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73 résultats pour votre recherche "nature des sujets"

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  • 11 - Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Plaisance et sports nautiques

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le présent rapport du Comité opérationnel n°18 porte sur les activités et infrastructures de plaisance et les sports nautiques. Les thèmes suivants ont été abordés : encourager une pratique responsable de la navigation de plaisance et des sports nautiques ; inscrire les ports de plaisance dans une démarche environnementale et notamment paysagère ; développer, adapter, structurer les filières de formation aux métiers liés à la mer.

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  • 12 - Grenelle de la mer - Rapport du Groupe ad hoc Navire du futur

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le présent rapport du Comité opérationnel n°12 concerne les 5 marines, militaire, marchande, scientifique, de pêche et de plaisance. Il a aussi pour objectif de favoriser l'emploi et la création de richesses sur le territoire national.

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  • 13 - Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Transports maritimes

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°17 porte sur la question du transport maritime.

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  • 14 - Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Recherche et Innovation

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d?avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le présent rapport du Comité opérationnel n°8 concerne la recherche et l'innovation dans le domaine de la mer.

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  • 15 - Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Formation, pluri-activités, social

    15/04/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°9 aborde le thème "Formation, pluri-activités, social".

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  • 16 - Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Sédiments de dragage

    28/06/2010

    Lancé en février 2009, le Grenelle de la mer a pour objectif de compléter les engagements du Grenelle de l'environnement qui concernent la mer et le littoral et couvre un champ plus large sur la thématique de la mer et de sa contribution au développement d'activités durables. Le 15 juillet 2009, 137 engagements regroupant plus de 500 mesures ont été pris en faveur d'un développement durable des activités maritimes qui garantissent à 100% la protection de la mer. C'est dans ce cadre que des chantiers opérationnels ont été mis en place en novembre 2009. Organisés sous différents formats, en fonction de la nature des sujets à traiter et de leurs degrés d'avancement, les chantiers opérationnels ont pour but de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements. Le rapport du Comité opérationnel n°11 porte sur le thème "Sédiments de dragage".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 17 - Bien-être animal : une préoccupation croissante

    12/06/2018

    juridique, première marche vers une reconnaissance des animaux comme des sujets de droitsanctionne les sévices graves ou de nature sexuelle et les

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 18 - Dépendance : vers une prestation unique en 2010 ?

    31/10/2007

    Cette prestation, qui pourrait entrer en vigueur le 1er janvier 2010, associerait une aide financière et des services en nature Parmi les sujets 

    Rubrique : En bref


  • 19 - Comment l'exécution d'un jugement est-elle assurée ?

    15/10/2012

    les conditions procédurales de son exécution sont remplies (cf. la question consacrée à ce sujet exécution auxquelles les jugements peuvent aboutir

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 20 - Les finances des collectivités locales en 2010 : état des lieux

    06/07/2010

    Le rapport de l'Observatoire des finances locales dresse depuis maintenant quinze ans un état des lieux des finances locales, avec pour objectif de nourrir le débat entre les parties prenantes. Ce document commence par une vue d'ensemble de l'évolution des principaux indicateurs pour 2009 et des perspectives pour 2010. Puis l'analyse détaillée des finances des collectivités suit classiquement la nature des opérations budgétaires. Viennent enfin les fiches thématiques qui permettent d'analyser en profondeur les sujets essentiels et d'en présenter les principaux chiffres. Certaines fiches reprennent et développent les points abordés dans le commentaire d'ensemble.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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