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°7 propose : de compléter les outils existants par des guides méthodologiques pour les activités nouvelles ; d'enrichir, en tenant compte des spécificités du milieu marin, les études d'impact et démarches d'évaluation ; de faire évoluer sur certains points la philosophie de ces outils.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 13 - Grenelle de la mer - Rapport du Groupe de travail Pollutions marines

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°13 porte sur la lutte contre les pollutions marines.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 14 - Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Plaisance et sports nautiques

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le présent rapport du Comité opérationnel n°18 porte sur les activités et infrastructures de plaisance et les sports nautiques. Les thèmes suivants ont été abordés : encourager une pratique responsable de la navigation de plaisance et des sports nautiques ; inscrire les ports de plaisance dans une démarche environnementale et notamment paysagère ; développer, adapter, structurer les filières de formation aux métiers liés à la mer.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 15 - Grenelle de la mer - Rapport du Groupe ad hoc Navire du futur

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le présent rapport du Comité opérationnel n°12 concerne les 5 marines, militaire, marchande, scientifique, de pêche et de plaisance. Il a aussi pour objectif de favoriser l'emploi et la création de richesses sur le territoire national.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 16 - Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Transports maritimes

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°17 porte sur la question du transport maritime.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 17 - Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Recherche et Innovation

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d?avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le présent rapport du Comité opérationnel n°8 concerne la recherche et l'innovation dans le domaine de la mer.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 18 - Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Formation, pluri-activités, social

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°9 aborde le thème "Formation, pluri-activités, social".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 19 - Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Port marchand du futur

    28/06/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°10 aborde le thème "Port marchand du futur".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 20 - Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux

    28/06/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°6 porte sur le thème "Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux"

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