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43 résultats pour votre recherche "pratiques audiovisuelles"

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  • 1 - Médias : promouvoir la diversité culturelle

    31/12/2000

    Le rapport se compose de cinq chapitres : le premier chapitre traite de l'entrée progressive des utilisateurs dans l'univers numérique (les pratiques audiovisuelles domestiques, les pratiques liées à l'Internet, l'univers plurimédiatique des jeunes) ; le deuxième chapitre aborde le sujet du bouleversement de l'offre médiatique sous l'effet de la numérisation ; le troisième chapitre évoque la permanence des missions de l'Etat dans le domaine des technologies de l'information et de la communication (objectifs politiques, culturels et sociaux rendus plus impérieux dans l'univers numérique) ; le quatrième chapitre met l'accent sur l'intervention des pouvoirs publics autour, d'une part, de l'apprentissage des médias et du savoir technique minimal au sein du système éducatif et, d'autre part, du soutien au développement de programmes spécifiquement destinés au jeunes ; le cinquième chapitre porte sur la nouvelle politique en faveur des contenus.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Pratiques culturelles : quelles évolutions en 35 ans ?

    10/01/2012

     pratiques culturelles des Français» réalisées depuis~1973 (1973, 1981, 1989, 1997 et 2008), cette étude cherche à dégager les permanences ou les

    Rubrique : En bref


  • 3 - Les Fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre

    31/12/1996

    Etude des fraudes et des pratiques abusives dans quatre domaines : - les cotisations sociales et les impôts : impôt sur les sociétés, impôt sur le revenu, TVA, impôt de solidarité sur la fortune , redevance audiovisuelle, cotisations recouvrées par l'URSSAF et les ASSEDIC, les amendes, - les prestations sociales : allocations chômage, allocation de parent isolé, RMI, allocations logement, allocations familiales et polygamie, arrêts maladie, cures thermales, créances hospitalières... - l'immigration irrégulière - le travail illégal.& Analyse de ces fraudes et propositions de mesures pour les prévenir ou pour y remédier.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Les règles de la campagne électorale audiovisuelle et sur Internet

    01/02/2017

    Pour l'élection présidentielle, la campagne électorale audiovisuelle et la campagne électorale sur Internet sont particulièrement encadréesla liberté

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 5 - Le sport à la télévision en France : pour l'accès du plus grand nombre, pour la diversité des pratiques et des disciplines exposées

    18/11/2016

    M. David Assouline, sénateur, a été chargé par le Premier ministre, d’une mission sur les moyens d’améliorer l’accès du plus large public à la diffusion d’événements sportifs à la télévision. La première partie, en forme d'état des lieux, s'attache à montrer que, sans être inexistante, l'offre de sport en clair à la télévision reste relativement limitée et insuffisamment diversifiée, et qu'une évolution constante voit les droits sportifs des événements de prestige échapper progressivement aux diffuseurs historiques, ce constat n'étant pas contredit par le fait que les quelques dizaines d'évènements annuels les plus importants restent pour l'instant globalement accessibles sur les chaines en clair. Cette première partie rappelle également les principales mutations d'ores et déjà entamées qui font que, au-delà des équilibres précaires actuels, le paysage tant sportif qu'audiovisuel risque, en tout état de cause, d'être radicalement différent de celui d'aujourd'hui dans un avenir plus ou moins proche. La seconde partie explore les pistes d'un possible renforcement de l'exposition et de la diversité des sports sur les chaînes en clair, lequel peut passer par certaines marges de manoeuvre financières supplémentaires pour les chaines en clair, par un renforcement et un meilleur contrôle des cahiers des charges des chaines publiques et des conventions des chaines privées ou encore par un aménagement de la réglementation des brefs extraits diffusables librement. Une autre piste est celle d'une réactualisation de la réglementation concernant les évènements d'intérêt majeur (EIM), que ce soit par une forme de réglementation de la procédure de négociation des droits ou par une modification de la liste adoptée par la France allant dans le sens d'une plus grande cohérence et d'une plus grande diversité.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Loi du 14 novembre 2016 visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias

    15/11/2016

    de communication audiovisuelle ou d'une ou plusieurs agences de presse, pratique le recueil d'informations et leur diffusion au public

    Rubrique : Panorama des lois


  • 7 - Lobbying : mieux encadrer la pratique des clubs parlementaires [20160630]

    30/06/2016

    professionnelles, ils sont présents dans des secteurs variés (industrie, agroalimentaire, santé, audiovisuel , etcp>

    Afin de mieux

    Rubrique : En bref


  • 8 - Rapport sur la diffusion de la pratique féminine sportive à la télévision

    06/12/2017

    Dans le cadre de ses missions consistant à accompagner et anticiper les évolutions de la société dans le paysage audiovisuel, sur le plan de la diversité, des droits des femmes ou encore de la santé publique, le Conseil supérieur de l’audiovisuel s’attache à la promotion du sport féminin à la télévision et la radio. Il suit en particulier avec attention la diffusion de compétitions sportives féminines et la place des femmes dans l’ensemble des programmes traitant de sport. La première partie de ce rapport fait la synthèse des études et analyses du Conseil en la matière. La seconde partie expose les principaux objectifs de l’opération des 4 saisons du sport féminin lancée en 2016 avec le Ministère des sports, le Ministère chargé des droits des femmes et le Comité national olympique et sportif français (CNOSF). Le Conseil fait le bilan de la première saison de cette opération, à l’occasion de laquelle le CSA incite les chaînes de télévision et stations de radio à consacrer une partie de leur programmation à la médiatisation de la pratique sportive féminine lors d’un week-end, et tire plus largement les enseignements positifs de l’opération dans sa globalité.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Chronologie 2007

    28/03/2008

    4-11 janvier Le Conseil supérieur de l' audiovisuel (CSA) relèvela modernisation de la diffusion audiovisuelle et à lainnovation technologique et la

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 10 - Européennes 2019 : la communication de l'État en période préélectorale

    12/11/2018

     audiovisuelle est interditeautres avantages directs ou indirects à des prix inférieurs à ceux qui sont habituellement pratiqués 

    Rubrique : En bref


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