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13 résultats pour votre recherche "pollution automobile"

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  • 1 - La surveillance de la qualité de l'air

    01/05/1995

    La qualité de l'air est l'une des préoccupations majeures de la population, en tant qu'élément primordial de la santé et de l'environnement. Ce rapport fait un bilan du dispositif de mesure et de surveillance de la qualité de l'air en France et présente des éléments comparatifs sur la surveillance des polluants en France et dans les principaux pays industrialisés. Il indique quelles sont les évolutions souhaitables de la surveillance de l'air, dans le domaine technique et dans l'organisation administrative et financière. En conclusion, il relève les carences du dispositif en 1995, souhaite que soient relevés de nouveaux défis tels que l'émergence de la pollution automobile, explique quelles sont les évolutions souhaitables pour le dispositif national et propose une loi sur l'air.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Environnement : quel état des lieux ?

    24/10/2006

    de pollution L'enjeu se situe maintenant du côté des sources diffuses de pollution , estime l'Institutsont devenues minoritaires par rapport à l'

    Rubrique : En bref


  • 3 - Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur la pollution de l'air

    23/05/2001

    Le présent rapport relève que l'opinion publique se préoccupe de plus en plus de la qualité de l'air et de la pollution atmosphérique, notamment en ville. Il étudie ce phénomène de pollution, ses conséquences, les actions engagées pour améliorer la qualité de l'air (dispositif de suivi de la qualité, réglementation des émissions, planification, nouvelles automobiles, dispositions fiscales...)

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Rapport sur "Définition et implications du concept de voiture propre"

    08/02/2006

    Les transports, et tout particulièrement l'automobile, sont, à l'aube du XXIème siècle, entièrement dépendants des combustibles liquides fossiles non disponibles sur le territoire national. Ces carburants engendrent une pollution atmosphérique croissante, à la mesure de l'utilisation de plus en plus importante de l'automobile, indispensable pour la mobilité et la croissance économique. Ce rapport pose la question de l'éco-compatibilité du marché automobile et de la pertinence des objectifs de réduction de la pollution et de la priorité accordée à la technologie. Il propose d'établir un écobilan de la voiture sur son cycle de vie (impact environnemental, écofabrication des voitures, recyclage). Il fait l'inventaire des solutions technologiques disponibles pour réduire la pollution et intégrer la sévérité croissante des normes antipollution (nouveaux carburants, biocarburants, hydrogène, moteurs hybrides, pile à combustible). En annexes, les auditions des personnes entendues en France, à la Commission européenne et dans plusieurs pays étrangers, ainsi que le compte-rendu de l'audition publique sur les tables rondes (quel diagnostic, quelles solutions sur les liens entre pollution atmosphérique et émissions automobiles, quelle contribution de l'automobile à l'effet de serre ?).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Pollution de l'air et transports : étude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air, compte tenu des évolutions techniques prévisibles et la transposition des directives européennes sur la qualité de l'air

    03/05/2002

    Le groupe de travail présidé par Eric Giroult s'interroge notamment sur la part des transports dans les émissions atmosphériques urbaines ainsi que sur les mesures qui pourraient être prises par l'Etat et les collectivités locales pour améliorer la qualité de l'air (par exemple favoriser fiscalement les véhicules peu polluants). Après avoir proposé une articulation juridique entre les différents plans de protection et de qualité de l'air, il aborde la question de la transposition des directives européennes et signale quelques exemples étrangers en matière de régulation des déplacements urbains. Le groupe de travail continue son étude en analysant les différentes normes de qualité de l'air et leur évolution dans le temps. Enfin, dans la troisième partie du rapport, le Conseil général des ponts et chaussées imagine l'évolution de la circulation automobile à l'horizon 2020.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Les transports publics urbains : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

    25/04/2005

    Alors que le législateur a fixé des objectifs jugés ambitieux à la politique des transports urbains, en raison des enjeux sociaux, urbains et environnementaux qui y sont liés, la Cour des comptes constate que ces objectifs sont loin d'être atteints : l'offre de transport, si elle s'est modernisée, notamment par le développement des transports en commun en site propre, a progressé de façon limitée et la fréquentation stagne. La part des transports publics de voyageurs dans le total des déplacements au sein des aires urbaines continue de baisser. Dans le même temps, le coût de ces transports collectifs augmente et le déséquilibre structurel de son financement s'accroît. Le présent rapport a pour objet d'identifier les conditions qui permettraient aux pouvoirs publics nationaux et locaux de mieux assurer la réalisation des objectifs fixés par le législateur : garantir la cohérence de la politique des transports urbains et en améliorer l'efficience ; promouvoir les mesures qui doivent accompagner cette politique dès lors qu'il apparaît que l'augmentation de l'offre de transports collectifs ne permettra pas à elle seule d'atteindre les objectifs fixés par la loi en termes de diminution du trafic automobile et de réduction de la pollution atmosphérique ; mieux maîtriser l'évolution des coûts induits pour les budgets locaux et celui de l'Etat et envisager les modalités propres à assurer un financement équilibré et durable de cette politique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés - Compte rendu de l'audition publique du 13 novembre 2015 et de la présentation des conclusions du 17 février 2016

    18/02/2016

    Deux ans après la publication de leur rapport sur le véhicule écologique, Fabienne Keller et Denis Baupin ont souhaité organiser une audition publique pour faire le point sur la mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Les travaux se sont structurés autour de trois tables rondes portant sur les mesures de la pollution, sur la manière dont la filière automobile s’adapte aux enjeux et aux normes sanitaires et environnementales, et sur la mise en place d’un système indépendant de surveillance du respect des normes agissant comme un contre-pouvoir.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Les Français et l'environnement : les résultats de l'enquête 2014

    06/05/2015

    climatique et à la pollution de l'airEn revanche, l'augmentation des déchets, la pollution de l'eau, l'érosion de la biodiversité et les nuisances

    Rubrique : En bref


  • 9 - Carburants : le gazole bientôt plus fortement taxé ? [20130425]

    25/04/2013

    parc automobile nationalProgressivement les constructeurs automobiles ont équipé les véhicules particuliers de moteurs dieselCette prédominance n'est

    Rubrique : En bref


  • 10 - Villes : relever les défis de l'urbanisation mondiale

    24/06/2011

    futur de ces villes du fait de la surpopulation, de la pollution , de leur trop grande étendue et des tensions provoquées par les fractures sociales

    Rubrique : En bref


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