Résultats de recherche | Vie Publique

70 résultats pour votre recherche "part volume"

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  • 1 - Le crédit impôt-recherche : quel bilan depuis 1983 ?

    07/09/2015

    Désormais le CIR est divisé en deux parts : une part dite en accroissement, s'appliquant à l'augmentation des dépenses de R&D des entrepriseset une

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 2 - Justice : volume record des peines d'emprisonnement en 2016

    08/01/2018

    La part des condamnations pour stupéfiants progresse de 7% en 2004 à 12% en 2016.

    Sur la période observée, l'amendeIl n'a jamais

    Rubrique : En bref


  • 3 - Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

    26/10/2016

    Le rapport d’information fait le point sur l’application des dispositions de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. La loi se fixe comme objectifs tant la réduction de la consommation énergétique que le recours à des sources décarbonées et diversifiées de mix énergétique. La loi concerne, au plan matériel, les secteurs les plus divers de l’activité sociale, des plus quotidiens : circulation des véhicules, sacs et objets de cuisine en plastique, tri des déchets, constructions de bâtiments neufs et rénovations, implantation d’éoliennes, covoiturage, circulation en vélo, remplacement des compteurs électriques et de gaz, consommation d’énergie, aux plus structurants en termes d’enjeux d’avenir : plafonnement en volume de la part d’énergie d’origine nucléaire, démantèlement de réacteurs, prix de l’électricité, rôle et financement d’EDF, d’AREVA ou d’ENGIE, précarité énergétique, filières industrielles, etc.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Automatisation, numérisation et emploi - Tome 1 : les impacts sur le volume, la structure et la localisation de l'emploi

    12/01/2017

    Les progrès réalisés dans le champ de la robotique et de l’intelligence artificielle, l’essor de l’Internet des objets, le traitement des données de masse (big data), l’émergence de l’impression 3D ou encore la révolution annoncée des voitures sans chauffeur alimentent des inquiétudes autour d’un « futur sans emploi ». Des études récentes ont estimé qu’une part massive des emplois existants pourrait être menacée de disparition. Dans ce premier tome, le Conseil analyse les effets possibles du progrès technologique sur le volume de l’emploi (en termes de disparition mais aussi de créations), mais aussi les effets sur la structure de l’emploi (quels sont les métiers et les secteurs les plus concernés ? comment les métiers sont-ils appelés à évoluer ? quels types de compétences seront à l’avenir les plus recherchées ?) et sa localisation, à la fois à l’échelle nationale (quelles pourraient être les zones d’emploi les plus concernées ?) et internationale (les technologies pourraient-elles favoriser un mouvement de relocalisation des emplois en France ?). Consultez également le tome 2 (impact sur les compétences) et le tome 3 (impact sur l’organisation du travail et les situations de travail).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : avis rendu sur le contrat d’objectifs et de moyens entre l’Etat d’une part et l’Agence française de développement (AFD), d’autre part, pour la période 2011-2013

    06/05/2011

    En vertu de l'article 1 de la loi sur l'action extérieure de l'Etat du 27 juillet 2010, la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat est saisie pour avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement (AFD) qui définit les missions de cette agence et les ressources budgétaires à sa disposition pour la période 2011-2013. Le présent rapport d’information évalue l'activité de cet établissement qui a connu ces dernières années une mutation profonde de son environnement et de ses activités : multiplication par cinq du volume des engagements de l'AFD, extension de son champ d'intervention géographique, vers l'Afrique tout d'abord, puis en direction des pays émergents ensuite, fort accroissement de son champ sectoriel consécutif au transfert progressif des compétences de l'ancien ministère de la coopération.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Combien la politique publique d'aide à la garde des jeunes enfants coûte-t-elle ?

    22/10/2015

    Troisième financeur en volume (12% des dépenses), l'État consacre une très grosse part (82%) de cette enveloppe aux réductions

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 7 - Comptes nationaux de la santé - 2005

    01/01/2006

    Le montant total des dépenses de santé atteint 190,5 milliards d’euros en 2005, soit 3038 euros par habitant et 11,14 % du produit intérieur brut, contre 11,07 % en 2004. En son sein, le montant de la consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) est de 150,6 milliards d’euros en 2005 (+3,9 % en valeur et +2,7 % en volume par rapport à 2004). Cette progression porte la part de la CSBM dans le PIB à 8,81 % contre 8,74 % en 2004. La croissance des prix des soins et biens médicaux (+1,1%) poursuit le ralentissement entamé en 2004 (+1,7% après +3,0 % en 2003). Un ralentissement s’amorce également pour les volumes de soins consommés (+2,7 % contre +3,4 % en 2004). Comme cela s’observe depuis 1997, c’est encore le médicament qui contribue le plus en 2005 à la croissance de la consommation en volume, suivi par le secteur hospitalier et les soins ambulatoires. La part de la Sécurité sociale et des organismes complémentaires dans le financement des dépenses de santé diminue de 0,27 point en 2005, le reste à charge des ménages augmentant à due proportion (+8,74 % contre +8,47 % en 2004). La dépense nationale de santé, agrégat retenu pour les comparaisons internationales, représente 10,6 % du PIB en 2005 (+0,1 point par rapport à 2004). En 2004, avec un ratio de 10,5 %, la France se situait en quatrième position des pays de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Comptes nationaux de la santé - 2004

    01/01/2005

    La dépense courante de santé s’élève à 185 milliards d’euros en 2004, soit en moyenne 2 951 euros par habitant et 11,13% du PIB, contre 11,08% l’année précédente. La consommation de soins et de biens médicaux est de 144 milliards d’euros, soit une augmentation par rapport à 2003 de 5,1% en valeur et de 3,4% en volume. La hausse de prix des soins et biens médicaux est de 1,6%, très proche de l’indice des prix à la consommation de l’année 2004 (+1,7%), après deux années consécutives de croissance sensiblement plus élevée (2,9% en 2003, 2,5% en 2002 contre 1,9% pour l’indice des prix à la consommation). L’augmentation de 5,1% en valeur porte à 8,8% contre 8,7% en 2003 la part de la consommation de soins et biens médicaux dans le PIB, évolution en partie modérée par l’accélération de la croissance de ce dernier en 2004 (+4%). Le médicament est, depuis 1997, le poste qui contribue le plus à la croissance en volume, suivi des soins ambulatoires et du secteur hospitalier. La part de la Sécurité sociale dans le financement des dépenses de santé est stable en 2004, à la hauteur de 76,7%, et le reste à charge des ménages poursuit sa diminution. La dépense nationale de santé, agrégat retenu pour les comparaisons internationales, représente, en 2004, 10,5% du PIB, soit une augmentation de 0,1 point par rapport à 2003. En 2003, avec un ratio de 10,4%, la France se situait en cinquième position des pays de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Conversions des structures hospitalières en structures médico-sociales

    22/07/2011

    Le programme de travail 2010 de l’IGAS, élaboré fin 2009, a retenu comme priorité la réalisation d’enquêtes sur l’offre de soins aux personnes âgées. L’objectif est d’évaluer les dispositifs et de rechercher les moyens de réduire les volumes d’hospitalisation des personnes âgées, d’une part pour des raisons de qualité de service, d’autre part pour faciliter l’atteinte de l’ONDAM (Objectif national des dépenses d'assurance maladie) hospitalier. A cette fin, l’IGAS a programmé la mission sur les conversions de structures hospitalières en structures médicosociales.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Nucléaire : comment traiter les déchets radioactifs ?

    05/02/2019

    scientifique en raison du volume important des océans qui devait permettre de diluer la radioactivitésolution de stockage définitif en surface, le

    Rubrique : Dossiers d'actualite


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